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Les nouveautés du CSARR en 2013

Suite aux premiers mois d’exploitation, une première série de modifications a été apportée au CSARR. Elle consiste essentiellement en précisions et ajouts :

  • Ajout de 2 nouveaux types d’intervenants : Chiropracteur ostéopathe (code 76) et Socioesthéticien (77).
  • 5 actes ont été ajoutés dans le chapitre 10 « Éducation et information » : 2 actes d’apprentissage des autosoins pour les stomies digestives et urinaires, au sous-chapitre 10.02  et 3 actes pour les évaluations pour éducation, en dehors de l’éducation thérapeutique telle que définie par la Haute Autorité de santé, au paragraphe 10.03.01.
  • Précision sur le modulateur EZ « Réalisation fractionnée de l’acte » : quels que soit la durée de l’acte fractionné et le nombre de fractionnements opérés, l’ensemble doit s’inscrire dans le cadre d’une seule journée.
  • Le geste complémentaire GLL+103 Nébulisation d’agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] est supprimé. Il est remplacé par des notes Avec ou Sans dans les actes qui pouvaient appeler ce geste complémentaire
  • 4 actes ont été supprimés de la liste des actes autorisant des actes pluri-professionnels
  • Des notes ont été clarifiées, des expressions comme « action élémentaire » ont été uniformisées, des consignes ont été ajoutées.

Comme on le constate, 6 mois après le lancement du CSARR, des ajustements inévitables, mais pas de « grands » changements, ce qui tend à valider la robustesse du CSARR.

A noter que la version du Bulletin Officiel correspondant à cette première nouvelle version (voir lien ci-dessous) est provisoire

Nouveautés de la Version 1 du CSARR

Bulletin Officiel CSARR V1 (janvier 2013)

Mise à jour au 14 janvier 2013 : l’ATIH a publié un correctif. Ci-joint la version définitive de la version 1 du CSARR (document Excel).

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