A l’instar d’autres ARS, l’ARS de Bretagne a publié récemment la liste des établissements de sa région contrôlés en 2015 pour la période de production 2014, 11 établissements en l’occurrence pour la Bretagne.
Parmi la liste des prestations contrôlées, on retrouve les priorités nationales avec, entre autres : les PIE (Prestations Interétablissements, les séjours contigus, les suppléments (EXH,REA, ….), le non respect de la définition des DP, les CMA, les GHT pour l’HAD, etc…
C’est le contrôle sur les CMA qui nous a intéressé dans ce document. En effet, il indique une liste de 15 CMA ayant fait l’objet d’une hausse significative de la part des niveaux de sévérité 2, 3 et 4 (particulièrement des niveaux 3 et 4) et qui vont donc être contrôlés.
On retrouve indirectement ces CMA via la liste des GHS contrôlés pour chaque établissement, ces CMA ayant assurés la montée de sévérité des GHM correspondant.
Exemple : E440 « MALNUTRITION PROTEINO-ENERGETIQUE MODEREE », CMA 3, participant au groupage en GHM 01M213 « Douleurs chroniques rebelles, niveau 3 » qui correspond au GHS 0274 qui est contrôlé par exemple au CHI de Cornouaille Quimper
On ne saurait donc trop conseiller une attention particulière à la traçabilité complète dans le dossier patient pour ces 15 CMA.
Liste des 15 CMA concernées : Continue reading