Dans le modèle actuel de classification, la sous-CMD 06K a 5 racines (le nombre de séjours est ici celui de la base nationale MCO 2024) :

• 06K02 Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours (646 526 séjours)
• 06K03 Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire (6 642 séjours)
• 06K04 Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire (1 065 945séjours)
• 06K05 Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire (24 161 séjours)
• 06K06 Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire (10 812 séjours))

Les limites de cette classification :

• Pas de description des actes vasculaires
• Pas de description d’actes voisins de la CMD 07 Affections du système hépatobiliaire et du pancréas
• Pas de segmentation sur la multiplicité des actes
• Pas de segmentation sur la localisation haute ou basse

Nous renvoyons à la présentation ATIH pour les explications sur la logique de refonte à partir de ces constats.

Le résultat est un nouvel arbre de décision de cette 06K pour passer de 5 à 17 racines listées ci-dessous (source ATIH)

Principales nouveautés : 

1| l’entrée dans l’arbre se fait en fonction du nombre de nuitées avec la nouvelle prise en compte des séjours de 2 nuitées (<3N)

2| en 2eme rang, la prise en compte des séjours multi-endoscopies (36% des séjours de la 06K)

3| en 2eme rang, la prise en compte des séjours avec 1 acte par voie vasculaire

4| en 3eme rang, prise en compte des localisations hautes et basses

Avec ce nouvel modèle, la racine la plus fréquente qui est la racine « <2 N + Au moins 2 actes endoscopies + DG haut et DG bas » correspond à 377 598 séjours.

Le nouveau modèle n’implique pas de bascule de séjours 06K en 06M, mais des bascules de M en K

A noter que, par souci de cohérence, la liste des actes classants de la CMD 07 a été ajustée pour les actes vasculaires rendus classants : 4 000 séjours basculent du coup de 07M en 07K.

Source : ATIH Nouveautés PMSI 2027 HAD MCO

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Datée du 6 août 2026, une instruction de la DGOS (voir lien en Source), définit les priorités nationales des contrôles T2A 2026 sur l’activité MCO des établissements. 

8 priorités, soit 3 de plus que pour les contrôles T2A MCO de la campagne 2025

1 – Activités ne relevant pas d’une facturation T2A

Essentiellement, les essais cliniques, notamment de phase I, sur le risque maladie.

Nouvelle priorité 2026.

2 – Activités non prises en charge par l’Assurance maladie

Les interventions dites « de confort » ou « d’esthétique » ou les actes non remboursables à la CCAM

Les venues facturées en hospitalisation de jour dits de médecine (racines en « M » et en « Z ») pour réalisation d’acte(s) non pris en charge par l’Assurance maladie et codé(s) par un code erroné.

3 – Codage du diagnostic principal ou de certains actes CCAM classants

Le contrôle du codage des diagnostics principaux (DP) ou des actes classants ayant pour effet de classer le séjour dans un groupe homogène de séjours (GHS) mieux valorisé que celui dans lequel le séjour aurait été classé en l’absence de codage de ce DP ou de cet acte classant

4 – Codage des comorbidités

Contrôle du respect des règles de codage des CMA qui sont des DAS pris en charge à titre diagnostique ou thérapeutique et qui majorent l’effort de prise en charge d’une autre affection.

5 – Séjours dits « contigus »

Les séjours contigus désignent des hospitalisations successives réalisées pour un même patient au sein d’une même entité juridique et avec un même FINESS géographique, dont la date d’entrée est égale à la date de sortie de l’hospitalisation précédente

Contrôle des séjours contigus à tort au sens où le 2eme séjour n’a pas lieu d’être et correspond au 1er séjour.

6 – Prestations inter-établissements

Les transferts d’une durée inférieure à 2 jours (soit une nuitée au maximum) sont considérés comme des prestations inter-établissements, lorsqu’ils ont lieu entre deux établissements relevant du même champ d’activité (transferts intra-MCO, intra-SMR ou intra-psychiatrie).

La priorité nationale est de contrôler les séjours facturés à l’Assurance maladie par les établissements prestataires (établissements B) dans le cadre d’une prestation inter-établissements, hors quelques exceptions très spécifiques (voir l’instruction en Source).

7 – Actes facturés en hospitalisation de jour

 La facturation en hôpital de jour :
– des actes CCAM inscrits sur une liste SE « forfait Sécurité Environnement »,
– des actes CCAM relevant d’une liste FFM « forfait de petit matériel »,
– des actes CCAM relevant d’un FSD, « forfait de sécurité dermatologique »,
– des actes CCAM dentaires

Nouvelle priorité 2026.

8 – Séjours en UHCD ou susceptibles de relever de l’UHCD

Les séjours en UHCD de zéro nuitée

Les séjours d’hospitalisation complète de médecine, susceptibles de relever d’une UHCD.

Nouvelle priorité 2026.

Source : Instruction n° DGOS/FIP1/DSS/1A/2026/109 du 6 août 2026 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour la campagne 2026 portant sur l’activité 2025 (DGOS)

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Nous renvoyons à notre article « Nouvel OVALIDE à partir de M1 2027 » pour le contexte. 

A date du 13 septembre 2026.

L’état de chaque tableau actuel OVALIDE MCO dans le futur OVALIDE MCO est consultable ici. 

Liste des 117 tableaux qui sont conservés :

1.Q.0.QSYNTH Synthèse des tableaux de la partie Qualité
1.Q.1.RDG Répartition des différences de groupage
1.Q.1.NSE Pourcentage de séjours en erreur
1.Q.1.CC Nombre de séjours avec confirmation de codage parmi les GHM concernés
1.Q.1.EG Synthèse des erreurs de groupage
1.Q.2.MSU Nombre de séjours avec mutation et absence d’unité correspondante
1.Q.2.ADNP Analyse des séjours non programmés hors périmètre
1.Q.3.CGI Codes géographiques erronés ou imprécis
1.Q.7.CHCR Chaînage – codes retour
1.Q.8.PSYNTH Synthèse périnatalité
1.Q.10.PONV Prélèvements d’organes des séjours non valorisés par l’AM
1.Q.10.AGRCG Analyse de l’association Code grand régime / Code gestion
1.Q.10.CGRCG Analyse de la compatibilité des variables code grand régime / caisse gestionnaire / centre gestionnaire
1.Q.12.SHCM28 Nombre de séances en dehors de la CM 28
1.Q.13.DMIMAT Nombre de séjours avec un nombre de médicaments ou de dispositifs médicaux atypique
1.D.1.CDEM Caractéristiques démographiques
1.D.2.RTP RSA transmis sur la période
1.D.2.RANO Répartition des variables du fichier ANO
1.D.2.DMIG Analyse DM intra GHS
1.D.2.DADNP Analyse des admissions non programmées
1.D.2.SAE Données pour la SAE
2.D.DCCAM Description des codes CCAM du RAFAEL M
2.D.DNABM Description des codes NABM du RAFAEL L
2.D.CUF Répartition des codes prestation par unité fonctionnelle
2.D.SAE Données pour la SAE
2.Q.MNTPU Contrôles sur les montants et prix unitaires
2.Q.FAD Analyse des factures avec forfaits Dialyse ou ATU (tableau vide voir quand-même )
2.Q.FAMI Analyse des factures avec AMI en sus d’un forfait ATU, FFM, SE ou APE (tableau vide voir quand-même )
2.Q.FAC Analyse des forfaits ATU, FFM, SE, FSD et des actes correspondants
2.Q.ADME Analyse des DM et médicaments en externe
2.Q.ASPEX Analyse de la compatibilité actes / spécialités de l’exécutant
2.Q.CNABM Comparaison des codes NABM dans les RAFAEL B/C et L
2.Q.AAE Actes CCAM atypiques en activité externe
2.Q.AGRCG Analyse de l’association Code grand régime / Code gestion
2.Q.FU Analyse des cumuls des prestations liées aux forfaits urgences et suppléments
1.V.1.SV Séjours valorisés
1.V.1.CMSS Case-mix des séjours non valorisés
1.V.1.TXR Détermination et répartition des tx de remboursement
1.V.1.AQI Analyse de la qualité des informations de facturation
1.V.1.UMAS et 1.D.2.UMAS UM, Autorisations déclarées et calcul des suppléments
1.V.1.ADIA et 1.D.2.ADIA Séances et actes de dialyse en hospitalisation
1V1ARDTH et 1D2ARDTH Actes de radiothérapie en hospitalisation
1.V.1.INNO Forfaits innovation
1.V.1.CME Application des tarifs: case-mix GHM/GHS – Effectifs
1.V.1.CMV Application des tarifs: case-mix GHM/GHS – Valorisation
1.V.1.RAE Récapitulation activité – effectifs
1.V.1.RAV Récapitulation activité – valorisation
1.V.1.VIVG Valorisation des IVG
1.V.1.VDET Valorisation des patients détenus
1.V.1.VGRAD Analyse liée à l’instruction gradation
1.V.1.TRANS Valorisation Fichcomp transport
1.V.1.VA51 et 1.D.2.A51 Analyse des séjours relevant d’une expérimentation article 51
1.V.2.VMED Valorisation des molécules onéreuses
1.V.2.APAC Analyse des médicaments AP-AC
1.V.3.VDMI Valorisation des DMI
1.V.4.RAME Valorisation RSA AME
1.V.4.MDAME Valorisation Médicaments et DMI AME
1.V.4.RSU Valorisation RSA SU
1.V.4.MDSU Valorisation Médicaments et DMI SU
1.V.5.EMM Evolution des montants mensuel par période de transmission par type de prestation
1.V.5.SGEO Synthèse valorisation par finess géographique
1.V.5.HPROX Synthèse valorisation des Hopitaux de proximité
1.V.6.INDIFDES Analyse de l’indicateur FIDES DRUIDES
1.V.6.CMFIDES Casemix GHM/GHS – Distinction des séjours FIDES/Hors FIDES
1.V.6.RAFIDES Récapitulation Activité – Effectifs et valorisation
1.V.6.EMMRAFIDES Evolution des montants mensuel par période de transmission par type de prestation (FIDES)
2.V.LCNV Récapitulatif des lettres clé non valorisées
2.V.VA51 Analyse des ACE relevant d’une expérimentation article 51
2.V.VATU Valorisation des passages aux urgences (ATU)
2.V.VFU Valorisation des forfait urgences et suppléments
2.V.VFFM Valorisation des prestations forfait petit matériel (FFM)
2.V.VDIA Valorisation des codes de dialyse
2.V.VFTN Valorisation des forfaits techniques
2.V.VCCAM Valorisation des codes de regroupement CCAM
2.V.VSE Valorisation des codes SE
2.V.VNGAP Valorisation des codes NGAP
2.V.VDME Valorisation des DM et médicaments en externe
2.V.VINNO Valorisation des Forfaits Innovation
2.V.RAEM Récapitulation activité externe – montants
2.V.FIDES FIDES: Analyse des transmissions des actes externes
2.V.EMM Evolution des montants mensuel par période de transmission par type de prestation
2.V.SYNTE Tableau de synthèse des ACE
2.V.EMMFIDES Evolution des montants mensuel par période de transmission par type de prestation (FIDES)
2.V.SGEO Synthèse valorisation par finess géographique
6.D.LAC Lactarium
10.USMP Médicaments dispensés en USMP
7.D.HTNM et 5.D.HTNM Hébergement temporaire non médicalisé
1.D.2.ARSFI Analyse des RSF-I
1.Q.10.CEXH Analyse comparative des EXH RSF/RSA
1.Q.10.CMNN Case-mix comparé en GHS des nouveau-nés RSF-RSA
1.Q.10.CTCHA Séances de chimiothérapie, transfusion, caisson hyperbare et aphérèse RSF-RSA
1.Q.10.DGAR Différences de groupage AGRAF RSF
1.Q.10.SDIA SDIA – Séances de dialyse RSF-RSA
1.Q.10.SUPP Analyse des suppléments de réanimation, SC, SI, ANT et néonatologie RSF-RSA
1.Q.11.CDM Analyse comparative RSFP / RSFB prothèses
1.Q.11.CMED Analyse comparative RSFP / RSFB médicaments
1.V.1.CMG Case-mix GHS
1.V.1.CP Codes prestation RSFB (hospitalisation et prestation d’hospitalisation en externe)
1.V.1.CPRSFC Codes prestation RSFC
1.V.1.FSUPEX RSFB/C supprimés – RSF avec prestations hospitalières en externe (ATU, FFM, SE, FSD, VDE, APE ou avec forfaits dialyse sans RSS ou forfaits urgence)
1.V.1.FSUPHC RSFB supprimés – Séjours en hospitalisation complète
3.V.5.SSE Synthèse des séjours envoyés – données de l’année n-1 transmises en année n
3.V.5.EMM Évolution des montants mensuels par période de transmission et type de prestation – Données de l’année n-1 transmises en année n
3.V.5.HPROX Synthèse valorisation des Hopitaux de proximité
3.V.5.SGEO Synthèse valorisation par finess géographique
3.V.6.RAFIDES Récapitulation Activité – Effectifs et valorisation – Données de l’année n-1 transmises en année n
3.V.6.EMMRAFIDES Évolution des montants mensuels par période de transmission et type de prestation (FIDES)
4.V.EMM Évolution des montants mensuels par période de transmission et type de prestation – données de l’année n-1 transmises en année n
4.V.SGEO Synthèse valorisation par finess géographique
4.V.EMMFIDES Évolution des montants mensuels par période de transmission et type de prestation (FIDES)
5.D.AHCBHN et 3.D.AHCBHN AHCBHN – AHC et BHN
8.D.SMUR FICHSUP SMUR
9.D.PPCO et 4.D.PPCO FICHSUP PPCO
1.D.MRC Remontée d’information MRC
1.D.MRCFO Remontée d’information MRC
1.D.2.HRD Données du fichier HRD (Homologous Recombination Deficiency)
4.D.DNABM Description des codes NABM de la partie L des RAFAEL

Liste des 56 tableaux qui sont supprimés :

1.Q.2.PADC Nombre de racines avec un pourcentage atypique de décès
1.Q.4.NEXH Nombre de séjours de niveau Z, 1 ou 2 avec plus de 30 EXH
1.Q.4.PAEXB Nombre de racines avec un pourcentage atypique de séjours avec EXB
1.Q.5.ISD Nombre de séjours avec une incompatibilité sexe / diagnostic
1.Q.5.IAD Nombre de séjours avec une incompatibilité âge / diagnostic
1.Q.5.DPR Nombre de séjours avec un diagnostic rare en DP
1.Q.5.DPZ Nombre de séjours avec un code Z inhabituel en DP
1.Q.5.DPZSL Nombre de séjours avec un code Z en DP et une durée de séjour > 15 jours
1.Q.5.DPZDC Nombre de séjours avec un code Z en DP et un mode de sortie décès
1.Q.5.DPI Nombre de séjours avec un code imprécis en DP
1.Q.5.IDA23C02 Nombre de séjours de la racine 23C02 avec incompatibilité DP/acte
1.Q.5.PA23M06 % atypique de séjours de la racine 23M06 parmi les séjours médicaux
1.Q.5.P23M20Z % de séjours dans le GHM 23M20Z
1.Q.5.DPNZ Nombre de séjours avec un acte requérent un code Z en diagnostic principal et ayant pourtant un code non Z en diagnostic principal
1.Q.5.DRI Nombre de séjours avec un code imprécis en DR
1.Q.5.DPZAC Nombre de séjours avec un code Z en DP pour une affection chronique et sans DR
1.Q.5.DRDPNZ Nombre de séjours avec un DR pour un DP non Z
1.Q.5.KIDPDR Nombre de séjours avec un DP « surveillance et traitement de tumeurs » et un DR non renseigné ou différent de cancer
1.Q.5.DRAA Nombre de séjours avec un code d’affection aigüe en DR
1.Q.5.DAR Nombre de séjours avec un diagnostic rare en DA
1.Q.5.DAI Nombre de séjours avec un code imprécis en DA
1.Q.5.DAT % de séjours avec un code T d’intoxication en DA
1.Q.5.GBSDA Nombre de séjours avec un GHM de brûlure sans cause en DAS
1.Q.5.DPCAN Nombre de séjours avec DP incohérent avec un acte de prise en charge de cancérologie
1.Q.6.GMDPC Nombre de séjours dans un GHM médical avec un DP chirurgical
1.Q.6.ACD Nombre de séjours avec actes chirurgicaux en doublons
1.Q.6.DPSA Nombre de séjours avec diagnostic principal requérant un acte et sans acte
1.Q.6.SDSA Nombre de RSA de séances de dialyse sans acte de dialyse
1.Q.6.ABSD Nombre de séjours avec un acte sur brûlure et absence de code diagnostic de brûlure
1.Q.6.SSNA Nombre de séjours sans nuitée avec un geste complémentaire d’anesthésie
1.Q.6.AASSN Nombre de séjours sans nuitée avec un acte atypique pour un séjour sans nuitée
1.Q.6.CCIA Nombre de séjours avec un codage imprécis d’une complication après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique
1.Q.7.DDE Analyse des données déjà envoyées
1.Q.11.POFG Comparaison des prélèvements d’organes FICHCOMP et GENRSA
1.Q.11.CDMA Analyse de la cohérence des DM et des actes
1.D.2.RCG Répartition des codes géographiques par type de séjour
1.D.2.EDMS Effet de la DMS sur le nb de journées produites par l’établissement
1.D.2.DMG Analyse des GHM ayant les écarts de DMS les plus forts avec la Base Nationale
1.D.2.CAJ Analyse de la chirurgie ambulatoire et des GHM en J
1.D.2.CMPO Type de prélèvement d’organes par GHM
1.D.2.DMED Codes diagnostic par groupe d’UCD
1.D.2.MACIG Analyse Médicaments anti-cancéreux intra GHS
1.D.2.MACAN Analyse Médicaments anti-cancéreux
1.D.2.POLYH Analyse des diagnostics de handicap lourd
1.D.2.PREC Analyse des diagnostics de précarité
1.D.2.COVID Activité liée aux patients Covid-19
1.D.2.POSTCOV Activité liée aux patients post Covid-19
1.D.2.VACOV Activité liée aux vaccinations Covid-19
2.D.APAC Analyse des médicaments AP-AC
2.D.FRU Descriptions des codes prestation des passages aux urgences réorientés
2.Q.HPNPC Factures hors période et lettre clés non prises en compte
2.Q.NAAE Actes CCAM en activité externe avec des effectifs atypiques
1.V.1.SDC Analyse des suppléments défibrillateur cardiaque
1.V.1.NOEMIE Analyse des retours NOEMIE
3.V.5.MDM Analyse des modifications des données médicales dans les transmissions LAMDA – Données de l’année n-1 transmises en année n
1.D.2.ARDTH Recueil à blanc actes de radiothérapie

Les autres tableaux sont soit incertains soit à reconstruire ou fusionner.

Source : Evolution e-PMSI – Module OVALIDE (ATIH)

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