Tarifs GHS 2016 ex-DGF : toutes les évolutions

Les tarifs GHS de la campagne MCO pour les établissements ex-DGF ont été publiés ce jour, 9 mars 2016.

Nous mettons à disposition (voir lien en Sources) un fichier excel qui compare toutes les informations attachées aux GHS entre 2016 et 2015 pour tous les GHS communs aux 2 années (tarif, seuil bas, seuil haut, forfait séjour EXB, forfait jour EXB et tarif jour EXH).

A retenir les 8 points suivants :

#1 2 687 GHS au total, dont 19 nouveaux GHS et 2 GHS supprimés par rapport à 2015

#2 Liste des 19 nouveaux GHS

GHS 2016	GHM	Libellés des GHM	Tarif plein du GHS 2016
399	02C11J	Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire	143,23
470	02C021	Interventions sur la rétine, niveau 1	3001,9
471	02C022	Interventions sur la rétine, niveau 2	4843,97
472	02C023	Interventions sur la rétine, niveau 3	10606,78
473	02C024	Interventions sur la rétine, niveau 4	13741,8
474	02C02J	Interventions sur la rétine, en ambulatoire	3001,9
1854	05K061	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1	2901,73
1855	05K062	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2	4634,19
1856	05K063	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3	7681,58
1857	05K064	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4	11915,74
1858	05K06T	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée	2154,56
1859	05K101	Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1	1911,61
1860	05K102	Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2	4011,16
1861	05K103	Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3	6498,57
1862	05K104	Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4	7615,76
1863	05K10J	Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire	1648,64
4563	12C13J	Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire	515,06
4800	13C17J	Cervicocystopexie, en ambulatoire	2042,04
5004	13C10J	Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire	1077,6

On retrouve les 3 GHS correspondant aux 3 nouveaux GHM 2016 (voir notre article « Les évolutions de GHM dans la version 2016« ) mais aussi 16 nouveaux GHS correspondant à des GHM qui passent en mode « GHM multi-GHS ». Rappel : les règles de groupage de ces nouveaux GHS sont décrites dans l’arrêté du 25 février 2016, dit arrêté des prestations

#3 Les 2 GHS supprimés entre 2015 et 2016

GHS 2015	GHM	Libellés des GHM	Tarif plein du GHS 2015
1470	05C11J	Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire	4686,55
4958	13C10T	Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, très courte durée	1050,9

Pour ces 2 GHS, ce sont les GHM correspondant qui n’existent plus en 2016.

#4 Evolution des tarifs GHS entre 2015 et 2016

Sur les 2668 GHS communs aux 2 années, 2 626 GHS voient leur tarif baisser et 42 GHS ont leur tarif qui augmente

Liste des 17 GHS dont le tarif augmente de plus de 100 €

GHS	CMD	GHM	Libellé GHM	Tarif 2016	Tarif 2015	Hausse Tarif
7802	22	22C021	Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1	7874,19	6570,98	1303,21
3071	08	08M144	Affections du tissu conjonctif, niveau 4	10020,04	9421,82	598,22
2879	08	08C464	Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4	12359,93	11873,03	486,9
4146	11	11C093	Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3	10891,78	10454,72	437,06
1732	05	05M044	Infarctus aigu du myocarde, niveau 4	5874,14	5490,31	383,83
4951	13	13C093	Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3	7157,01	6787,05	369,96
4769	12	12M051	Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 1	1308,28	970,35	337,93
3980	10	10M203	Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3	3611,91	3356,57	255,34
270	01	01M203	Commotions cérébrales, niveau 3	3605,39	3404,39	201
2804	08	08C311	Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1	2945,97	2783,53	162,44
4991	13	13C182	Myomectomies de l’utérus, niveau 2	3841,4	3683,84	157,56
1523	05	05C08T	Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sans circulation extracorporelle	2147,3	2000,03	147,27
856	03	03M101	Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1	1347,22	1215,11	132,11
1955	06	06C091	Appendicectomies non compliquées, niveau 1	2051,7	1930,13	121,57
7588	21	21M111	Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1	1499,55	1383,58	115,97
847	03	03M081	Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1	1551,92	1442,29	109,63
4308	11	11M081	Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1	1850,6	1747,72	102,88

#5 Evolution des forfaits séjours EXB

L’évolution de ces forfaits n’est pas toujours lié à l’évolution tarifaire des GHS. Il y a des GHS dont le tarif baisse et dont le forfait séjour EXB baisse aussi ce qui représente une évolution contraire.

Exemple avec le GHM 20Z062 « Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 2 » (GHS 7277) pour lequel le tarif GHS baisse mais dont le forfait séjour EXB qui s’applique si la durée de séjour < 4 jours baisse aussi de 103,28€ ce qui avantage les établissements ayant des séjours concernés.

Contre-exemple avec le GHM 06C043 « Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 3 » (GHS 1941) dont le tarif baisse et dont le forfait séjour EXB augmente passant de 2 604,46 € à 2 697,50 € si le séjour a une durée de séjour < 8 jours, les 2 évolutions allant de concert puisqu’une augmentation du forfait séjour EXB diminue les recettes de l’établissement pour les séjours concernés.

#6 Evolution des forfaits jours EXB

Là encore des évolutions tarifaires avec un seul GHM (GHM 23M02Z « Rééducation ») dont le tarif GHS baisse et dont le forfait jour EXB augmente de 10,21 €, passant de 617,41 € / jour à 647,62 € / jour avec borne basse inchangée à 4 jours

#7 Evolution des forfaits jours EXH

Evolutions contrastées du même type que celles observées pour les forfaits séjours et jours EXB.

#8 Les seuils hauts et les seuils bas n’évoluent pas