Mise à jour de la nomenclature des activités de soins (ASO)

Par une circulaire datée du 14 mai 2013, la DGOS a publié une nouvelle liste des ASO.

Explication DGOS : « Suite à de nombreuses évolutions réglementaires, l’objet de la présente circulaire est d’actualiser la nomenclature des activités de soins utilisée dans le cadre de la délivrance des dites autorisations et de disposer ainsi d’une nomenclature partagée par les différents systèmes d’information. »

Le détail de la nomenclature est dans l’annexe 4.

La liste  des 18 activités concernées soumises à autorisation est la suivante :

– Neurochirurgie
– Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie
– Traitement du cancer
– Traitement des grands brûlés
– Greffes d’organes et greffes de cellules hématopoïétiques
– Examen des caractéristiques génétiques d’une personne et identification d’une
personne par empreintes génétiques à des fins médicales
– AMP-DPN
– Soins de suite et rééducation
– Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en
cardiologie
– Médecine d’urgence, Obstétrique

Rappelons qu’à chaque activité correspond des modes d’application ou des types de soins prévus par les textes réglementaires encadrant chaque activité de soins et appelés modalités.  Ce sont des pratiques thérapeutiques. Une activité de soins peut ou non avoir des modalités. Les modalités peuvent être communes à plusieurs activités de soins ou spécifiques à une seule.

Par ailleurs, il y a les formes qui sont les type d’organisation de prise en charge (exemple : hospitalisation complète, hospitalisation à domicile, etc…)

CIRCULAIRE N°DGOS/USID/R3/DREES/196 du 14 mai 2013 relative à la modification de la nomenclature des activités de soins

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