PMSI SMR

Référentiel des coûts ENC par GME (ENC 2014)

L’ATIH a publié, via son site scansante, une mise à jour du référentiel des coûts par GME issus de l’ENC 2014.

Les séjours 2014 des 48 établissements ayant participé à cette ENC 2014 ont été regroupés avec la fonction de groupage 2016 des GME.

359 GME (sur 685 GME) ont pu faire l’objet d’une estimation d’un coût journalier hors structure (225 GME d’HC et 134 GME d’HP), avec une version pour les établissements sous DAF et une version pour les établissements sous OQN. A noter que la liste des GME de ce référentiel 2014 est légèrement différente de celle du référentiel des coûts ENC 2013.

Ces données de coûts sont intéressantes en terme relatif et non en absolu car rappelons que les recettes associées aux GME ne seront pas linéairement déduites de ces coûts.

Après étude, en restant prudent, nous avons retenu les informations intéressantes suivantes, consultables dans l’onglet « Données nationales PMSI » des excels DAF et OQN (voir lien en Source) :

puce Les DMS HC issues de l’ENC pour une dizaine de GME bien représentés dans l’ENC :

Résultats pour les 5 GME d’HC les plus représentés pour les établissements sous DAF :
0841A1 « Arthroses du genou avec implant articulaire , score phy <= 8 – niveau 1  » : 23,4 J
0503A1 « Valvulopathies , score rr <= 60 – niveau 1  » : 22,8 J
0509A1 « Coronaropathies (à l’exclusion des coronaropathies avec pontage) , score phy <= 8 , score rr <= 90 – niveau 1  » : 20,9 J
0841B1 « Arthroses du genou avec implant articulaire , score phy [9,12] – niveau 1  » : 28,2 J
1903B1 « Toxicomanies avec dépendance , score cog >= 7 , score rr <= 180 – niveau 1  » : 45,3 J

Résultats pour les 5 GME d’HC les plus représentés pour les établissements sous OQN :
1006E1 « Obésités, age >= 18 , score phy <= 8 , score rr >= 61 – niveau 1  » : 27,4 J
0841A1 « Arthroses du genou avec implant articulaire , score phy <= 8 – niveau 1  » : 25,1 J, soit plus long que dans les établissements sous DAF !
0841B1 « Arthroses du genou avec implant articulaire , score phy [9,12] – niveau 1  » : 29,9 J
0840A1 « Arthroses de la hanche avec implant articulaire , score phy <= 8 – niveau 1  » : 22,9 J
1006C1 « Obésités, age >= 18 , score phy <= 8 , score rr <= 60 – niveau 1  » : 31,9 J

Il est intéressant de comparer ces DMS avec les DMS de vos établissements pour ces prises en charge.

puce Les scores moyen de RR (Rééducation-Réadaptation) par GME.

Nous avons comparé ces résultats à ceux que nous pouvons calculer par ailleurs en 2016 : les résultats paraissent globalement cohérents avec des « surprises » toutefois. 

A retenir : l’écart important des score RR entre les GME d’HC et les GME d’HP en faveur de ces derniers, ce qui s’explique par la base de regroupement (séjour dans un cas et semaine dans l’autre).

Source : Référentiel de coûts SSR 2014 (scansante)
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Mise à jour des codes géographiques PMSI 2016

L’ATIH a publié récemment la mise à jour pour 2016 du référentiel des codes géographiques PMSI (voir lien en Source).

Ce référentiel comprend 5 colonnes :

  • la liste des codes postaux « classiques » de toutes les communes. 6 649 lignes. C’est avec cette liste que sont codés les champs « Code postal de résidence » des RSS, RHS, etc…
  • les libellés correspondant aux codes postaux de la liste précédente
  • la population correspondant à la commune selon le recensement INSEE 2013
  • la liste des codes géographiques PMSI correspondant aux codes postaux. Généralement le code géographique PMSI est le code postal. Mais pour 1 019 codes postaux, pour lesquels la population est < 1 000 habitants, le code géographique est différent sous forme alphanumérique et regroupant plusieurs communes.
    A noter que ce sont ces codes géographiques PMSI qui sont utilisés dans les tableaux OVALIDE (exemple le tableau  OVALIDE SSR [1.D.2.RCG] « Répartion des SSRHA par codes géographique de domicile des patients »).
  • la population correspondant à la commune ou les communes regroupés dans chaque code géographique PMSI selon le recensement INSEE 2013

Ce référentiel inclut aussi les codes pays étrangers.

Source : correspondance codes postaux et codes géographiques PMSI 2016 (ATIH – fichier Excel)
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Nouveau supplément de valorisation SSR en 2017 basé sur le recueil des actes CSARR : le coefficient technicité.

Mise à jour juin 2017 : la définition du calcul du coefficient de spécialisation (CS) a été précisé en mai 2017 via une note de financement de l’ATIH (lien en Source).
« Il consiste à rehausser, la valorisation de l’établissement proportionnellement au nombre de points de RR. Cette majoration vaut a minima 0.35 par point de RR, et dépend du casemix de l’établissement. »

A l’occasion du COPIL SSR du 27 juin dernier (voir lien en Source), la DGOS a communiqué sur un nouveau supplément de valorisation pour les activités SSR dans le cadre de la DMA SSR.

Ce supplément de valorisation a pour objectif d’ajuster la valorisation des activité de RR (Rééducation-Réadaptation) compte-tenu d’un risque de sous-valorisation dans le cadre des GME actuels.

L’ATIH a en effet calculé qu’’une augmentation d’une unité de score de RR se traduit, pour les séjours d’HC et sur la base des coûts ENC, par une augmentation de 2,52€ du coût du séjour en DAF et de 1,97€ en secteur OQN. Or la valorisation économique de cette unité de score RR, via le modèle DMA en préparation, est de 2,17 € en DAF et de 1,63 € en secteur OQN. Donc pour les 2 secteurs un écart d’à peu près 0,35  € pour chaque unité de score RR.

D’où, pour compenser cet écart, l’introduction de ce supplément de valorisation, valable pour les séjours d’HC et d’HP, calculé selon la formule 0,35 € x score RR total.

La mesure de l’apport de ce supplément se fera via un nouveau coefficient, sur le modèle du coefficient géographique par exemple, appelé, coefficient technicité où coefficient technicité = (valorisation activité + 0,35 € x score RR total) / valorisation activité.

Ce coefficient technicité sera appliqué au niveau établissement. Il sera non pérenne et dégressif au fur et à mesure de la meilleure prise en compte des activités RR par les GME.

Sources : Note financement ATIH (Mai 2017) –  COPIL SSR du 27 juin 2016
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Evolutions attendues du CSARR en 2017

Nous étions présents le 7 juillet dernier à la réunion organisée à Paris par l’ATIH pour les éditeurs afin de leur présenter les nouveautés PMSI 2017 et d’échanger avec eux. Il y aura une 2eme réunion similaire en fin d’année. Les nouveautés présentées ici sont donc indicatives à ce stade.

Concernant le CSARR, retenons les principales évolutions suivantes possibles pour 2017 :
puce Rappel du codage obligatoire des dates de réalisation des actes CSARR en 2017
puce Les notes de contenu seront retirées de la publication au BO mais toujours présentes évidemment dans le fichier complémentaire ATIH, à valeur uniquement indicative.
puce Redescription des actes d’orthèse de compression (cf sous-paragraphes 09.02.02.08 et 09.02.02.09)
puce Redescription partielle des actes du sous-chapitre 08.02 de posture et d’étirement cutané
puce Suppression de la mention de « Codage : cet acte ne peut-être codé qu’une seule fois pendant le séjour » pour les actes concernés. Exemple : ZGT+069 « Accompagnement de la relation parent-enfant »
puce Les actes d’apprentissage décrits uniquement en séance et non plus en autosoin
puce Quelques modifications d’affectations de modulateurs, de libellés et de notes à attendre
puce Identification des professionnels libéraux facturant directement leurs actes à l’Assurance Maladie via une case à cocher ?

Source : Echanges évolution 2017 (ATIH – 7 juillet 2016) – CSARR : pages 36 à 40

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Evolutions attendues de la CIM-10 en 2017

Le 7 juillet dernier, l’ATIH a invité les éditeurs pour une réunion de présentation et d’échanges autour des nouveautés du PMSI 2017. Une 2eme réunion similaire est prévue en fin d’année. Les nouveautés présentées ici sont donc indicatives à ce stade.

Parmi les évolutions de la CIM-10 en 2017 d’origine OMS ou nationale, nous avons retenu :

puce_menu Réorganisation des subdivisions de la catégorie E66 « Obésité » avec la création de 4 nouvelles subdivisions (« E66.-4 : IMC ≥ 30 kg/m² et < 35 kg/m² – adulte », « E66.-5 : IMC ≥ 35 kg/m² et < 40 kg/m² – adulte »,  « E66.-6 : IMC ≥ 40 kg/m² et < 50 kg/m² – adulte » et « E66.-7  : IMC ≥ 50 kg/m² – adulte »).

puce_menu Nouvelles sous-catégories pour la catégorie W26 « Contact avec un couteau, une épée ou un poignard » qui sera renommée en « Contact avec d’autres objets tranchants ».

Comme chaque année, il y aura des introductions/modifications/suppressions de notes (une centaine annoncée), des modifications de libellés de catégories et sous-catégories et la suppression de 4 catégories et sous-catégories.

Source : Echanges évolution 2017 (ATIH – 7 juillet 2016)

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