Actes CSARR, activités et pondérations IVA

L’ATH vient de rendre public le tableau d’affectation des actes CSARR aux activités et pondérations IVA.

Concrètement, ce tableau (voir lien ci-dessous) donne pour chacun des actes CSARR le ou les activités dans lequel se classe l’acte CSARR et la pondération associée.

Par exemple, l’acte CSARR, ZZQ+286 relève d’une seule activité, les RI (Réadaptation-réinsertion) avec une pondération de 50, c’est-à-dire qu’un acte ZZQ+286 réalisé 1 fois dans un RHS va contribuer pour  50 points dans la formule de calcul de valorisation des activités de rééducation et de réadaptation car l’activité RI a un coefficient de 1. En revanche, pour un acte relevant par exemple d’une activité BI (Bilans), le coefficient d’activité est de 0,5 et donc un acte CSARR de type BI comme le ALQ+183 de pondération 30, comptera pour 15 par réalisation.

Premières remarques :

  • on retrouve les 12 mêmes activités connues avec le CdARR (BI, SM, NU, SE, SM, etc…)
  • des actes CSARR ne relèvent d’aucune activité et donc ne contribueront pas en l’état actuel au score IVA de Rééducation et réadaptation (HQQ+136, PEM+025, etc…)
  • pour la plupart des actes CSARR, il est très difficile d’établir des équivalences avec les activités des actes CdARR. Les établissements doivent donc s’attendre à un « choc » lors des premières semaines de groupages avec le CSARR par rapport à leurs scores habituels de points IVA.

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