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Les DMI réintégrés dans les tarifs GHS en 2015

Comme chaque année, des DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) qui étaient jusqu’alors dans la liste en sus des GHS ont été réintégrés dans les tarifs des GHS et ne sont donc plus financés à part.

A partir du 1er mars 2015, les DMI concernés sont les suivants :

  • Les implants digestifs pour gastroplastie. Racine GHM concernée : 10C09 « Gastroplasties pour obésité »
  • Les anneaux valvulaires cardiaques. Racines GHM concernées : 05C02 « Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie », 05C03 « Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie » et 05C06 « Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, avec circulation extracorporelle »
  • Les implants exovasculaires de ligature interne pour anévrisme cérébral. Racine GHM concernée : 01C04 « Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans »
  • Les implants ORL. Racines GHM concernées : 03C09 « Rhinoplasties » et 03C20 « Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne »

La liste précise des codes LPP est à consulter dans l’arrêté du 18 février 2015 portant radiation des LPP (ci-dessous lien dans la Source)

Source : Notice campagne tarifaire et budgétaire 2015 – Annexe 2 (ATIH) – Arrêté du 18 février 2015 portant radiation de produits de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.

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