Algorithme de calcul des suppléments NN1, NN2 et NN3 (Néonatologie) en MCO

DS_RUM = voir rubrique « Calcul DS_RUM » en dessous de l’algorithme

Calcul du supplément NN1 « Néonatologie »

DEBUT ALGORITHME

NbNN1_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN1_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 04 « Néonatologie sans SI »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
ALORS

NbNN1_RUM = DS_RUM 
NbNN1_séjour = NbNN1_séjour + NbNN1_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN1 du séjour = NbNN1_séjour

Calcul du supplément NN2 « Néonatologie avec soins intensifs »

DEBUT ALGORITHME

NbNN2_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN2_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 05 « Soins intensifs en néonatologie » ou 06 « Réanimation néonatale »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
et
Aucun acte CCAM du RUM n’est dans la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO
et
Aucun acte CCAM du RUM n’est dans la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO
ALORS
NbNN2_RUM = DS_RUM 
NbNN2_séjour = NbNN2_séjour + NbNN2_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN2 du séjour = NbNN2_séjour

Calcul du supplément NN3 « Réanimation néonatale »

DEBUT ALGORITHME

NbNN3_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN3_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 06 « Réanimation néonatale »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
et
Au moins un acte CCAM de la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM ou au moins un acte CCAM de la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM
ALORS
NbNN3_RUM = DS_RUM 
NbNN3_séjour = NbNN3_séjour + NbNN3_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN3 du séjour = NbNN3_séjour

 

Calcul DS_RUM
Si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée du RUM si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM
Si date de sortie du RUM = date d’entrée du RUM, DS_RUM = 1
Si le mode de sortie du RUM = Décès (9) et date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée + 1

Valeur du supplément NN1 en 2017 en secteur exDGF: 303,79 €
Valeur du supplément NN1 en 2017 en secteur exOQN: 247,39 €
Valeur du supplément NN2 en 2017 en secteur exDGF: 455,67 €
Valeur du supplément NN2 en 2017 en secteur exOQN: 371.82 €
Valeur du supplément NN3 en 2017 en secteur exDGF: 911,37 €

Valeur du supplément NN3 en 2017 en secteur exOQN: 734.81 €

Remarque : la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO en 2017 a un seul acte GLLD015 « Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures »

Règles communes aux calculs de tous les suppléments journaliers MCO, dont les NN1, NN2 et NN3 :
# lorsque le patient est présent moins d’une journée dans l’unité, un supplément est facturé
# lorsque, au cours de la même journée, le patient est présent dans plusieurs unités ou lits qui autorisent plusieurs suppléments journaliers, seul le supplément le plus élevé est facturé
# le coefficient prudentiel et le coefficient géographique s’appliquent aux suppléments journaliers
# le tarif du supplément est le tarif du supplément de l’année PMSI déterminée à la fin du séjour (et non à la fin des RUM du séjour dans lesquels sont calculés les nombres de suppléments)

Source : Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile (article 7 – 2°))

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