Le calcul de la DMA théorique en 2017 – Tableau 1.V.1 RAEV – C (OVALIDE SSR)

L’analyse OVALIDE SSR « 1.V.1.RAEV – Résumé de l’activité – Effectifs et valorisation » du nouveau chapitre « Valorisation » contient un tableau C appelé « DMA calculée / DMA théorique ».

Cet article décrit le calcul de la DMA théorique totale d’un établissement à laquelle il est fait référence dans ce tableau et que l’ensemble des établissements se sont vus notifiés.

La DMA théorique totale est calculée sur la base de l’activité transmise en 2016 par les établissements en tenant compte notamment des coefficients de transition, du coefficient prudentiel (fixé à 0,7% en 2017) ainsi que des coefficients majorants (géographique et de spécialisation).

Pour le cliniques SSR il est aussi tenu compte du coefficient honoraire si la clinique est concernée (voir notre article « Le calcul du coefficient « honoraire » en DMA SSR« ) et du dispositif de régularisation du trop-perçu, inhérent à la non application du coefficient « frais de séjour OQN » (le coefficient de 90% sur les PJ, ENT, PMS, etc…), pour les prestations facturées entre le 1er mars et le 1er juillet 2017.

En pratique, le calcul précis par l’établissement de sa DMA théorique est très difficile.
Citons, sans entrer dans les détails, 3 sujets qui expliquent ce constat :

# les séjours de 2016 groupés dans un GME qui a été supprimé au 1er mars 2017.
Comment l’ATIH les a-t-elle valorisés malgré tout ? En les regroupant avec la fonction de groupage 2017 ? En appliquant un tarif journalier nationale par journée d’hospitalisation par GME concerné ?

Cela concerne surtout la CM 08
# les séjours commencés avant le 1er janvier 2016. Valorisation depuis le début du séjour ? Uniquement depuis le 1er janvier ?
# les séjours non terminés le 1er janvier 2017 de moins de 90 jours ont-ils été pris en compte ?

Dans le tableau C du 1.V1 RAEV :
# le calcul de la colonne « DMA théorique sur la période » = « DMA théorique totale » x (nombre de mois entre mars 2017 et le dernier mois transmis) / 10 (sous-entendu les 10 mois d’application de la DMA SSR en 2017. Cela sera 12 mois en 2018)
# le résultat de la colonne « DMA 2017 Montant sur la période » est celui de l’activité valorisée au sens ePMSI, donc inférieure, voire très inférieure à la valorisation DMA complète de l’activité : voir notre article « Le nouveau tableau OVALIDE SSR 1.V.1.SV – SSRHA/RHA« 

En conclusion, nous conseillons, en 2017, de considérer avec prudence et distance, les résultats de ce tableau.

Sources : Notice financement SSR 2017 (ATIH) – OVALIDE SSR 207 (guide de lecture)
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