UCD

Spécialités pharmaceutiques SSR 2017 – Détail des nouveautés

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Mise à jour du 21/03/2017 : Ajout de 3 spécialités pharmaceutiques SSR (XEOMIN 200 U  PDR INJ, INLYTA 3MG CPR PELLIC, INLYTA 7MG CPR PELLIC)

L’ATIH a publié ce 24 février 2017 la nouvelle liste des spécialités pharmaceutiques SSR pour l’année 2017, applicable au 2 janvier 2017.

La liste 2017 de ces molécules onéreuses SSR à déclarer dans le FICHCOMP « UCD » chaque mois en 2017 comprend 307 molécules dont :

 6 MO de 2016 qui ne sont plus dans la liste en 2017

9002626 3400890026260 NEULASTA – 6 MG – INJ : 1
9248204 3400892482040 NEULASTA 6 MG
9193880 3400891938807 NEUPOGEN 30MCG/0,5ML SER GCSF FILGRASTIM
9193897 3400891938975 NEUPOGEN 48MU/1,6ML SOL INJ SER NSFP
9002521 3400890025218 RISPERDALCONSTA LP – 25 MG/2 ML – INJ : 1 SER – 2
9002522 3400890025225 RISPERDALCONSTA LP – 37,5 MG/2 ML – INJ : 1 SER –

 19 nouvelles MO par rapport à 2016

UCD 7 UCD 13 Libellé UCD
9340826 3400893408261 NEULASTA 6MG INJ SRG.S0,6ML
9259745 3400892597454 NEUPOGEN 48 MU INJ SRG0,5ML
9389910 3400893899106 NORDITROPINE NORDI.10MG STYLO
9361633 3400893616338 NORDITROPINE NORDI.15MG STYLO
9389927 3400893899274 NORDITROPINE NORDI.5MG STYLO
9391999 3400893919996 SAIZEN 5,83MG/ML INJ C.1,03ML
9392013 3400893920138 SAIZEN 8MG/ML INJ CART.2,5ML
9299549 3400892995496 ZOMACTON 10MG/ML INJ FL+SRG
9167084 3400891670844 ZOMACTON 4MG A/C INJ FL+AMP
9397039 3400893970393 OCTREOTIDE KBI 500Y/1ML INJ
9364991 3400893649916 SIROCTID 0,05MG/ML INJ SRG
9365016 3400893650165 SIROCTID 0,1MG/ML INJ SRG
9365022 3400893650226 SIROCTID 0,5MG/ML INJ SRG
9257574 3400892575742 RISPERDALCONSTA LP 50MG F+SRG
9321496 3400893214961 LIORESAL 5MG/5ML BUV FL
9418008 3400894180081 ZEPATIER 50MG/100MG CPR

Remarque : dans la liste officielle des spécialités pharmaceutiques SSR 2017 (voir lien en Source), toutes les MO nouvelles ne sont pas mises en évidence (seulement 16 sur 19).

L’ATIH rappelle que
« Cette liste, établie par le ministère, ne préfigure pas la liste des molécules financées en sus qui pourrait être définie en 2017 dans le cadre de réforme du financement SSR. »

Source : « Version 2017»  applicable à partir du 2 janvier 2017 – Codes UCD7/13
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Radiation de l’AVASTIN® de la liste en sus pour 3 indications thérapeutiques au 1er septembre 2016

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A compter du 1er septembre 2016, l’AVASTIN® est radié de la liste en sus pour les indications thérapeutiques suivantes : 

  • Cancer du sein métastatique en première ligne en association au paclitaxel
  • Cancer du sein métastatique en première ligne en association à la capécitabine
  • En association à l’interféron alfa-2a dans le traitement de première ligne du cancer du rein avancé et/ou métastatique

Les motivations de la radiation pour ces indications sont les suivants :
– Le niveau de service médical rendu est respectivement insuffisant et faible pour les deux indications citées pour le cancer du sein
– L’amélioration du service médical rendu par rapport à des comparateurs cliniquement pertinents financés par les tarifs des prestations est absente pour l’indication cancer du rein.

Une instruction DGOS (voir lien en Source) détaille les modalités de facturation de ces radiations pour tenir compte de la continuité de traitement des patients (repérés par l’administration d’au moins une UCD entre le 1er juillet et le 31 août 2016 via le FICHCOMP) et de la prise en charge d’une population spécifique de patients présentant un cancer du sein métastatique HER2 négatif et récepteurs hormonaux (RH) négatifs (triple négatif).

Cette mesure concerne les codes UCD 3400892611044 (AVASTIN® 25MG/ML PERF FL 4ML) et 3400892611105 (AVASTIN® 25MG/ML PERF FL 16ML).

Une notice ATIH sur le sujet est attendue très prochainement.
Mise à jour 29/09/2016 : la notice ATIH est parue (voir lien en Source). Elle décrit en particulier l’algorithme pour identifier dans la fonction de groupage les séjours et séances concernés, précise les cas particuliers (séjours en cours avec ces traitements au 1er septembre 2016 par exemple) et les mises à jours des tableaux OVALIDE concernés qui synthétisent les informations des FICHOMP MED et ATU.

Rappelons les codes CIM-10 permettant d’identifier les cancers du sein et du rein (source FHP MCO) : 

puce_menu Cancer du rein : C64, C65 sauf si en DAS est présent un code C18.-, C19 ou C20 + un code C77.-, C78.-, C79.

puce_menu Cancer du sein C50.0 C50.1 C50.2 C50.3 C50.4 C50.5 C50.6 C50.8 C50.9 sauf si en DAS est présent un code C18.-, C19 ou C20 + un code C77.-, C78.-, C79

Sources : INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN® bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans ces indications – Arrêté du 29 juillet 2016 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
Notice technique complémentaire  n° CIM-MF-640-6-2016 (ATIH)
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Les spécialités pharmaceutiques SSR en 2016 : importantes évolutions par rapport à 2015

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Depuis le 4 janvier 2016 s’applique une nouvelle liste des spécialités pharmaceutiques SSR, assez différente de celle de 2015.

Rappelons que cette liste est la liste des molécules onéreuses, spécifiques au SSR, distincte donc de la liste des UCD en sus valables pour le MCO et le SSR, mais en pratique surtout valable pour le MCO. Chaque molécule dispensé est identifiée par son code UCD à 7 ou 13 positions et déclaré dans le fichier FICHCOMP SSR « Médicaments (UCD) » à envoyer en même temps que les envois des fichiers RHS groupés et des fichiers de facturation (VIDHOSP ou RSF).

Les établissements ou activités SSR seront alors financés sur la base de leurs déclarations de molécules via le FICHCOMP SSR adéquat.

Evolutions de la liste :
#1 294 UCD en 2016 contre 466 en 2015.
#2 108 nouveaux codes en 2016 dont plusieurs MO de Botox.
#3 280 codes UCD de 2015 supprimés en 2016. 

Sources : Version 2016 UCD SSR (ATIH)
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La nouvelle liste des spécialités pharmaceutiques SSR pour 2015 : importante mise à jour.

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Depuis 2014, les établissements SSR ont l’obligation de produire un fichier FICHCOMP destiné à recueillir des informations sur la consommation de certaines molécules onéreuses et ce à partir de 2 listes :

  • La liste des UCD MCO hors GHM
  • Une nouvelle liste dite des « Spécialités pharmaceutiques SSR » apparue en 2014

C’est cette dernière liste qui vient de faire l’objet d’une 2eme version pour l’année PMSI 2015 commençant le 29 décembre 2014.

Les modifications sont nombreuses :

  • La liste qui était de 374 UCD en 2014 passe à 466 UCD en 2015
  • 42 UCD de la liste de 2014 disparaissent en 2015
  • 134 nouveaux UCD sont à l’inverse ajoutés à la liste en 2015

Note pour les clients T2A Conseil : vous trouvez dans votre espace client, un fichier Excel avec 2 feuilles qui présentent la liste des UCD 2014 supprimés en 2015 et la la liste des nouveaux UCD en 2015

Le ministère précise que cette liste « ne préfigure pas la liste des molécules financées en sus qui pourrait être définie dans le cadre de réforme du financement SSR prévue pour 2016. »

Toutefois cette précaution d’usage ne doit pas nous empêcher de penser raisonnablement et logiquement que cette liste est bien une préfiguration réaliste de la liste des MO (Molécules Onéreuses) spécifiques au SSR qui feront l’objet d’un financement T2A à partir de 2016. D’où l’intérêt pour les établissements SSR de bien repérer leur consommation de ces UCD SSR et de transmettre le FICHCOMP Médicaments correspondant lors des envois bimestriels.

Précisons que dans cette version 2015, les codes UCD sont présentées avec plus d’informations, en particulier avec le nom du laboratoire exploitant, le code DCI (Dénomination Commune Internationale) et le code UCD à 13 positions au lieu de 7, le codage des UCD en 13 positions étant encore facultatif cette année 2015.

Source : Version 2015 des UCD « Spécialités pharmaceutiques en SSR »

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Prix d’achat des UCD et médicaments avec ou sans ATU dans les FICHCOMP : avec ou sans TVA ?

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Que ce soit en SSR ou en MCO, il est demandé dans plusieurs fichiers FICHCOMP (FICHCOMP des médicaments UCD, FICHCOMP des médicaments avec ATU ou sans ATU) de renseigner le prix d’achat multiplié par le nombre de médicaments (UCD, avec ATU ou sans ATU) administrés.

La question que l’on peut se poser à ce sujet et que l’on nous pose souvent est la suivante : ce prix d’achat des médicaments s’entend-il avec ou sans TVA ?

La réponse est que le prix d’achat à déclarer doit intégrer la TVA qui est de 2,10% sur les médicaments.

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