Lors du Comité Technique SMR du 15 avril 2026 dont le support est désormais public, l’ATIH a présenté les caractéristiques du modèle cible CSAR, dont l’entrée en vigueur est envisagée en janvier 2028. Cette échéance reste « probable » et non arbitrée à ce jour.

Nous renvoyons au support du Comité Technique SMR du 15 avril 2026 pour une information détaillée.

Le modèle cible reprend les grands principes du modèle actuel dans la prise en compte de l’activité de réadaptation et rééducation (RR) pour la classification des séjours HC et semaines HTP, mais en actualisant les valeurs (pondérations et seuils GR essentiellement)

A noter que ce modèle cible CSAR s’accompagnera du nouveau modèle cible de la sévérité à 3 niveaux.

Pondération des actes individuels.

Sur les 146 actes CSAR individuels, 87 seront à pondération unique, 21 actes à pondération différenciée (sous-entendu par type d’intervenant) et 38 actes éligibles au modulateur de temps (versus 32 à ce jour)

Les simulations montrent une légère augmentation de la pondération moyenne entre CSARR et CSAR par CM (sauf en CM 19).

Exemple avec la CM 08 : on passe d’une moyenne actuelle de 22,3 à 24,3 dans le modèle cible.

Pondération des actes collectifs.

Sur les 18 actes CSAR éligibles à la modalité collective (comme aujourd’hui) : 14 actes auront une pondération de 10, 9 actes auront une pondération entre 15 et 30 et 5 actes seront éligibles au modulateur de temps

Listes spécialisées

Pour chacune des 17 listes de classification en GN, la proportion d’actes spécialisées reste identique en CSAR 2028.

Exemple avec la liste « 1_aff_des_nerfs » : on a 53 actes CSARR spécialisés dans cette liste, ce qui représente 10% des actes CSARR de la liste. Dans le modèle cible, on aura 15 actes CSAR spécialisés qui représenteront toujours 10% des actes CSAR de la liste.

Seuils GR

Les seuils définis dans le modèle cible seront, en moyenne, inférieurs aux seuils actuellement en vigueur, tant en HC qu’en HTP.

L’objectif a été d’assurer la stabilité de la répartition du volume des séjours entre les GR

Ainsi, en HC, à base SMR 2024 constante, l’écart entre le groupage actuel et le groupage cible est de +1,1% en niveau de RR Spécialisé Important S, + 0,8% en niveau de RR Global Important T et de – 2,2% en niveau de RR Autre U.

Source : Comité Technique SMR du 15 avril 2026 (ATIH)

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Lors du Comité Technique SMR du 15 avril 2026 dont le support est désormais public, l’ATIH a présenté un travail d’analyse sur le codage des Activités d’Expertise (AE) en 2024 (année d’introduction de ce codage, suite à la réforme des autorisations) et en 2025

Rappelons la définition d’une AE :

Une Activité d’Expertise désigne une activité ciblée, concernant un nombre limité de patients et/ou nécessitant des compétences, équipements, plateaux techniques ou organisations spécifiques, non généralisables à l’ensemble des établissements (source : ATIH)

On compte 12 AE qui font l’objet d’un financement via le compartiment dédié AE.

Ces 12 AE sont réparties en 3 groupes : 

– Groupe 1 : activités dont le capacitaire ou la structure est connue et pour lesquelles le montant est calculé à partir d’un surcoût par lit installé ou par équipe
3 AE : Equipes mobiles, EVC-EPR, SRPR (Soins de Rééducation Post-Réanimation)

– Groupe 2 : activités directement repérables par des groupes nosologiques spécifiques dans le PMSI, et pour lesquelles le montant se base sur un surcoût par journée produite. L’activité de chaque établissement est directement extraite du PMSI.
2 AE : Obésités complexes, Blessés médullaires

– Groupe 3 : activités non repérables directement dans le PMSI, pour lesquelles le montant se base sur un surcoût par journée ou séjour produit. L’activité de chaque établissement est estimée à partir du PMSI sur la base d’hypothèses (part de journées)
7 AE : PREPAR, PREPAC, Troubles cognitifs addictologie, Neuro-orthopédie, Troubles cognitifs cérébrolésés, PREPAN, Amputés

Les AE repérables via le PMSI le sont via les 2 variables RHS : Type d’unités spécifiques et Type d’autorisation de lits (places) identifié(e)s (dédié(e)s)

Nous renvoyons à la notice technique ATIH du 23 juin 2025 qui présente en détail la liste des 12 AE.

On s’intéresse ici aux résultats sur la première année pleine de codage des AE, à savoir 2025 :

# 38 770 séjours HC avec au moins un codage AE, soit 0,43% des séjours HC concernés par une AE

# Les 3 principales AE est l’Obésité Complexe (code AE 14) avec 7 489 séjours HC, les Troubles cognitifs Cérébrolésés (code AE 19) avec 5 047 séjours HC et PREPACardio (code AE 15) avec 4 814 séjours HC

# A ce jour, seule l’activité AE en HC est analysée

Source : Comité Technique SMR du 15 avril 2026 (ATIH)

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Le support du dernier Comité technique SMR du 10 décembre 2025 a été publié.

Dans ce dernier, une partie est consacrée à un premier bilan des établissements pionniers ayant commencé à coder en CSAR en 2025.

Ce retour est à consulter avec beaucoup de prudence compte-tenu du très faible échantillon (20 établissements concernés dont « 4 établissements codant 90% des actes (dont 1 représentant 44% à lui seul) pour 32 527 actes CSAR codés ») et du fait que les établissement en question sont sans doute plus avancés en pratique de codage CSAR que les établissements SMR standards

Nous avons écho que la bascule commence à se faire au cours de ce premier trimestre singulièrement à priori pour les SMR ex-DGF. Les retours lors d’un prochain comité technique sur le premier semestre 2026 devrait permettre d’y voir plus clair

En attendant, principales informations présentées lors de ce COTECH :

# Les modulateurs de temps (T0,T1, T2, T3,T4) pour les 32 actes CSAR éligibles semblent peu codés avec 87% des actes codés éligibles dans l’échantillon sans codage du modulateur temps

Du coup, dans PMSISoft SMR, on a ajouté un contrôle qualité (CQ) dédié qui repère les situations concernées (écran « Contrôles Qualité QMR » avec le CQ « Modulateur Temps attendu non codé »).

# 7% des actes CSAR codés ont un intervenant non attendu via la table de correspondance entre acte CSAR et type d’intervenant CSAR

PMSISoft SMR : voir CQ « Code intervenant CSAR non attendu »

Le COTECH fait par ailleurs le point sur d’autres questions intéressantes liées au CSAR : les nouvelles pondérations CSAR (2028 ?), faut-il garder le modulateur L3 ?, les activités d’expertise, la téléréadaptation

Source : Comité technique SMR du 10 décembre 2025 (ATIH)

A compter du 1er janvier 2026 (voir notice technique campagne tarifaire SMR 2026 et arrêté prestations SMR 2026), le compartiment Activité du nouveau modèle de financement du SMR s’enrichit d’un nouveau supplément, appelé ONC, dédié aux prises en charge en SMR des patients ayant un cancer

Ce supplément a pour but de : 

1| « Mieux reconnaître les charges spécifiques liées aux prises en charge de réadaptation des patients atteints de cancer ».
2| « Financer des interventions ou ressources associées à ce type de parcours »

Ce supplément cancérologie a une valeur de 17 € / jour, facturé en sus du GMT pour chaque journée de prise en charge.

Il s’applique à tous les séjours répondant à ces 2 conditions cumulatives :

1| passage par une unité médical relevant d’un des 2 types d’autorisation « Oncologie et hématologie » (code 56C) et « Oncologie » (code 62C)

2| classification dans l’un des 8 GN de tumeurs, à savoir 
0106 Tumeurs malignes du système nerveux
0303 Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures
0403 Tumeurs malignes de l’appareil respiratoire
0603 Tumeurs malignes des organes digestifs
0821 Tumeurs malignes des os et des tissus mous
0912 Tumeurs malignes de la peau et des seins
1103 Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire
1603 Tumeurs malignes des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis

Les établissements concernés peuvent consulter l’activité associée à ce supplément cancérologie dans les tableaux OVALIDE 2026 suivants qui ont été mis à jour : 1.V.1.CMTHC – Application des tarifs – Hospitalisation complète, 1.V.1.CMTHP – Application des tarifs – Hospitalisation à temps partiel, 1.V.1.RAEV – Résumé de l’activité – Effectifs et valorisation et 1.V.1.SV – SSRHA/RHA valorisés

Dans PMSISoft SMR (en accès Standard), 2 propositions d’analyses :

1| Ecrans « Base des RHS » et « Base des séjours », filtrage sur les 2 types d’autorisation 56C et 62C (filtre Type UM) et les 8 GN de tumerus (filtre GN avec le mot clé « tumeur » qui sélectionne les seuls 8 GN de tumeur)

Résultats : liste des RHS ou des séjours concernés avec calcul, entre autres, du nombre de JP cumulé. Il suffit alors de multiplier ce nombre par 17€ pour obtenir le financement du supplément ONC pour l’établissement.

Intéressant de regarder M12 2025 par exemple pour projection de ce financement sur 2026, toutes choses étant égales par ailleurs

2| Repérage de l’activité en type d’autorisation 56C et 62 C hors GN tumeur

Idem analyse ci-dessus mais en sélectionnant cette fois tous les GN hors tumeur (sélection de tous les GN dans le filtre GN en 1 clic et décocher les 8 GN tumeur)

Pour les établissements sans type d’autorisation 56C ou 62C, il peut être intéressant de regarder l’activité classée dans les GN tumeur et de calculer ainsi le financement qu’aurait procuré sa réalisation en type d’autorisation dédié

Source : Notice technique Campagne tarifaire SMR 2026 (ATIH)