UCD

Liste 2020 des médicaments sous ATU et post-ATU

Publication de la liste des médicaments sous ATU (Autorisation Temporaire d’Utilisation) et post-ATU au 1er janvier 2020.

Chaque UCD de cette liste est présentée avec 8 informations : {code UCD sur 7 positions, code UCD sur 13 positions, libellé de l’UCD, code de l’indication associée à l’UCD, libellé de l’indication, date de début de l’ATU ou du post-ATU, date de fin de l’ATU ou du post-ATU, ATU ou post-ATU)

La liste comprend 447 codes sous ATU et codes UCD 187 post-ATU.

5 nouveaux codes sous ATU avec une date de début en 2020 : 
9449322 – SUNOSI 75MG CPR (Indication : CSOLR01 – Traitement symptomatique de la somnolence diurne excessive chez les patients adultes souffrant de narcolepsie (avec ou sans cataplexie) en cas d’échec, intolérance ou contre-indication aux alternatives thérapeutiques actuellement disponibles)
9453720 – SUNOSI 150MG CPR (Indication : CSOLR01 – Traitement symptomatique de la somnolence diurne excessive chez les patients adultes souffrant de narcolepsie (avec ou sans cataplexie) en cas d’échec, intolérance ou contre-indication aux alternatives thérapeutiques actuellement disponibles)
9448699- OSILODROSTAT NPH 1MG CPR PELL (Indication : COSIL01 Traitement du syndrome de Cushing endogène chez l’adulte)
9448707 – OSILODROSTAT NPH 5MG CPR PELL (Indication : COSIL01 Traitement du syndrome de Cushing endogène chez l’adulte)
9448682 – OSILODROSTAT NPH 10MG CPR PEL (Indication : COSIL01 Traitement du syndrome de Cushing endogène chez l’adulte)

Recueil obligatoire des codes d’indication pour les ATU et les post-ATU à partir du 1er septembre 2019

Depuis le 1er mars 2019, le format du FICHCOMP-ATU est modifié pour permettre le codage des indications associés aux médicaments sous ATU et en post-ATU : voir notre article « Nouvelle variable « Indication » dans le FICHCOMP « médicament hors ATU« 

Ce recueil est obligatoire à compter du 1er septembre 2019 (voir Décret en Sources)

Pour coder ces indications, il faut donc disposer de la correspondance entre les codes UCD et les codes d’indication. Cette liste est disponible et régulièrement mise à jour sur une page dédiée du Ministère de la Santé.

L’ATIH met à disposition une version simplifiée de cette liste avec les seules colonnes utiles pour la correspondance (code UCD sur 7 positions, code UCD sur 13 positions, libellé UCD, code indication, libellé indication, date de la version ATU et post-ATU concernée). Dans ce fichier excel, une feuille par mois d’application.

Pour info, en M7 2019, 138 post-ATU et 392 ATU recensées.

Sources : Liste références FICHCOMP MED-ATU (ATIH – Excel) – Décret n° 2019-410 du 3 mai 2019 portant application de l’article L. 162-16-5-3 du code de la sécurité sociale en matière de prise en charge d’une spécialité au titre des articles L. 162-16-5-1-1 et L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale

Codage obligatoire des indications des médicaments de la liste en sus en HAD à partir du 1er mars 2019

Le recueil des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus a été mis en place en 2018 dans les champs MCO et HAD. Il était facultatif pour les établissements d’HAD jusqu’au 28 février 2019.

À partir du 1er mars 2019, les établissements HAD devront remonter un code d’indication (= code correspondant à l’indication dans laquelle le médicament est prescrit).

L’absence de code indication ne sera plus valorisée.

Le référentiel des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus est disponible en cliquant ICI.

Au 1er décembre 2019, le code correspondant à l’indication dans laquelle le médicament, appartenant au référentiel « Liste en Sus », est prescrit doit obligatoirement être renseigné dans le PMSI pour que la facture soit valorisée lorsque l’indication est inscrite sur la liste en sus.

Source : Nouveautés PMSI 2019 (ATIH – NOTICE TECHNIQUE n° 2-790-2019)

Nouvelle variable « Indication » dans le FICHCOMP « médicament avec ATU »

Une nouveauté PMSI MCO 2019

Au 1er mars 2019, le format du FICHCOMP-ATU est modifié pour permettre le codage des indications pour les médicaments sous ATU et en post-ATU via l’ajout de la variable « Indication » sur 7 positions (positions 76 à 82).

La liste associant les codes UCD sous ATU et post-ATU aux codes d’indication est disponible sur le site du ministère de la santé.

Le décret précisant les modalités de prise en charge des spécialités faisant l’objet d’une ATU ou bénéficiant du dispositif « post-ATU » est disponible à partir de ce lien.

Ce recueil sera obligatoire à compter du 1er septembre 2019.

Sources : Format PMSI MCO 2019 – Décret n° 2019-410 du 3 mai 2019 portant application de l’article L. 162-16-5-3 du code de la sécurité sociale en matière de prise en charge d’une spécialité au titre des articles L. 162-16-5-1-1 et L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale

Nouvelle variable « Indication » dans le FICHCOMP « médicament hors ATU »

Une nouveauté PMSI MCO 2019

Voir article « Codage obligatoire des « indications » pour chaque médicament de la liste en sus à partir du 1er septembre 2018« 

En lien avec le codage obligatoire de l’indication pour les médicaments de la liste en sus depuis le 1er septembre 2018, le format 2019 du FICHCOMP « médicament hors ATU » évolue avec l’ajout de la nouvelle variable « Indication » sur 7 positions (de la position 76 à la position 82).

Source : Format PMSI MCO 2019]

Enquête Médicaments à l’hôpital en 2019 du 1er février au 31 mars 2019

L’ATIH a présenté ce 14 novembre 2018 les nouveautés du PMSI 2019.
Liste complète des nouveautés PMSI MCO 2019.

Parmi les nouveautés MCO : une enquête Achat et consommation de médicaments à l’hôpital en 2019

Cette enquête concerne les médicaments intra GHS e ceux de la liste en sus uniquement pour les établissements de santé avec PUI.

La transmission des informations par les pharmacies hospitalières se fera en utilisant le logiciel IDEM de l’ATIH.

Calendrier prévisionnel à ce jour : du 1er février au 30 mars 2019.

Source : Session actualités PMSI 2019 pour les DIM
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