Le support du dernier Comité technique SMR du 10 décembre 2025 a été publié.

Dans ce dernier, une partie est consacrée à un premier bilan des établissements pionniers ayant commencé à coder en CSAR en 2025.

Ce retour est à consulter avec beaucoup de prudence compte-tenu du très faible échantillon (20 établissements concernés dont « 4 établissements codant 90% des actes (dont 1 représentant 44% à lui seul) pour 32 527 actes CSAR codés ») et du fait que les établissement en question sont sans doute plus avancés en pratique de codage CSAR que les établissements SMR standards

Nous avons écho que la bascule commence à se faire au cours de ce premier trimestre singulièrement à priori pour les SMR ex-DGF. Les retours lors d’un prochain comité technique sur le premier semestre 2026 devrait permettre d’y voir plus clair

En attendant, principales informations présentées lors de ce COTECH :

# Les modulateurs de temps (T0,T1, T2, T3,T4) pour les 32 actes CSAR éligibles semblent peu codés avec 87% des actes codés éligibles dans l’échantillon sans codage du modulateur temps

Du coup, dans PMSISoft SMR, on a ajouté un contrôle qualité (CQ) dédié qui repère les situations concernées (écran « Contrôles Qualité QMR » avec le CQ « Modulateur Temps attendu non codé »).

# 7% des actes CSAR codés ont un intervenant non attendu via la table de correspondance entre acte CSAR et type d’intervenant CSAR

PMSISoft SMR : voir CQ « Code intervenant CSAR non attendu »

Le COTECH fait par ailleurs le point sur d’autres questions intéressantes liées au CSAR : les nouvelles pondérations CSAR (2028 ?), faut-il garder le modulateur L3 ?, les activités d’expertise, la téléréadaptation

Source : Comité technique SMR du 10 décembre 2025 (ATIH)

A compter du 1er janvier 2026 (voir notice technique campagne tarifaire SMR 2026 et arrêté prestations SMR 2026), le compartiment Activité du nouveau modèle de financement du SMR s’enrichit d’un nouveau supplément, appelé ONC, dédié aux prises en charge en SMR des patients ayant un cancer

Ce supplément a pour but de : 

1| « Mieux reconnaître les charges spécifiques liées aux prises en charge de réadaptation des patients atteints de cancer ».
2| « Financer des interventions ou ressources associées à ce type de parcours »

Ce supplément cancérologie a une valeur de 17 € / jour, facturé en sus du GMT pour chaque journée de prise en charge.

Il s’applique à tous les séjours répondant à ces 2 conditions cumulatives :

1| passage par une unité médical relevant d’un des 2 types d’autorisation « Oncologie et hématologie » (code 56C) et « Oncologie » (code 62C)

2| classification dans l’un des 8 GN de tumeurs, à savoir 
0106 Tumeurs malignes du système nerveux
0303 Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures
0403 Tumeurs malignes de l’appareil respiratoire
0603 Tumeurs malignes des organes digestifs
0821 Tumeurs malignes des os et des tissus mous
0912 Tumeurs malignes de la peau et des seins
1103 Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire
1603 Tumeurs malignes des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis

Les établissements concernés peuvent consulter l’activité associée à ce supplément cancérologie dans les tableaux OVALIDE 2026 suivants qui ont été mis à jour : 1.V.1.CMTHC – Application des tarifs – Hospitalisation complète, 1.V.1.CMTHP – Application des tarifs – Hospitalisation à temps partiel, 1.V.1.RAEV – Résumé de l’activité – Effectifs et valorisation et 1.V.1.SV – SSRHA/RHA valorisés

Dans PMSISoft SMR (en accès Standard), 2 propositions d’analyses :

1| Ecrans « Base des RHS » et « Base des séjours », filtrage sur les 2 types d’autorisation 56C et 62C (filtre Type UM) et les 8 GN de tumerus (filtre GN avec le mot clé « tumeur » qui sélectionne les seuls 8 GN de tumeur)

Résultats : liste des RHS ou des séjours concernés avec calcul, entre autres, du nombre de JP cumulé. Il suffit alors de multiplier ce nombre par 17€ pour obtenir le financement du supplément ONC pour l’établissement.

Intéressant de regarder M12 2025 par exemple pour projection de ce financement sur 2026, toutes choses étant égales par ailleurs

2| Repérage de l’activité en type d’autorisation 56C et 62 C hors GN tumeur

Idem analyse ci-dessus mais en sélectionnant cette fois tous les GN hors tumeur (sélection de tous les GN dans le filtre GN en 1 clic et décocher les 8 GN tumeur)

Pour les établissements sans type d’autorisation 56C ou 62C, il peut être intéressant de regarder l’activité classée dans les GN tumeur et de calculer ainsi le financement qu’aurait procuré sa réalisation en type d’autorisation dédié

Source : Notice technique Campagne tarifaire SMR 2026 (ATIH)

Dans sa dernière note relative à la gestion délicate de la semaine 01 de 2026 (voir article Gestion et analyse de la dernière semaine de l’année à partir de 2025), l’ATIH a publié le calendrier des transmissions mensuelles du PMSI SMR pour les 12 mois de 2026.

Tableau des dates limites de transmission par les établissements de leur PMSI SMR en 2026 avec le nombre de semaines de chaque période mensuelle :
M1 (5 semaines : S1 à S5) : 01/02/2026
M2 (4 semaines : S6 à S9) : 01/03/2026
M3 (4 semaines : S10 à S13) : 29/03/2026
M4 (4 semaines : S14 à S17) : 26/04/2026
M5 (5 semaines : S18 à S22) : 31/05/2026
M6 (4 semaines : S23 à S26) : 28/06/2026
M7 (5 semaines : S27 à S31) : 02/08/2026
M8 (4 semaines : S32 à S35) : 30/08/2026
M9 (4 semaines : S36 à S39) : 27/09/2026
M10 (5 semaines : S40 à S44) : 01/11/2026
M11 (4 semaines : S45 à S48) : 29/11/2026
M12 (5 semaines : S49 à S53) : 03/01/2027

Rappel : à partir de 2026, l’année de la campagne tarifaire est alignée sur l’année ISO 8601 : les tarifs et la version de groupage des GME 2026 s’appliquent donc dès la 1ere semaine de 2026 (la semaine 01 du 29/12/2015 au 04/01/2026).

A noter que la dernière semaine de 2026 (la semaine 53 2026) sera « partagée » entre 2026 et 2027, comme la semaine 01 2026 l’est entre 2025 et 2026.

Comme les années précédentes :

1| la date limite de validation et de transmission sur ePMSI des données PMSI d’une période (mois cumulés) est d’1 mois après la période et d’1,5 mois pour la validation par les ARS

2| pensez, dans les comparaisons d’activité entre l’année 2025 et l’année 2026, à prendre en compte les nombres possiblement différents de semaines des mois PMSI.

Source : Note relative à l’évolution des transmissions SMR concernant la semaine à cheval sur deux années (ATIH)