CCAM

ICR de la V2 CCAM PMSI 2018

En lien avec la publication de la V2 de la CCAM à usage PMSI 2018 (voir article « Version 2 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018 : 12 nouveaux actes CCAM« ), l’ATIH a publié la mise à jour des ICR correspondant à cette V2.

Cette mise à jour attribue les ICR aux 12 nouveaux actes CCAM de la V2 de la CCAM PMSI 2018 :

Code CCAM descriptive à usage PMSI 2018 ICR médecin salarié ICR médecin non salarié type
DELF086 414 278 Activité 1
DELF086 24 24 Activité 4
GEQJ237 139 91 Activité 1
GEQJ237 54 54 Activité 4
HCAE192 178 112 Activité 1
HCAE192 118 118 Activité 4
HCAE201 130 82 Activité 1
HCAE201 85 85 Activité 4
HCGA109 186 122 Activité 1
HCGA109 108 108 Activité 4
HCGA130  192 121 Activité 1
HCGA130  110 110 Activité 4
HCGA223  216 156 Activité 1
HCGA223  102 102 Activité 4
HCGA374 109 72 Activité 1
HCGA374 95 95 Activité 4
HCGE188  132 83 Activité 1
HCGE188  108 108 Activité 4
HCGE271   190 120 Activité 1
HCGE271   118 118 Activité 4
HCNE083 41 3 Activité 1
HCNE083 10 10 Activité 4
HCQE427  84 53 Activité 1

Source : ICR V2 2018 (fichier excel)

Version 2 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018 : 12 nouveaux actes CCAM

Ce 4 avril 2018 a été publiée la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2018 : voir liens en Sources. Il s’agit donc de la V2 CCAM PMSI 2018.

Elle prend en compte les évolutions de la CCAM tarifante V51 publiées au JO du 3 mars 2018.

Principales évolutions par rapport à la V1 CCAM PMSI 2018 : 
# Introduction de l’acte DELF086 « Implantation souscutanée d’un défibrillateur cardiaque avec pose d’une sonde souscutanée » au sousparagraphe 04.02.03.03 Implantation d’un défibrillateur cardiaque 
# Introduction de l’acte GEQJ237 « Échoendoscopie bronchique, avec prélèvement médiastinal à l’aiguille par voie transbronchique » au sousparagraphe 06.01.08.05 Échoendoscopie de la trachée et des bronche
# Introduction de l’acte HCQE427 « Sialendoscopie diagnostique » au sousparagraphe 07.01.09.01 Endoscopie des conduits salivaires et du tube digestif
# Introduction des actes HCAE201 « Dilatation de sténose du conduit d’une glande salivaire par endoscopie [sialendoscopie] » et HCAE192 « Dilatation unilatérale ou bilatérale de sténose du conduit de plusieurs glandes salivaires, par endoscopie » au sousparagraphe 07.02.07.01 Cathétérisme et dilatation de conduit salivaire
# Introduction des actes HCGE188 « Ablation de calcul canalaire d’une glande salivaire par endoscopie [sialendoscopie] », HCGE271 « Ablation unilatérale ou bilatérale de calcul canalaire de plusieurs glandes salivaires par endoscopie », HCGA223 « Ablation de calcul du bassinet de la glande submandibulaire, par abord intrabuccal avec guidage endoscopique », HCGA130 « Ablation de calcul canalaire de la glande parotide par abord cervicofacial ou intrabuccal avec guidage endoscopique », HCGA374 « Ablation unilatérale de calcul canalaire de la glande submandibulaire par abord intrabuccal avec guidage endoscopique » et HCGA109 « Ablation bilatérale de calcul canalaire de la glande submandibulaire par abord intrabuccal avec guidage endoscopique » au sousparagraphe 07.02.07.04 Extraction et destruction de calcul salivaire
# Introduction du geste complémentaire HCNE083 « Fragmentation intracanalaire de calcul des glandes salivaires au cours d’une sialendoscopie », dont l’association est autorisée avec HCGE188 et HCGE 271 au sousparagraphe 18.02.07.07 Autres gestes complémentaires sur l’appareil digestif

Voir la note de présentation pour les modifications de libellés et ajouts ou modifications de notes.

Dans la liste analytique, filtre pour sélectionner toutes les nouveautés de la V2 via la colonne V.

Sources : Liste analytique de la V2 CCAM PMSI 2018(Excel) – Note de présentation (ATIH) – Descriptif des évolutions de la CCAM tarifante V51 (AMELI)

CCAM descriptive à usage PMSI 2018 (V1) – Nouveautés du guide de lecture et de codage

L’ATIH a publié la version 1 de la CCAM descriptive à usage PMSI pour l’année 2018. Cette version prend en compte les évolutions de la CCAM tarifante publiées au JO le 1er décembre 2017 dans la CCAM V50.

Principales évolutions du guide de lecture et de codage CCAM en 2018  :

# Dans le descriptif du 1er principe de codage CCAM « Notion d’acte global », la phrase « L’acte ainsi caractérisé inclut implicitement tous les temps obligés qui concourent habituellement à son achèvement » est remplacé par la phrase « l’acte ainsi caractérisé inclut implicitement tous les temps nécessaires qui concourent habituellement à son achèvement »

# Le codage de l’exemple « Dilatation impossible d’une artère coronaire, par voie intravasculaire transcutanée » illustrant le 3eme principe de codage CCAM « Codage de l’acte finalement réalisé » est précisé
Dans cette situation, aucun geste thérapeutique n’a pu être réalisé, on codera l’acte diagnostique correspondant,à savoir l’acte de coronarographie YYYY08 2 « Tentative d’angioplastie d’un vaisseau coronaire, d’une artère subclavière, viscérale ou périphérique, en cas de non franchissement de la sténose’

# Nouvel exemple pour illustrer le codage d’actes CCAM avec anesthésie complémentaire
NAQK071 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l’articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences. Cet acte ne présente aucun code entre parenthèses au-dessous du libellé ou des notes. Si pour des raisons médicales la réalisation d’une anesthésie générale ou locorégionale était nécessaire, le praticien qui réaliserait l’anesthésie générale ou locorégionale pourrait alors coder ZZLP025, même si ce code ne figure pas en dessous du libellé de code NAQK071.

# Précision sur le codage du geste complémentaire d’anesthésie AHQJ021 « Guidage échographique pour anesthésie locorégionale périphérique de membre ou de la paroi abdominale »
Ce geste complémentaire d’anesthésie n’est associable qu’aux anesthésies locorégionales périphériques de membre ou de la paroi abdominale. Son code ne figure pas au-dessous des libellés concernés.Il devrait apparaitre dans les situations où il y a codage d’un code extension documentaire 4, 5 ou 6 « Anesthésie générale avec anesthésie locorégionale » sur une topographie correspondant à celle précisée dans le libellé.

# Précision sur le mode d’accès ou technique « Abord ouvert »
La phrase « accès exposant le site opératoire, par incision des téguments (peau, muqueuses) et de tout autre tissu sousjacent, sans introduction d’un instrument d’optique » est remplacé par la phrase « accès exposant au contrôle direct de la vue le site opératoire, par incision des téguments (peau, muqueuses) et de tout autre tissu sousjacent, sans introduction d’un instrument d’optique.

Sources : CCAM PMSI 2018 – Guide de lecture et de codage

Thésaurus des actes CCAM d’endoscopie

Nous signalons un thésaurus des actes CCAM d’endoscopie publié par Hospidiag comme référentiel de son indicateur CI-A14 « Nombre d’actes d’endoscopies » qui permet d’évaluer le dynamisme de l’activité interventionnelle de l’établissement.

Le thésaurus comprend 324 actes CCAM

Source : Hospidiag (fichier zip – Annexe 6)

Version 5 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017

Pour prendre en compte les évolutions de la CCAM publiées au JO du 31 août 2017 et du 1er septembre 2017 (CCAM tarifante V49),  publication d’une 4eme actualisation de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017 : la CCAM descriptive à usage PMSI version 5 de 2017.

# 6 nouveaux codes CCAM
Au sousparagraphe 01.01.01.04 Électroencéphalographie [EEG]
– AAQP129 Électroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d’une durée minimale de 30 minutes, avec numérisation et enregistrement vidéo, chez un patient de moins de 6 ans
– AAQP350 Électroencéphalographie sur 14 dérivations ou plus avec enregistrement d’une durée minimale de 20 minutes, avec numérisation chez un patient de 6 ans ou plus

Au sousparagraphe 04.02.03.02 Implantation de stimulateur cardiaque
– DELF223 Implantation d’un stimulateur cardiaque définitif dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée

Au sousparagraphe 04.02.03.07 Implantation, ablation et changement de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque
– DEGF207 Ablation d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée

Au paragraphe 16.06.07 Reconstruction du sein
– QEEB317 Autogreffe de tissu adipeux de moins de 200 cm³ au niveau du sein – QEEB152 Autogreffe de tissu adipeux de 200 cm³ et plus au niveau du sein

# Des modifications de libellés au sousparagraphe 01.01.01.04 Électroencéphalographie [EEG]

# Introduction et modification de notes de construction et de notes de prises en charge : voir note de présentation de cette version (lien en Sources)

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Sources : Note de présentation V5-2017 CCAM descriptive à usage PMSI (ATIH) – CCAM tarifante V49 (Ameli)
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