PMSI MCO

Webinaire ACE MCO – Repérer les sous-facturations et les rejets

Le codage et la facturation des ACE MCO sont complexes :
# Volumétrie importante de saisie
# Référentiels en perpétuelle évolution (CCAM, NABM, NGAP, LPP, …)
# Très nombreuses règles (plusieurs centaines)
# Evolutions réglementaires permanentes (réforme des Urgences, codages nouveaux ou supprimés, circulaire « frontière », …)
# Facturation en FIDES (qui oblige les établissements à facturer en flux chaque semaine ou quinzaine)
# Flux informatiques complexes (nombreux logiciels impliqués, flux décalés).

En conséquence et en pratique, des pertes de recettes au fil de l’eau pour l’établissement et des factures rejetées occasionnant une surcharge de travail pour les équipes du bureau des entrées et du DIM.

Pour répondre à ce besoin d’identifier, de manière automatique et simple, les ACE sous-facturés ou susceptibles de générer un rejet, nous avons développé, à dire d’expert, de nombreux algorithmes sur la base du fichier des RSF-ACE et des référentiels utilisés en ACE. 

Cet algorithmique se traduit par 30 requêtes dites de « Simulation valorisation » permettant de repérer des ACE sous-facturés en minimisant ou en excluant les faux positifs,10 requêtes de Contrôles Qualité ainsi que des analyses sur les bases des différentes lignes du fichier RSF ACE (lignes en a,b,c,m,l,p,h) et en casemix : voir post PMSISoft ACE MCO Requête

Webinaire ACE MCO


Pour découvrir le module ACE MCO de PMSISoft, nous proposons à tout établissement de santé intéressé par cette problématique un webinaire gratuit et personnalisé.

Au cours de ce webinaire, via Zoom : 

# Connexion à PMSISoft MCO en HDS et assistance au dépôt d’un fichier RSF ACE MCO

# Présentation des écrans, algorithmes et fonctionnalités du module ACE MCO, en particulier la liste des requêtes Simulation valorisation calculées sur les données ACE de l’établissement.
# Présentation du dispositif pratique pour repérer et corriger au fil de l’eau chaque semaine ou quinzaine la production des ACE dans l’établissement avant envoi des lots de facturation. Retour sur les bonnes pratiques.

# Séance questions/réponses sur le codage et la facturation des ACE MCO en 2025

A l’issue du webinaire, l’établissement peut garder un accès Standard gratuit et illimité au module ACE MCO ou supprimer son accès.

Public : DIM, bureau des entrées, DAF, responsables des ACE

Durée estimée : entre 1 heure et 1 heure 30 min

Formulaire d’inscription au Webinaire « ACE MCO : repérer automatique sous-facturations et rejets »

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    Pertinence de l’identification des candidémies hospitalières via le PMSI 

    Le cabinet CEMKA a présenté lors des journées EMOIS 2025 le résultat d’une étude, menée sur les données de l’EDS (Entrepôt de Données de Santé) du CHU de Nantes, à propos de la pertinence du PMSI pour identifier les candidémies à l’hôpital et ce, sur la période 2018/2019.

    Les patients adultes souffrant d’une candidémie ont été identifiées en PMSI via le codage CIM-10 B37.7 « Sepsis à Candida » en position DP, DR ou DAS

    En parallèle, sur la base des dossiers médicaux, 3 situations ont été identifiées par rapport à la candidémie : cliniquement confirmée, possible et non confirmée

    Résultat : « La performance diagnostique du PMSI pour détecter les candidémies était de 91.2% (vrais positifs), de 8.8% (faux positifs) et de 21.6% (faux négatifs) »

    Cela signifie donc que dans 8,8% des situations un B37.7 était codé sans que que la candidémie soit cliniquement confirmée et qu’à l’inverse dans 21,6% des situations, on avait une candidémie cliniquement pertinente mais pas de B37.7 codé.

    Les auteurs conclut logiquement ainsi : « Le PMSI doit être utilisé avec précaution pour identifier les candidémies en milieu hospitalier. Le recours à un EDS hospitalier comme celui du NUH en complément du PMSI suggère l’intérêt de ce type de mise en perspective pour les études basées sur l’utilisation secondaire des données de santé en France. »

    Source : Performance diagnostique du PMSI pour identifier les candidémies à l’hôpital : une analyse des données de l’entrepôt de données de santé (EDS) du CHU de Nantes (Etude)

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    GHS et GHM 2025

    Suite à la publication des informations de la campagne tarifaire 2025 en MCO, avec donc les tarifs des GHS des séjours terminés après le 1er mars 2025, nous avons produit, pour chacun des 2 secteurs (public et privé) et pour chaque couple (GHS, GHM), un comparatif 2024 versus 2025 des tarifs du GHS, de l’EXB et de l’EXH.

    Chaque comparatif comprend 11 colonnes : le code GHS, le code GHM, le libellé GHM, le tarif 2025 du GHS, le tarif 2025 de l’EXB, le tarif 2025 de l’EXH, le tarif 2024 du GHS, le tarif 2024 de l’EXB, le tarif 2024 de l’EXH, l’évolution en % du tarif du GHS entre 2024 et 2025, l’évolution en % du tarif de l’EXB entre 2024 et 2025 et l’évolution en % du tarif de l’EXH entre 2024 et 2025.

    Ces comparatifs sont librement téléchargeables au format csv :
    # ghs_evolution_2024_2025_public.csv
    # ghs_evolution_2024_2025_prive.csv

    Ces comparatifs ont été produits en R via les 2 référentiels ghs_public et ghs_prive de refpmsi, package R de données PMSI .

    Analyses des GHS 2025 versus 2024 : 

    # 5 671 couples (GHS, GHM) en Public et 5 572 couples (GHS,GHM) en Privé en 2025. Identique à la campagne 2024

    # Aucun changement dans les valeurs des bornes hautes et des bornes basses entre 2024 et 2025

    # En Public, évolution des tarifs entre 0%, 0,2% et 1%

    # En Privé, évolution des tarifs entre 0,4% et 1,2%

    La campagne tarifaire 2025 se base sur une hypothèse d’une hausse d’activité de 1,9% en MCO.

    Pour les utilisateurs PMSISoft MCO : vous retrouvez les référentiels GHS de 2020 à 2025 dans l’écran Référentiels MCO

    Source : Tarifs MCO 2025 au format Excel (ATIH)

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    Evolutions du PMSI MCO 2025

    Liste des nouveautés et informations utiles relatives au PMSI MCO 2025.

    NB : nous mettons à jour cette liste régulièrement en fonction des annonces ATIH

    # Recueil MRC (Maladie Rénale Chronique de stade 4 ou 5) : calendrier des envois semestriels recalés sur les envois PMSI
    L’envoi S1+S2 2024 sera à envoyé au plus tard le 28 février 2025 avec une date limite de validation au 15 mars 2025 comme pour tous les autres fichiers PMSI

    # Recueil MRC 2025 : suppression et remplacement de variables
    Les 4 lignes suivantes sont supprimées du recueil en 2025 : 
    – Test protéinurie des 24h au 1er semestre
    – Test protéinurie des 24h au 2ème semestre
    – Test « spot » au 1er semestre
    – Test « spot » au 2ème semestre
    Elles sont remplacées par 2 nouvelles variables à saisir : 
    – Ratio Albuminurie/Céatinurie (RAC) au 1er semestre
    – Ratio Albuminurie/Céatinurie (RAC) au 2e semestre

    # Nouveaux codes CIM-10 FR à usage PMSI 2025 : 10 nouveaux codes 
    A la demande de la HAS et de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité (FFRSP), 6 nouveaux codes sont introduits : 
    – le codage O72.0 « Hémorragie de la délivrance [troisième période] » est précisé relativement à sa sévérité par les 2 codes fils O72.00 « Hémorragie de la délivrance [troisième période], sévère » et O72.08 « Hémorragie de la délivrance [troisième période], autre et sans précision »
    – le codage O72.1 « Autres hémorragies immédiates du postpartum » est précisé relativement à sa sévérité par les 2 codes fils O72.10 « Autres hémorragies immédiates du postpartum, sévères » et O72.18 « Autres hémorragies immédiates du postpartum et sans précision »
    – le codage O72.2 « Hémorragie du postpartum, tardive et secondaire » est précisé relativement à sa sévérité par les 2 codes fils O72.20 « Hémorragie du postpartum, tardive et secondaire, sévère » et O72.28 « Hémorragie du postpartum, tardive et secondaire, autre et sans précision »

    A la demande de l’Agence de biomédecine (ABM) d’étendre les indications de suivi de la santé des femmes ayant un parcours d’AMP, le code Z52.80 « Don ou prélèvement d’ovocytes ou de tissu ovarien » reçoit 2 nouveaux codes fils :
    – Z52.805 « Prélèvement d’ovocytes en vue d’un diagnostic préimplantatoire [DPI] »
    – Z52.806 « Prélèvement de tissu ovarien »

    A la demande de la DGOS dans le cadre du projet de loi de fin vie, le code Z51.8 « Autres formes précisées de soins médicaux » reçoit 2 nouveaux codes fils :
    – Z51.85 « Sédation profonde continue maintenue jusqu’au décès [SPCMJD, loi Claeys Leonetti] »
    – Z51.86 « Sédation palliative hors SPCMJD »

    # Consigne de codage « Mode d’entrée nouveau-nés nés à domicile en présence du SMUR »
    Il est dorénavant demandé de coder un mode d’entrée ‘8’ (domicile) pour tous les nouveau-nés, nés hors de l’établissement, y compris si la naissance a lieu en présence du SMUR

    # Simplification du format du FICHSUP PPCO (Primo-Prescriptions de Chimiothérapies Orales)
    Ce FICHSUP dit « Cancéro » comprend 17 variables facultatives (cf nombre de différentes consultations).
    En 2025, ce FICHSUP est simplifié : toutes les variables facultatives sont supprimées. Il ne reste donc plus que les 6 variables obligatoires (N° FINESS d’inscription ePMSI, Type de fichier = G57, Année, Période, File active de patients ayant un traitement du cancer par chimiothérapie orale, Nombre total de consultations médicales pour primo-prescription de traitement de chimiothérapie par voie orale pendant l’année)

    # Nouveau FICHCOMP test HDR/ cancer de l’ovaire au 1er janvier 2025
    Ce nouveau FICHCOMP ne concerne que les établissements ex-DG. Il est à envoyer mensuellement. Une délégation budgétaire se fera sur la base des déclarations de ce FICHCOMP.
    Format du FICHCOMP : 

    # Nouveaux types d’autorisation pour les USIP (Unités de Soins Intensifs Polyvalents) au 1er mars 2025
    Dans le cadre de la réforme des autorisations, il convient, à compter du 1er mars 2025, que les établissements ayant obtenu une autorisation de type USIP avant le 1er mars enregistrent les types d’autorisation ci-dessous dans leur fichier des UM (FICUM), afin que les suppléments relatifs à l’activité réalisée en janvier et février restent dus.

    Remarque : ces nouveaux codes types d’autorisation en 09 et 16 sont introduits pour des raisons techniques, pour les différentier des types d’autorisation des unités de SI en 02 et 15

    # Nouveau FICHCOMP « Lits réa » (nom provisoire)
    A la demande de la DGOS, il va être demandé aux établissements concernés de déclarer via ce nouveau FICHCOMP les éventuelles fluctuations du nombre de lits de réa (cf périodes de fermeture de lits pour congés, difficultés RH, travaux,… ou d’ouverture temporaires de lits). Ce FICHCOMP sera donc à produire et à envoyer au cas par cas.

    Le format de ce FICHCOMP n’est pas publié à ce jour.

    # Le format des RSS 2025 reste identique à celui de 2024
    Format 022 (non groupé) et 122 (groupé)

    # Nouveau format VID-HOSP 2025
    Voir article Nouveau format VID-HOSP 2025

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    Reprise des contrôles T2A en 2024

    Mise à jour : 30 novembre 2024

    La DGOS a publié le 28 octobre 2024 une instruction relative aux priorités nationales de contrôles externes de la T2A pour la campagne 2024 portant sur l’activité 2023.

    Par ailleurs, la CNAM a présenté, lors de la 27eme réunion du club des DIM de la FHP MCO qui s’est tenue le 27 novembre dernier, un point d’information relatif à la reprise des contrôles externes T2A en 2024. 

    A retenir de ces 2 documents : 

    # Il est rappelé que ces contrôles T2A sont « des contrôles de la régularité et de la sincérité de la facturation. Il ne s’agit donc pas de vérifier l’exhaustivité et/ou la qualité du codage PMSI, ni de se prononcer sur la pertinence des soins (Recodage des praticiens conseils sur les seuls éléments impactant la facturation). »

    # La crise du COVID puis la garantie de financement avaient suspendu les contrôles T2A en MCO de fin 2019 jusqu’à fin 2022. La dernière période contrôlée était donc l’année 2018.

    # La campagne de contrôle 2024 se veut une campagne de « reprise » qui :

    • porte sur les seuls séjours d’hospitalisation complète.
    • se limite à la récupération des indus (pas de sanctions)
    • exclue les établissements sous financement SMA (Sécurisation Modulée à l’Activité) en 2023
    • exclue les prises en charge COVID 19
    • ne cible pas spécifiquement les suppléments

    5 priorités nationales de la campagne 2024 sont définies :

    1 – Les activités non prises en charge par l’Assurance maladie ou ne relevant pas d’une facturation T2A
    Notamment les interventions dites « de confort » pour les actes mentionnés comme non remboursables à la CCAM, et plus particulièrement les actes d’implantologie et de chirurgie réfractive.

    2 – Le codage du DP et de certains actes CCAM classants
    En particulier le contrôle du codage des DP et actes classants qui ont permis la classification du séjour dans un GHS mieux valorisé qu’il n’aurait été en l’absence de codage du DP ou de l’acte classant.

    3 – Les séjours dits « contigus »
    On appelle séjours contigus « les séjours successifs réalisés pour un même patient au sein d’une même entité juridique et avec un même FINESS (Fichier national des établissements sanitaires et sociaux) géographique, dont la date d’entrée est égale à la date de sortie de l’hospitalisation précédente ».

    4 – Les séjours avec comorbidités
    Il s’agit du contrôle très classique des DAS CMA

    5 – Les prestations inter-établissements (PIE)
    On parle ici des transferts d’une durée inférieure à 2 jours (soit une nuitée au maximum) lorsqu’ils ont lieu entre deux établissements relevant du même champ d’activité. La priorité nationale est de contrôler les séjours facturés à l’Assurance maladie par les établissements prestataires (établissements dits B par opposition aux établissements demandeurs dits A) dans le cadre de telles PIE.

    La CNAM annonce que les effectifs contrôlés en 2024 représentent 50% de ceux contrôlés en 2028. 

    Ces contrôles commencent fin 2024-début 2025.

    A l’occasion de cette nouvelle campagne, les procédures sont modernisées et allégées, en particulier via une dématérialisation plus poussée des échanges. Les futurs contrôles devraient donc être moins chronophages pour les équipes du DIM des établissements contrôlés via cette digitalisation de la transmission des pièces médicales.

    La campagne de contrôle 2025 devrait être plus large avec en particulier : 
    # les séjours d’HDJ
    # les passages par les urgences selon les nouvelles règles de 2021

    Sources :
    INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/FIP1/DSS/1A/2024/144 du 28 octobre 2024 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour la campagne 2024 portant sur l’activité 2023
    « La reprise des contrôles externes T2A » (CPAM)
    « Une reprise des contrôles T2A » (FHP MCO)

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