En complément de l’arrêté prestations MCO pour la campagne 201, l’ATIH vient de publier au format Excel les listes de codes CIM-10 et CCAM à usage PMSI impliqués dans les différents groupages en GHS et calculs de suppléments.
Parmi les listes disponibles, citons :
Actes permettant la valorisation d’une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient (Annexe 4 -Liste 1)
GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus (Annexe 4 -Liste 2)
Actes permettant la facturation d’une séance de dialyse en hospitalisation en sus d’un GHS (Annexe 5 – Liste 1)
GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus (Annexe 5 – Liste 2)
Actes CCAM de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362, 3363, 3364 ou 3365 (Annexe 6)
Actes CCAM marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit (Annexe 7 – Liste 1)
Diagnostics et actes CCAM associés autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue (Annexe 8 -Liste 1)
Actes CCAM autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue (Annexe 8 -Liste 2)
Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans (Annexe 8 -Liste 3)
Actes CCAM donnant lieu à rémunération sur la base d’un FFM (Annexe 10)
Actes CCAM donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE1, d’un SE2, d’un SE3 ou d’un SE4(Annexes 11)
GHM autorisant le supplément ante partum (Annexe 12 – Liste 1)
Affections relatives à l’ante partum (Annexe 12 -Liste 2)
Source: Annexes Arrêté Prestations MCO 2016 (format Excel)