PMSI MCO

Radiation de l’AVASTIN® de la liste en sus pour 3 indications thérapeutiques au 1er septembre 2016

A compter du 1er septembre 2016, l’AVASTIN® est radié de la liste en sus pour les indications thérapeutiques suivantes : 

  • Cancer du sein métastatique en première ligne en association au paclitaxel
  • Cancer du sein métastatique en première ligne en association à la capécitabine
  • En association à l’interféron alfa-2a dans le traitement de première ligne du cancer du rein avancé et/ou métastatique

Les motivations de la radiation pour ces indications sont les suivants :
– Le niveau de service médical rendu est respectivement insuffisant et faible pour les deux indications citées pour le cancer du sein
– L’amélioration du service médical rendu par rapport à des comparateurs cliniquement pertinents financés par les tarifs des prestations est absente pour l’indication cancer du rein.

Une instruction DGOS (voir lien en Source) détaille les modalités de facturation de ces radiations pour tenir compte de la continuité de traitement des patients (repérés par l’administration d’au moins une UCD entre le 1er juillet et le 31 août 2016 via le FICHCOMP) et de la prise en charge d’une population spécifique de patients présentant un cancer du sein métastatique HER2 négatif et récepteurs hormonaux (RH) négatifs (triple négatif).

Cette mesure concerne les codes UCD 3400892611044 (AVASTIN® 25MG/ML PERF FL 4ML) et 3400892611105 (AVASTIN® 25MG/ML PERF FL 16ML).

Une notice ATIH sur le sujet est attendue très prochainement.
Mise à jour 29/09/2016 : la notice ATIH est parue (voir lien en Source). Elle décrit en particulier l’algorithme pour identifier dans la fonction de groupage les séjours et séances concernés, précise les cas particuliers (séjours en cours avec ces traitements au 1er septembre 2016 par exemple) et les mises à jours des tableaux OVALIDE concernés qui synthétisent les informations des FICHOMP MED et ATU.

Rappelons les codes CIM-10 permettant d’identifier les cancers du sein et du rein (source FHP MCO)

puce_menu Cancer du rein : C64, C65 sauf si en DAS est présent un code C18.-, C19 ou C20 + un code C77.-, C78.-, C79.

puce_menu Cancer du sein C50.0 C50.1 C50.2 C50.3 C50.4 C50.5 C50.6 C50.8 C50.9 sauf si en DAS est présent un code C18.-, C19 ou C20 + un code C77.-, C78.-, C79

Sources : INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN® bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans ces indications – Arrêté du 29 juillet 2016 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
Notice technique complémentaire  n° CIM-MF-640-6-2016 (ATIH)

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Evolutions attendues de la CIM-10 en 2017

Le 7 juillet dernier, l’ATIH a invité les éditeurs pour une réunion de présentation et d’échanges autour des nouveautés du PMSI 2017. Une 2eme réunion similaire est prévue en fin d’année. Les nouveautés présentées ici sont donc indicatives à ce stade.

Parmi les évolutions de la CIM-10 en 2017 d’origine OMS ou nationale, nous avons retenu :

puce_menu Réorganisation des subdivisions de la catégorie E66 « Obésité » avec la création de 4 nouvelles subdivisions (« E66.-4 : IMC ≥ 30 kg/m² et < 35 kg/m² – adulte », « E66.-5 : IMC ≥ 35 kg/m² et < 40 kg/m² – adulte »,  « E66.-6 : IMC ≥ 40 kg/m² et < 50 kg/m² – adulte » et « E66.-7  : IMC ≥ 50 kg/m² – adulte »).

puce_menu Nouvelles sous-catégories pour la catégorie W26 « Contact avec un couteau, une épée ou un poignard » qui sera renommée en « Contact avec d’autres objets tranchants ».

Comme chaque année, il y aura des introductions/modifications/suppressions de notes (une centaine annoncée), des modifications de libellés de catégories et sous-catégories et la suppression de 4 catégories et sous-catégories.

Source : Echanges évolution 2017 (ATIH – 7 juillet 2016)

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Evolutions attendues de la CCAM PMSI en 2017

Nous étions présents le 7 juillet dernier à la réunion organisée à Paris par l’ATIH pour les éditeurs afin de leur présenter les nouveautés PMSI 2017 et d’échanger avec eux. Il y aura une 2eme réunion similaire en fin d’année. Les nouveautés présentées ici sont donc indicatives à ce stade.

Concernant la CCAM descriptive à usage PMSI, retenons les principales évolutions suivantes possibles pour 2017 :
puce Rappel du codage obligatoire des actes CCAM avec le référentiel de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2017. En particulier, Pour les actes CCAM avec une extension (exemple : -01), ne pas la renseigner produira une erreur de groupage.
puce En chirurgie orthopédique (demande HAS), précision du côté opéré et de la cause de la reprise
puce Subdivision d’actes d’urologie (demande de l’Association Française d’Urologie) avec 3 nouveaux actes CCAM : JGFE023 « résection d’une HBP sans laser, par ureteroscopie », JGNE171 « destruction d’une HBP par laser (photovaporisation) » et JGFE365 « résection d’une hypertrophie par laser »
puce Redescription de libellés de photochimiothérapie extracorporelle (demande HAS)

Source : Echanges évolution 2017 (ATIH – 7 juillet 2016) – CCAM : pages 9 à 11

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Abréviations dans les CRH et les CRO

Cet article présente une liste d’abréviations utilisées par les médecins dans les CRH (Compte-Rendu d’Hospitalisation) et les CRO (Compte-Rendu Opératoires). Il s’adresse prioritairement aux TIMs qui chaque jour codent à partir des CRH et des CRO.
Les abréviations sont classées par ordre alphabétique ascendant. La liste sera régulièrement complétée. 96 abréviations à ce jour.
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Prestations inter activités (PIA) : codage PMSI et facturation

Rappelons que les PIA (Prestation Inter Activités) correspondent aux situations dans lesquelles une unité d’hospitalisation, appelée demandeur A, a recours au plateau technique ou aux équipements d’une autre unité d’hospitalisation, appelée prestataire B, relevant d’un champ d’activité différent pour assurer au patient des soins ou des examens qu’elle ne peut effectuer elle-même. Ces PIA s’opposent donc aux PIE (Prestations Inter-Etablissements) pour lesquelles les établissements demandeurs et prestataires relèvent du même champ d’activité. Donc en pratique, on va surtout avoir des PIA et presque pas de PIE.

L’ATIH vient de publier une notice technique qui détaille, avec des schémas, les situations possibles et les règles de codage PMSI et de facturation qui en découlent (voir lien en Source).

A retenir :

#1 Si la prestation en B est un séjour, on parlera de « PIA séjour ». Si la prestation en B consiste en actes externes, on parlera de « PIA externe » (modalités de facturation décrites dans un document DGOS à venir).

#2 Pour les « PIA séjour », le séjour en B ne doit pas dépasser 1 nuitée. B peut être une unité relevant de la même entité géographique que A ou pas. 

#3 Les séjours « PIA séjour » sont codés en B avec un mode d’entrée et de sortie = 6 « Mutation » si A et B sont dans une même entité géographique ou 7 « Transfert définitif » si A et B sont dans des entités géographiques différents.

#4 Les prestations de B de « PIA séjour » sont maintenant facturées à l’Assurance Maladie

#5 Si l’établissement A décide de produire 2 RUM ou 2 RHS encadrant la suspension de l’hospitalisation (mais toujours au sein du même séjour), les séjours « PIA séjour » sont codés en A avec un mode d’entrée et de sortie = 0 « Transfert Provisoire ». Les établissements A peuvent continuer à ne produire qu’un seul résumé (RUM ou RHS) englobant la période de suspension de l’hospitalisation en A.

#6 Le code Z75.80 « Sujet adressé dans un autre établissement pour réalisation d’un acte » doit être codé, généralement en DAS, dans le recueil PMSI du séjour en A.
Commentaire T2A Conseil : plusieurs contrôles qualité sont possibles à ce sujet, en commençant par rapprocher le nombre de séjours avec un Z75.80 codé et le nombre de PIA produits par l’établissement : ces 2 résultats devant être égaux évidemment.

#7 Rappel : A ne code pas les actes réalisés en B !

#8 Si A est HAD, règles spécifiques de codage (voir la notice pages 8 et 9).

Source : Notice ATIH PIA (juin 2016)

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