Author: DG

Codage de la précarité en SSR : nouveaux codes et précisions (2021)

Suite à des travaux sur les facteurs socio-environnementaux rencontrés par les patients susceptibles d’avoir un impact sur leur prise en charge (adaptation de la stratégie thérapeutique, démarches pour l’obtention d’aide, ..), l’ATIH précise les consignes de codage de certains codes de précarité CIM-10 en SSR et en ajoute 2 nouveaux à la liste des codes de précarité SSR :
Z75.0 Absence de services médicaux à domicile
Z75.1 Sujet attendant d’être admis ailleurs, dans un établissement adéquat

Consignes de codage des codes de précarité précisés et ajoutés :
Précisions et ajouts 2021 en italique

Z55.00 Analphabétisme et illettrisme
Concerne les personnes qui présentent une incapacité, d’origine non médicale, à lire un texte simple en le comprenant, à utiliser et à communiquer une information écrite dans la vie courante. Ce code est à réserver aux personnes de plus de 15 ans et concerne la langue d’usage du patient. En conséquence, ce code ne concerne pas les patients qui ne sont pas capables de lire et comprendre un texte simple ou de communiquer une information écrite en français mais qui savent le faire dans une autre langue.

Z60.30 Difficultés liées à la langue
Ce code est à utiliser lorsque des actions ont été mises en œuvre pour faciliter la communication avec le patient. C’est le cas par exemple du recours à un interprète, à un tiers ou à des outils de traduction via internet

Z59.0 Sans abri
Ce code s’utilise pour une personne vivant dans la rue au moment de l’admission, ou hébergée dans un centre d’hébergement d’urgence, ou dans un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS). Ce code est à utiliser si un effort de prise en charge de cette situation a été réalisé, par exemple des démarches initiées pour l’obtention d’aide, ou si cette situation a impacté la prise en charge.

Z59.11 Logement sans confort
Correspond aux logements sans confort sanitaire, c’est-à-dire lorsqu’un des éléments suivants est absent : eau courante, installation sanitaire, WC intérieurs. Les logements sans chauffage ou avec un moyen de chauffage sommaire, ou sans électricité relèvent également de ce code. Une évaluation sur place du logement, par l’équipe SSR, n’est pas indispensable. Ce code est à utiliser si un effort de prise en charge de cette situation a été réalisé, par exemple des démarches initiées pour l’obtention d’aide, ou si cette situation a impacté la prise en charge.

Z59.13 Logement en habitat temporaire ou de fortune
Ce code est à utiliser pour des hébergements tels qu’hôtel, mobil-home, caravane, camping ou cabane. Une évaluation sur place du logement, par l’équipe SSR, n’est pas indispensable. Ce code est à utiliser si un effort de prise en charge de cette situation a été réalisé, par exemple des démarches initiées pour l’obtention d’aide, ou si cette situation a impacté la prise en charge.

Z59.10 Logement insalubre ou impropre à l’habitation
Correspond aux logements présentant un danger pour la santé de ses occupants, aux hébergements dans des lieux non destinés à l’habitation ou aux squats ; le logement insalubre est caractérisé ici au regard de la clinique, indépendamment de sa définition légale31. Il n’est pas nécessaire, dans le cadre du recueil PMSI, que le signalement ait été réalisé auprès de la mairie de la commune. Il n’est pas indispensable qu’une visite du domicile par l’équipe SSR ait eu lieu. Ce code est à renseigner lorsque des démarches ont été initiées (par l’équipe SSR, par l’entourage du patient, …) pour permettre un retour à domicile (amélioration de la ventilation du logement, etc.) ou pour avoir une solution alternative de logement ou lorsqu’il y a eu une adaptation de la stratégie thérapeutique pendant l’hospitalisation.
Par exemple : un logement humide peut être considéré comme un logement insalubre pour les patients ayant des problèmes respiratoires.

Z59.12 Logement inadéquat du fait de l’état de santé de la personne
Concerne un logement devenu inadéquat du fait de l’état de santé de la personne et ne permettant pas au patient d’y vivre en autonomie (problème pour y accéder du fait d’un escalier, portes trop étroites pour faire passer un fauteuil roulant, etc.) à sa sortie d’hospitalisation. Pour coder ce code, il faut que l’adaptation du logement soit initiée (ou apportée) ou qu’une adaptation de la stratégie thérapeutique ait été mise en place pendant l’hospitalisation.
Par exemple : pour un patient ayant une maison avec des escaliers, une prolongation de la rééducation pour obtenir une autonomie dans la montée des marches peut être nécessaire.

Z60.20 Personne vivant seule à son domicile
Concerne les personnes vivant seules à leur domicile, quel que soit leur sentiment de solitude ou d’isolement. L’isolement social, ou le fait qu’une personne vive seule, peuvent ne pas permettre un retour à domicile, faute d’aide et de relais. Ce code ne concerne pas les personnes vivant en établissement collectif

Z75.0 Absence de services médicaux à domicile
Concerne les patients pour lesquels l’offre de soins réalisés par des professionnels médicaux, paramédicaux et médico-sociaux à domicile n’est pas disponible (présence insuffisante des professionnels sur le territoire, indisponibilité des personnels, …). Ce code recouvre à la fois le champ sanitaire et le champ médico-social, les personnels libéraux ou salariés. Ce code peut être utilisé, par exemple, lorsque des démarches sont entreprises pour mettre en place (ou augmenter) des aides à domicile, ou si cette situation a impacté la prise en charge.
Par exemple : l’absence d’accès en ville à une prise en charge de kinésithérapie nécessaire peut entraîner une prolongation de l’hospitalisation.

Z75.1 Sujet attendant d’être admis ailleurs, dans un établissement adéquat
Concerne les patients pour lesquels l’offre de soins médicale et/ou médico-sociale n’est pas disponible (absence de lits/places dans une autre structure plus adaptée). Une demande de place doit être tracée dans le dossier du patient (par exemple : demande de place dans une autre structure SSR plus adaptée à l’état de santé du patient, demande de place dans une unité de soins de longue durée, demande de place en EPHAD, …).

Source : Guide méthodologique du PMSI SSR 2021 (version juin 2021 – Chapitre 6.13)

Hospitalisations pour neutropénie fébrile chimio-induite en France en 2018 (étude)

Nous signalons cette analyse réalisée par la société Median Conseil, présentée à l’AFSOS (Association Française des Soins Oncologiques de Support) les 8 et 9 octobre 2020 et relative à l’impact clinique et économique induit par les hospitalisations pour neutropénie fébrile (NF) chimio-induite, en termes de nombre de patients hospitalisés, nombre de séjours, mortalité intra-hospitalière et coûts par séjour

L’étude a été menée à partir de la base nationale du PMSI MCO en extrayant les patients traités par chimiothérapie entre décembre 2017 et novembre 2018 (première année de traitement) et ayant été hospitalisés pour NF entre décembre 2017 et décembre 2018, avec un mois maximum entre les deux séjours

Quelques résultats :

# en 2018, une hospitalisation pour NF a concerné 12 961 nouveaux patients, représentant un taux d’hospitalisation de 7,3 % chez les patients nouvellement diagnostiqués d’un cancer et traités par chimiothérapie
# avec une durée moyenne (écart-type) de 9,6 (± 13,2) jours
# pour un coût moyen d’un séjour par patient de 4 550 €
# avec un taux de mortalité de 9,8 %

Voir l’étude pour plus d’informations

Sources :  Poster « Hospitalisations pour neutropénie fébrile chimio-induite en France en 2018 : Impact clinique et caractéristiques des patients à partir des données des bases PMSI MCO. » (Médian Conseil)
L’étude fait aussi l’objet d’un papier dans la Revue d’Epidémiologie et de Santé Publique de juin 2021.

Nouvelle définition clinique du sepsis et codage PMSI MCO

« À partir du 1er mars 2021 et suite à la modification de la définition du sepsis depuis 2016, le codage de celui-ci ne se basera plus sur le codage du syndrome de réponse inflammatoire systémique d’origine infectieuse avec défaillance d’organe (R65.1). Il sera décrit avec les codes qui comportent les termes sepsis dans leur libellé, dans les catégories A40-A41, B37.7, P36.-0 et O85 (exemples A40.0 Sepsis à streptocoques, groupe A, A41.5 Sepsis à d’autres microorganismes Gram négatif).

Le SRIS avec ou sans défaillance d’organes sera donc interdit au codage avec les diagnostics de sepsis et de choc septique.

Le sepsis est la conséquence d’une infection grave qui peut commencer localement (péritonite, pneumonie, infection urinaire, infection sur cathéter, etc.). Elle entraîne une réponse dérégulée de l’hôte à l’infection au cours de laquelle le syndrome infectieux est accompagné d’une dysfonction d’organe, avec un risque de mortalité à un mois de 10% à 15%. Le sepsis peut être accompagné, ou non, du passage de germes dans la circulation sanguine, avec hémoculture(s) positive(s). En accord avec cette nouvelle définition, les termes de sepsis sévère ou sepsis grave ne sont plus utilisés. Le terme de septicémie est obsolète.

La nouvelle définition clinique (recommandées par l’OMS) du sepsis se base sur le score SOFA.

Le score SOFA (Sepsis-related Organ Failure Assessement) est la somme de points de critères de défaillance d’organes et de fonctions dans un contexte infectieux. C’est un outil qui peut être utilisé par le médecin pour poser son diagnostic.

De façon générale, les informations propres à étayer le codage d’un diagnostic doivent être présentes dans le dossier médical du patient.

S’agissant du sepsis, la référence au score SOFA est recommandée mais n’est pas nécessaire dans le cadre du codage de l’information médicale pour le PMSI. Le diagnostic de sepsis, posé par le clinicien, doit être mentionné dans le dossier médical du patient

Choc septique

Le choc septique est un sous-ensemble du sepsis au cours duquel les anomalies circulatoires et cellulaires ou métaboliques sous-jacentes sont suffisamment profondes pour augmenter considérablement la mortalité à un mois de 25% à 35%

Le choc septique est défini par la présence des critères suivants au cours d’un sepsis :
• Besoin d’un traitement vasopresseur par catécholamines en continu,
malgré un remplissage vasculaire adéquat, pour maintenir la pression artérielle moyenne à plus de 65 mmHg
• Augmentation des lactates sériques >2mmol/l (ou 18mg/dl)

Lorsque l’infection s’accompagne d’un sepsis avec choc septique comme défini ci-dessus, le code R57.2 Choc septique devra être associé au code du sepsis.

Les actes CCAM de suppléance vitale, de remplissage vasculaire, d’épuration extra-rénale doivent aussi être codés à chaque fois qu’ils sont réalisés. »

Par ailleurs, une nouvelle version 2021 du fascicule de codage pour le PMSI dédiée aux maladies infectueuses est disponible avec des consignes détaillées quant au codage du sepsis.

Sources : Guide méthodologique du PMSI MCO 2021Fascicule de codage « Maladies infectueuses » (maj 2021)

Nouveautés du PMSI HAD 2021

Les nouveautés du PMSI HAD 2021 entrées en vigueur au 1er mars 2021 :

GHT – GHPC – tarifs

# Tarifs GHT 2021
Tarifs publics et privés des GHT
Mise à jour des 2 référentiels ght_public et ght_prive dans refpmsi:: avec les données 2021
Source : ATIH

# Liste des GHPC et IPT associés de la campagne 2021
Fichier GHPC_2021.xlsx pas encore publié à ce jour.

CLASSIFICATION

# Arbre de sélection de la nature de séjour
Voir article « Arbre de sélection de la nature des séjours HAD« 

FORMATS

# Nature de séjour Rééducation : renommage
Cette nature de séjour (code 06) est renommée « Rééducation orthopédique ».
Renommage pris en compte dans le référentiel had dans refpmsi::
Source : Guide méthodologique du PMSI HAD 2021 (chapitre 2.1.2.3)

# Formats RPSS inchangés
Format des RPSS reste H0B (secteur ex-DGF) et H0C (secteur ex-OQN)
Descriptif format RPSS

# Nouveau fichier FICHSUP PCR TAG
Voir article « FICHSUP PCR-TAG (Tests diagnostic SARS-CoV-2)« 

CONSIGNES DE CODAGE

# Recueil de la nature du séjour
Ce recueil a lieu une seule fois au cours du séjour lors de la 1ere séquence, n’importe quand dans cette 1ere séquence (et non plus forcément entre le 1er et le 7eme jour de la 1er séquence).
Source : Guide méthodologique du PMSI HAD 2021 (chapitre 2.1.2.2)

# Nature de séjour Surveillance : ajout d’un exemple
Ajout de l’exemple : « la prise en charge d’un patient en HAD pour surveillance en phase active de traitement entre ses séances de chimiothérapies en MCO relève de la modalité « Surveillance » »
Source : Guide méthodologique du PMSI HAD 2021 (chapitre 2.1.2.3)

# Nature de séjour Ante partum : précisions
Formulation plus précise de la définition de cette modalité de nature de séjour.

Précision que la prise en charge d’une patiente dans l’antepartum pour surveillance de grossesse à risque en lien avec une pathologie de l’antepartum relève de la modalité
« Antepartum » et non « Surveillance »
Source : Guide méthodologique du PMSI HAD 2021 (chapitre 2.1.2.3)

# Nature de séjour Soins ponctuels : nouveaux exemples, précisions
Ajout de l’exemple : « Le séjour pour pansement de plaie sans perte de substance majeure, chez un patient sans facteur de risque de mauvaise cicatrisation et dont la durée peut être prévue à l’entrée relève de la nature de séjour « Soins ponctuels ». »

Ajout de l’exemple :  « Le séjour d’un patient dans les suites d’un AVC pour réalisation d’une rééducation neurologique d’une durée protocolisée relève de la nature de séjour « Soins ponctuels ». »

Ajout de l’exemple : « Le séjour pour traitement par antibiothérapie intraveineuse de durée déterminée d’une pneumopathie aigue relève de la modalité « Soins ponctuels », même si ce traitement est réalisé chez un patient atteint d’une ou plusieurs pathologies chroniques qui ne modifient pas la durée prévisible du traitement intraveineux. »

Précision : « La nature de séjour « Soins ponctuels » peut être justifiée même si le patient est atteint d’une pathologie chronique ou de plusieurs pathologies chroniques. Dans ce cas, le traitement médical ou post chirurgical d’une durée protocolisée ou prévisible à l’entrée peut concerner soit la décompensation de la ou d’une des pathologie(s) chronique(s), soit une pathologie surajoutée à la (ou l’une des) pathologie(s) chronique(s).  »
Source : Guide méthodologique du PMSI HAD 2021 (chapitre 2.1.2.3)

# Nature de séjour Soins complexes : renommage, définition
La nature de séjour « Soins complexes de pathologies chroniques et/ou de handicap » (code 08) est renommée en « Soins complexes »
Renommage pris en compte dans le référentiel had dans refpmsi::

Nouvelle définition : « Les soins complexes sont des soins pour lesquels la durée ne peut être définie a priori. Il s’agit des prises en charge de patients fragiles ou qui ont un terrain à risque au moment de la prise en charge. En raison de leur état (âge, handicap, pathologie psychiatrique, état grabataire, précarité sociale, dépendance, difficultés de coopération…) ces patients nécessitent des soins adaptés que d’autres patients n’auraient pas requis. »

Nouvel exemple : « La prise en charge d’un patient relève de la modalité « Soins complexes » dans ces 2 situations :
– Pansement de plaie avec perte de substance majeure ;
– Prise en charge pour plaie lorsque le patient présente des facteurs de risque de mauvaise cicatrisation qui ne permettent pas de définir, à l’admission en HAD, une
durée de séjour prévisible »
Source : Guide méthodologique du PMSI HAD 2021 (chapitre 2.1.2.3)

CIM-10

# Evolutions CIM-10 2021
Voir article « Nouveautés 2021 de la CIM-10 à usage PMSI« 

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Nouveautés du PMSI MCO 2021

Les nouveautés du PMSI MCO 2021 entrées en vigueur au 1er mars 2021 :

GHM – GHS – suppléments

# Nouveaux GHS dédiés pour les séjours mono-RUM en UHCD
Voir article « GHS dédiés pour les séjours mono-RUM en UHCD (campagne MCO 2021)« 

# Tarifs GHS 2021
Tarifs publics et privés : GHS, suppléments, transports TDE et TSE, dialyse, CPO, PO, greffes, ATU, FFM, SEH, APE, FAI, DTP, coefficients géographiques
Pour chaque GHS 2021 : borne basse, borne haute, tarif GHS, tarif EXB et tarif EXH
Mise à jour des 2 référentiels ghs_public et ghs_prive dans refpmsi:: avec les données 2021
Source : ATIH

# Regroupement GHM et racines de GHM 2021 en DA, GA et GP
Aucune modification par rapport aux regroupements
Mise à jour des 2 référentiels ghm_regroupement et rghm_regroupement dans refpmsi::
Source : ATIH

# Création d’un GHS majoré pour les séjours de transplantation d’îlots
pancréatiques
L’acte CCAM HNEH900 « Transplantation d’îlots pancréatiques, par
injection dans la veine porte par voie transcutanée avec guidage radiologique » est devenu classant à partir du 1er mars 2021 et intégré dans la liste (A-140) qui oriente les séjours vers la racine 27C03 (transplantations pancréatiques).
Dès lors qu’un HNEH900 est réalisé, la production du GHM 27C031, 27C032,
27C033 ou 27C034 donne lieu à facturation du nouveau GHS 8940 à partir du 1er mars 2021.
Source : NOTICE TECHNIQUE n° ATIH-234-7-2021 du 04 mai 2021

# Réintroduction des forfaits SE5 et SE6
La suppression des SER et SE6 suite à l’instruction « Gradation des soins » s’est traduite  en 2020 par une augmentation significative du reste à charge pour les patients ne relevant pas d’une ALD et ne bénéficiant pas d’une complémentaire santé.
En attendant la réforme du ticket modérateur par le biais des tarifs nationaux journaliers de prestations (TNJP) en 2022, il a été décidé,  pour la campagne 2021, de réhabiliter les forfaits SE5 et SE6 selon les modalités strictement identiques à celles qui
préexistaient avant la campagne 2020.
Tarif SE5 : 142,07€ – Tarif SE6 : 292,69€ (tarifs identiques public-privé)
Source : NOTICE TECHNIQUE n° ATIH-234-7-2021 du 04 mai 2021

CLASSIFICATION

# RAAC : lever du caractère bloquant du contrôle sur les modes de sorties « Décès » et « Transfert MCO »
A compter du 1er mars 2021, le caractère bloquant du contrôle sur les modes de sortie « Décès » et « transfert MCO » est levé. Les séjours concernés seront valorisés avec le GHS sans RAAC (Réhabilitation Améliorée Après Chirurgie).
Si le MS est Décès ou Transfert MCO, la FG considère que la variable RAAC = 0 (même si elle est codée = 1).
Source : NOTICE TECHNIQUE n° ATIH-234-7-2021 du 04 mai 2021

# Nouvelle hiérarchisation des racines de la CMD 17 Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus
Voir article « GHM 2021 : nouvelle hiérarchisation de la CMD 17« 

CIM-10

# CMA MCO 2021 : nouvelles CMA
Voir article « CMA MCO 2021″

# Nouvelles consignes de codage du sepsis en MCO
Voir article « Nouvelle définition clinique du sepsis et codage PMSI MCO« 

# Evolutions CIM-10 2021
Voir article « Nouveautés 2021 de la CIM-10 à usage PMSI« 

FORMATS

# Format RSS inchangé
Le format des RSS reste inchangé (version 120)
Descriptif format RSS

# Nouveau fichier FICHSUP Vaccination COVID
Voir article « FICHSUP Vaccination COVID« 

# Nouveau fichier FICHSUP PCR TAG
Voir article « FICHSUP PCR-TAG (Tests diagnostic SARS-CoV-2)« 

# Suppression du fichier FICHCOMP-ATU en ex-OQN
Depuis la mise en place de la facturation directe, celui-ci est en double des RSF.
Source : NOTICE TECHNIQUE n° ATIH-234-7-2021 du 04 mai 2021

# Recueil Admissions directes non programmées des patients âgés de 75 ans et
plus (ADNP75) à partir du 1er septembre 2021
Le dispositif ADNP75 vise à diminuer la part des personnes de 75 ans et plus
hospitalisées via les structures des urgences.
Un recueil pour ce dispositif démarrera en septembre 2021 dans le PMSI MCO
Source : NOTICE TECHNIQUE n° ATIH-234-7-2021 du 04 mai 2021

DMI – UCD en sus

# Médicaments « Anti-TNF ALPHA » réintégrés dans les tarifs GHS
Ces médicaments non majoritaires à l’hôpital sont radiés de la liste en sus.
Cette radiation fait l’objet d’une réintégration dans les tarifs, ciblée de manière différenciée sur les deux racines les plus consommatrices :
– 06M07 : Maladies inflammatoires de l’intestin
– 28Z17Z : Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances
Source : NOTICE TECHNIQUE n° ATIH-234-7-2021 du 04 mai 2021

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