Tarifs GHS 2016 ex-DGF : toutes les évolutions

Les tarifs GHS de la campagne MCO pour les établissements ex-DGF ont été publiés ce jour, 9 mars 2016.

Nous mettons à disposition (voir lien en Sources) un fichier excel qui compare toutes les informations attachées aux GHS entre 2016 et 2015 pour tous les GHS communs aux 2 années (tarif, seuil bas, seuil haut, forfait séjour EXB, forfait jour EXB et tarif jour EXH).

A retenir les 8 points suivants :

#1 2 687 GHS au total, dont 19 nouveaux GHS et 2 GHS supprimés par rapport à 2015

#2 Liste des 19 nouveaux GHS

GHS 2016 GHM Libellés des GHM Tarif plein du GHS 2016
399 02C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 143,23
470 02C021 Interventions sur la rétine, niveau 1 3001,9
471 02C022 Interventions sur la rétine, niveau 2 4843,97
472 02C023 Interventions sur la rétine, niveau 3 10606,78
473 02C024 Interventions sur la rétine, niveau 4 13741,8
474 02C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 3001,9
1854 05K061 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1 2901,73
1855 05K062 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2 4634,19
1856 05K063 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3 7681,58
1857 05K064 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4 11915,74
1858 05K06T Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée 2154,56
1859 05K101 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1 1911,61
1860 05K102 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2 4011,16
1861 05K103 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3 6498,57
1862 05K104 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4 7615,76
1863 05K10J Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire 1648,64
4563 12C13J Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire 515,06
4800 13C17J Cervicocystopexie, en ambulatoire 2042,04
5004 13C10J Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire 1077,6

On retrouve les 3 GHS correspondant aux 3 nouveaux GHM 2016 (voir notre article « Les évolutions de GHM dans la version 2016« ) mais aussi 16 nouveaux GHS correspondant à des GHM qui passent en mode « GHM multi-GHS ». Rappel : les règles de groupage de ces nouveaux GHS sont décrites dans l’arrêté du 25 février 2016, dit arrêté des prestations

#3 Les 2 GHS supprimés entre 2015 et 2016

GHS 2015 GHM Libellés des GHM Tarif plein du GHS 2015
1470 05C11J Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire 4686,55
4958 13C10T Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, très courte durée 1050,9

Pour ces 2 GHS, ce sont les GHM correspondant qui n’existent plus en 2016.

#4 Evolution des tarifs GHS entre 2015 et 2016

Sur les 2668 GHS communs aux 2 années, 2 626 GHS voient leur tarif baisser et 42 GHS ont leur tarif qui augmente

Liste des 17 GHS dont le tarif augmente de plus de 100 €

GHS CMD GHM Libellé GHM Tarif 2016 Tarif 2015 Hausse Tarif
7802 22 22C021 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1 7874,19 6570,98 1303,21
3071 08 08M144 Affections du tissu conjonctif, niveau 4 10020,04 9421,82 598,22
2879 08 08C464 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4 12359,93 11873,03 486,9
4146 11 11C093 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3 10891,78 10454,72 437,06
1732 05 05M044 Infarctus aigu du myocarde, niveau 4 5874,14 5490,31 383,83
4951 13 13C093 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3 7157,01 6787,05 369,96
4769 12 12M051 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 1 1308,28 970,35 337,93
3980 10 10M203 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 3611,91 3356,57 255,34
270 01 01M203 Commotions cérébrales, niveau 3 3605,39 3404,39 201
2804 08 08C311 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2945,97 2783,53 162,44
4991 13 13C182 Myomectomies de l’utérus, niveau 2 3841,4 3683,84 157,56
1523 05 05C08T Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sans circulation extracorporelle 2147,3 2000,03 147,27
856 03 03M101 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1347,22 1215,11 132,11
1955 06 06C091 Appendicectomies non compliquées, niveau 1 2051,7 1930,13 121,57
7588 21 21M111 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1 1499,55 1383,58 115,97
847 03 03M081 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1551,92 1442,29 109,63
4308 11 11M081 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1850,6 1747,72 102,88

#5 Evolution des forfaits séjours EXB

L’évolution de ces forfaits n’est pas toujours lié à l’évolution tarifaire des GHS. Il y a des GHS dont le tarif baisse et dont le forfait séjour EXB baisse aussi ce qui représente une évolution contraire. 

Exemple avec le GHM 20Z062 « Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 2 » (GHS 7277)  pour lequel le  tarif GHS baisse mais dont le forfait séjour EXB qui s’applique si la durée de séjour < 4 jours baisse aussi de 103,28€ ce qui avantage les établissements ayant des séjours concernés. 

Contre-exemple avec le GHM 06C043 « Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 3 » (GHS 1941) dont le tarif baisse et dont le forfait séjour EXB augmente passant de 2 604,46 € à 2 697,50 € si le séjour a une durée de séjour < 8 jours, les 2 évolutions allant de concert puisqu’une augmentation du forfait séjour EXB diminue les recettes de l’établissement pour les séjours concernés. 

#6 Evolution des forfaits jours EXB

Là encore des évolutions tarifaires avec un seul GHM (GHM 23M02Z « Rééducation ») dont le tarif GHS baisse et dont le forfait jour EXB augmente de 10,21 €, passant de 617,41 € / jour à 647,62 € / jour avec borne basse inchangée à 4 jours

#7 Evolution des forfaits jours EXH

Evolutions contrastées du même type que celles observées pour les forfaits séjours et jours EXB. 

#8 Les seuils hauts et les seuils bas n’évoluent pas

Sources : Fichiers des tarifs GHS 2016 (ATIH) – Fichier comparant les GHS communs 2016 et 2015 (T2A Conseil)
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