CCAM

Publication de la version 2 de la CCAM descriptive à usage PMSI : 2 modifications

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L’ATIH vient de publier la version 2 de la CCAM descriptive à usage PMSI, en vigueur depuis janvier 2015 pour tous les PMSI.

2 modifications :

  • l’extension PMSI -01 du code AHGA801 « Ablation d’électrode e stimulation du nerf phrénique par coelioscopie ou par laparotomie » a été corrigée en -02. Le code AHGA801-01 devient donc AHGA801-02.
  • Une nouvelle note de facturation, valable à partir du 2 juillet 2015, a été ajoutée au paragraphe 06.01.08 « Endoscopie de l’appareil respiratoire »

    Facturation : possibilité de facturation de l’association des actes GAQE001 et GCQE001 pour un :
    – bilan diagnostic d’un cancer des voies aérodigestives supérieures, selon le guide ALD 30 de la HAS de novembre 2009: “Cancer des voies aérodigestives supérieures” ;
    – bilan d’une ronchopathie chronique dans le cadre du syndrome d’apnée du sommeil ;
    – bilan d’extension ou de suivi thérapeutique d’un cancer des voies aérodigestives supérieures ;
    – bilan d’une otite séromuqueuse avec suspicion de reflux gastroœsophagien

Source : V2 CCAM descriptive à usage PMSI
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Thésaurus CCAM et CIM-10 d’hépato-gastroentérologie

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Nous signalons pour les médecins et TIM concernés par les codages en hépato-gastroentérologie les très intéressants thésaurus CCAM et CIM-10 publiés par le site Hépato Web du Dr Didier Mennecier :

tick_01 CCAM restreinte à la spécialité en Hépato-Gastroentérologie en version Excel et PDF. Version V6 2006 de la CCAM mais l’essentiel des codes CCAM est toujours d’actualité

tick_01 Thésaurus CIM-10 par organe (anus, estomac, foie, intestin, oesophage, pancréas, péritoine, voies biliaires) en PDF proposés par la SNFG (Société Nationale Française de Gastroentérologie)

Source : Thésaurus du site Hépato Web
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Optimisation du PMSI MCO en analysant les DMI et les actes CCAM

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Pour les établissements MCO avec une activité de chirurgie, la question de l’analyse du codage des DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) via le fichier FICHCOMP par exemple en regard du codage CCAM pour un même séjour est classique et assez complexe mais souvent intéressante en terme de revalorisation de séjours MCO.

Nous détaillerons ces techniques et leurs mises en oeuvre concrètes dans l’atelier « Les 101 techniques d’optimisation MCO par famille » de la journée exceptionnelle de formation que nous organisons le 1er octobre prochain à Paris :

« Les 101 techniques d’optimisation des recettes T2A MCO par le PMSI »
Découvrez le programme et inscrivez-vous en cliquant ici


Rappelons les 2 questions que l’on se pose dans cette approche :

puce Ai-je oublier de coder des DMI au regard du codage CCAM du séjour ?
L’exemple typique est la présence d’un acte CCAM de pose de prothèse hanche sans DMI de prothèse de hanche.

puce Et à l’inverse, au regard des DMI posés dans ce séjour, y-a-t-il un « problème » avec le codage CCAM ou même CIM-10 ?

L’enjeu en terme de recettes peut être significatif comme on peut le voir avec le CHU de Brest qui a ainsi pu récupérer 233 000 € de recette additionnelle sur les 2 années 2011 et 2012 en travaillant sur ces approches « CCAM-DMI » : voir le bilan d’activité 2012 du CHU (page 27).

Un des freins opérationnels à la mise en oeuvre de telles approches tient à la difficulté d’établir des référentiels permettant de relier des familles de DMI avec des familles d’actes CCAM et ce avec pertinence, sans produire par exemple trop de faux positifs.

Parmi les outils mis à notre disposition par l’ATIH, nous relevons :

  • le tableau OVALIDE MCO [1.Q.11.CDMA] « Analyse de la cohérence des DM et des actes »
  • un fichier fourni par l’ATIH (lien en Source ci-dessous) daté de 2014 rattachant 680 actes CCAM à des groupes de DMI mais … sans les codes LPP associés.

Source : Compatibilité actes CCAM et groupes DM (ATIH)
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La mise en oeuvre de la CCAM descriptive pour le PMSI en 2015

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Depuis le 1er janvier 2015 pour les PMSI MCO et HAD et depuis le 29 décembre 2014 pour le PMSI SSR, la CCAM officielle est la première version de la nouvelle CCAM descriptive pour le PMSI (voir notre article à sujet). Cette dernière reprend pour l’essentiel les actes de la CCAM V39.10 applicable au 1er janvier 2015 en ajoutant quelques nouveaux actes CCAM descriptifs et surtout en codant dorénavant les actes CCAM sur 10 positions (les 7 positions de l’ancien code CCAM + un tiret + une extension chiffrée sur 2 positions : 00, 01 ou 02)  et non plus sur 7 positions.

Dans les établissements,il y a donc maintenant 2 référentiels CCAM :

  • La CCAM « classique » qui continue à vivre sa vie avec des mises à jour régulières sur le site AMELI. Cette CCAM continue à être utilisée pour le codage et la facturation des consultations externes ou des honoraires.
  • La nouvelle CCAM descriptive pour le codage PMSI, donc plus le groupage en GHM ou en GME, donc pour la facturation des recettes T2A.

L’arrivée de cette nouvelle CCAM descriptive pour le PMSI, pourtant réclamée par tous, a provoqué une levée de bouclier des éditeurs de logiciels, incapables de s’adapter dans les délais (voir notre article sur la question).

Finalement, l’ATIH a précisé sa doctrine pour l’année 2015 (référence en Source) :

  • Informatiquement dans les »blocs » réservés au codage des actes CCAM dans les RSS et les RHS, le champ réservé au code de l’acte CCAM reste bien sur 10 positions mais les 3 dernières positions peuvent ne pas être complétées. Cela permet donc aux établissements qui ne peuvent pas coder via la CCAM descriptive de continuer à coder avec l’ancienne CCAM sur 7 positions. 
  • En 2016, création d’une nouvelle variable pour l’extension PMSI sur 2 positions. L’utilisation de cette extension sera rendue obligatoire pour les nouveaux codes CCAM subdivisés ou créés dans la CCAM descriptive pour le PMSI (exemple : les nouveaux codes d’évacuation de suppuration de la main, de l’avant-bras ou des 2, n’atteignant pas les graines synoviales par abord direct MJJA003-01, MJJA003-02 et MJJA003-03 qui remplacement l’actuel code MJJA003 qui a disparu dans la nouvelle CCAM descriptive pour le PMSI).

C’est donc, en 2015, une solution pratique technique qui a été retenue pour permettre la continuité de la production des codages CCAM sans drames, mais, sur le fond, la « vraie » CCAM pour le PMSI est bien désormais la CCAM descriptive pour le PMSI. 

Source  : CCAM descriptive pour le PMSI – Précisions sur les modalités de mise en oeuvre (ATIH)

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Nouveaux actes CCAM qui permettent la facturation du supplément SRC à partir du 1er mars 2015

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Ce 24 février a été publié au BO l’arrêté du 19 février 2015 relatif aux GHM et aux prestations hospitalières de la campagne 2015 qui entre en vigueur au 1er mars 2015 (voir lien ci-dessous).A cette occasion, la liste des actes CCAM autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue (SRC) a été mise à jour (voir Liste 2 de l’annexe 8 de l’arrêté).

Rappelons que :

  • Le codage d’un acte CCAM de cette liste dans un RUM d’une unité de surveillance continue déclenche la possibilité de facturer un supplément SRC par journée d’hospitalisation concernée, sauf le dernier jour (rappel : montant supplément SRC / jour dans le public : 323,80 €).
  • La facturation du supplément SRC peut aussi être déclenchée pour 3 autres motifs (venue d’une unité de réa, IGS >=7 et le diagnostic est l’un des diagnostics de la liste 1 de l’Annexe 8, IGS >=15 : voir article 7 de l’arrêté pour les détails)

Signalons enfin que la liste des actes CCAM est donnée avec la nouvelle CCAM pour le PMSI dans laquelle les actes CCAM sont codées sur 10 positions et non plus sur 7 positions. Donc bien vérifier si vos logiciels sont en mesure de traiter la CCAM pour le PMSI avec les extensions en -00, -01 et -02 au risque sinon de ne pouvoir facturer ces suppléments SRC.

La liste des 4 nouveaux actes CCAM autorisant la facturation du supplément SRC :

  • AHLA802-02 « Implantation d’électrode de stimulation du nerf phrénique par cœlioscopie ou par laparotomie, avec pose d’un générateur externe »
  • AHLC802-01 « Implantation d’électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracoscopie, ou par thoracotomie vidéoassistée, avec pose d’un générateur externe »
  • HEFC800-01 « Œsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracoscopie et laparotomie ou cœlioscopie »
  • HLFC801-01 « Hépatectomie droite, par cœlioscopie »

Notons que l’ancien acte AHLA002 de la liste est remplacée par le nouvel acte AHLA002-01 « Implantation d’électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracotomie, avec pose d’un générateur externe »

Source : Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile
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