DS_RUM = voir rubrique « Calcul DS_RUM » en dessous de l’algorithme

DEBUT ALGORITHME

NbREA_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbREA_RUM = 0

Cas 1 :
SI
Le RUM a une autorisation 01A « Réanimation adulte hors grands brûlés » ou 01B « Réanimation adulte grands brûlés »
et
Age du patient >= 18 ans 
et 
IGS du RUM >= 15
et
au moins un acte de la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM ou au moins trois occurrences d’un des actes CCAM de la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO ont été effectuées dans le RUM
ALORS
NbREA_RUM = DS_RUM
NbREA_séjour = NbREA_séjour + NbREA_RUM
SINON
test du cas 2
Cas 2 :
SI
Le RUM a une autorisation 01A « Réanimation adulte hors grands brûlés » ou 01B « Réanimation adulte grands brûlés »
et
Age du patient < 18 ans 
et
au moins un acte de la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM ou au moins trois occurrences d’un des actes CCAM de la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO ont été effectuées dans le RUM
ALORS
NbREA_RUM = DS_RUM
NbREA_séjour = NbREA_séjour + NbREA_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments REA du séjour = NbREA_séjour 

Calcul DS_RUM
Si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée du RUM si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM
Si date de sortie du RUM = date d’entrée du RUM, DS_RUM = 1
Si le mode de sortie du RUM = Décès (9) et date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée + 1

Valeur du supplément REA en 2017 en secteur exDGF: 804,07 €
Valeur du supplément REA en 2017 en secteur exOQN: 627,75 €

Remarque : la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO en 2017 a un seul acte GLLD015 « Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures »

Règles communes aux calculs de tous les suppléments journaliers MCO, dont le REA :
# lorsque le patient est présent moins d’une journée dans l’unité, un supplément est facturé
# lorsque, au cours de la même journée, le patient est présent dans plusieurs unités ou lits qui autorisent plusieurs suppléments journaliers, seul le supplément le plus élevé est facturé
# le coefficient prudentiel et le coefficient géographique s’appliquent aux suppléments journaliers
# le tarif du supplément est le tarif du supplément de l’année PMSI déterminé à la fin du séjour (et non à la fin des RUM du séjour dans lesquels sont calculés les nombres de suppléments)

Source : Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile (article 7 – 1°))

Afin d’identifier l’activité spécifique de cancérologie, au sein de l’activité globale des établissements sanitaires publics et privés, l’Institut national du cancer (INCa) et l’ATIH ont développé, en collaboration avec un groupe d’experts issus de différents organismes, un algorithme destiné à extraire des bases PMSI MCO nationales les résumés de sortie anonymes (RSA) correspondant à des hospitalisations relevant d’une prise en charge liée à la cancérologie.

Dans le cadre de ces travaux, il a été produit une table de correspondance intéressante entre les codes CIM-10 de cancérologie et l’appareil, l’organe et l’organe détaillé correspondant à chacun de ces codes CIM-10.

Quelques données de cadrage :
# 736 codes CIM-10 recensés
# 15 appareils différents (appareil digestif, hématologie, os, peau, etc…) dont « Appareil non attribuable » pour 40 codes CIM-10
# 60 organes et 16 organes détaillés
# 79 triptyques « Appareil + Organe + Organe détaillé » différents possible.

Cette table a été publiée fin août 2017.

Source : Référentiel CIM-10-localisation cancérologie (fichier Excel – ScanSante)
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DEBUT ALGORITHME

NbREP_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbSRC_RUM = 0
Cas 1 :
SI
Age du patient < 18 ans
et
Le RUM a une autorisation 13A « Réanimation pédiatrique hors grand brûlés » ou 13B  » Réanimation pédiatrique grands brûlés ».
et
un des actes CCAM de la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM ou une occurrence de l’acte CCAM de la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectuée dans le RUM
ALORS
NbREP_RUM = DS_RUM 
NbREP_séjour = NbREP_séjour + NbREP_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de REP du séjour = NbREP_séjour 

Calcul DS_RUM
Si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée du RUM si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM
Si date de sortie du RUM = date d’entrée du RUM, DS_RUM = 1
Si le mode de sortie du RUM = Décès (9) et date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée + 1

Valeur du supplément REP en 2017 en secteur exDGF: 908.10 €
Valeur du supplément REP en 2017 en secteur exOQN: 735.80 €

Règles communes aux calculs de tous les suppléments journaliers MCO, dont le REP :
# lorsque le patient est présent moins d’une journée dans l’unité, un supplément est facturé
# lorsque, au cours de la même journée, le patient est présent dans plusieurs unités ou lits qui autorisent plusieurs suppléments journaliers, seul le supplément le plus élevé est facturé
# le coefficient prudentiel et le coefficient géographique s’appliquent aux suppléments journaliers
# le tarif du supplément est le tarif du supplément de l’année PMSI déterminée à la fin du séjour (et non à la fin des RUM du séjour dans lesquels sont calculés les nombres de suppléments)

Source : Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile (article 7 – 1° b))

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Calcul du supplément NN1 « Néonatologie »

DEBUT ALGORITHME

NbNN1_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN1_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 04 « Néonatologie sans SI »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
ALORS
NbNN1_RUM = DS_RUM 
NbNN1_séjour = NbNN1_séjour + NbNN1_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN1 du séjour = NbNN1_séjour

Calcul du supplément NN2 « Néonatologie avec soins intensifs »

DEBUT ALGORITHME

NbNN2_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN2_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 05 « Soins intensifs en néonatologie » ou 06 « Réanimation néonatale »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
et
Aucun acte CCAM du RUM n’est dans la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO
et
Aucun acte CCAM du RUM n’est dans la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO
ALORS
NbNN2_RUM = DS_RUM 
NbNN2_séjour = NbNN2_séjour + NbNN2_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN2 du séjour = NbNN2_séjour

Calcul du supplément NN3 « Réanimation néonatale »

DEBUT ALGORITHME

NbNN3_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN3_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 06 « Réanimation néonatale »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
et
Au moins un acte CCAM de la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM ou au moins un acte CCAM de la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM
ALORS
NbNN3_RUM = DS_RUM 
NbNN3_séjour = NbNN3_séjour + NbNN3_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN3 du séjour = NbNN3_séjour

Calcul DS_RUM
Si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée du RUM si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM
Si date de sortie du RUM = date d’entrée du RUM, DS_RUM = 1
Si le mode de sortie du RUM = Décès (9) et date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée + 1

Valeur du supplément NN1 en 2017 en secteur exDGF: 303,79 €
Valeur du supplément NN1 en 2017 en secteur exOQN: 247,39 €
Valeur du supplément NN2 en 2017 en secteur exDGF: 455,67 €
Valeur du supplément NN2 en 2017 en secteur exOQN: 371.82 €
Valeur du supplément NN3 en 2017 en secteur exDGF: 911,37 €
Valeur du supplément NN3 en 2017 en secteur exOQN: 734.81 €

Remarque : la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO en 2017 a un seul acte GLLD015 « Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures »

Règles communes aux calculs de tous les suppléments journaliers MCO, dont les NN1, NN2 et NN3 :
# lorsque le patient est présent moins d’une journée dans l’unité, un supplément est facturé
# lorsque, au cours de la même journée, le patient est présent dans plusieurs unités ou lits qui autorisent plusieurs suppléments journaliers, seul le supplément le plus élevé est facturé
# le coefficient prudentiel et le coefficient géographique s’appliquent aux suppléments journaliers
# le tarif du supplément est le tarif du supplément de l’année PMSI déterminée à la fin du séjour (et non à la fin des RUM du séjour dans lesquels sont calculés les nombres de suppléments)

Source : Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile (article 7 – 2°))