Les listes CIM-10 et CCAM annexes de l’arrêté Prestations MCO 2016  en Excel

En complément de l’arrêté prestations MCO pour la campagne 201, l’ATIH vient de publier au format Excel les listes de codes CIM-10 et CCAM à usage PMSI impliqués dans les différents groupages en GHS et calculs de suppléments. 

Parmi les listes disponibles, citons : 
puce_menu Actes permettant la valorisation d’une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient (Annexe 4 -Liste 1)
puce_menu GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus (Annexe 4 -Liste 2)
puce_menu Actes permettant la facturation d’une séance de dialyse en hospitalisation en sus d’un GHS (Annexe 5 –  Liste 1)
puce_menu GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus (Annexe 5 – Liste 2)
puce_menu Actes CCAM de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362, 3363, 3364 ou 3365 (Annexe 6)
puce_menu Actes CCAM marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit (Annexe 7 – Liste 1)
puce_menu Diagnostics et actes CCAM associés autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue (Annexe 8 -Liste 1)
puce_menu Actes CCAM autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue (Annexe 8 -Liste 2)
puce_menu Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans (Annexe 8  -Liste 3)
puce_menu Actes CCAM donnant lieu à rémunération sur la base d’un FFM (Annexe 10)
puce_menu Actes CCAM donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE1, d’un SE2, d’un SE3  ou d’un SE4(Annexes 11)
puce_menu GHM autorisant le supplément ante partum (Annexe 12 – Liste 1)
puce_menu Affections relatives à l’ante partum (Annexe 12 -Liste 2)

Source: Annexes Arrêté Prestations MCO 2016 (format Excel)

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