Author: DG

Dénombrement des diagnostics CIM-10 de la base nationale MCO 2024

Posted on 17 novembre 202519 novembre 2025 by DG

L’ATIH a publié fin septembre une mise à jour de la base nationale MCO a cet été un certain nombre de fichiers d’information issus du dénombrement de la base nationale MCO 2024 (lien).

Les informations sont issues de la base des RSA 2024 après retraitement (exclusion des séjours groupés en erreurs, cache des effectifs < 11 représentants) et concernent de nombreux sujets : GHM, GHS, les modes Entrée-Sortie, les actes CCAM, etc….

Nous nous intéressons ici à la base de codage des diagnostics CIM-10 en 2024 dans la base nationale MCO, indépendamment de la position de codage (DP, DR, DAS).

Cette base de diagnostics CIM-10 comprend les codes CIM-10 codés au moins 11 fois nationalement avec le nombre de séjours ou de séances concernés pour chaque code CIM-10. Cela signifie donc qu’un même séjour sera compté autant de fois qu’il comporte de codages CIM-10 différents.

A partir de cette base, nous avons produit un premier Excel enrichi en :

# partant de la base des codes CIM-10 autorisés au codage en MCO : le fait pour un code CIM-10 d’être dénombré (donc codé au moins 1 fois nationalement en 2024) est topé par une variable logique is_denombrement

# transcrivant les mentions [1-10] par un espace vide (plus facile à filtrer)

# rapatriant les libelles CIM-10

# rapatriant les niveaux CMA MCO (version 2024) pour les codages CIM-10 concernés

Sur les 40 409 codes CIM-10 autorisés au codage en MCO, 20 884 sont dénombrés (51,68 %) dont 13 420 dénombrés plus de 10 fois dans l’année

Téléchargement du fichier : denombrement_mco_diagnostic_2024 (fichier xlsx)

Et un second Excel dédié au dénombrement des CMA MCO codés nationalement en 2024 avec :

# les 100 premiers CMA MCO en nombre de séjours

# le libellé CIM-10 des CMA MCO

# le niveau de sévérité de chaque CMA MC0

Téléchargement du fichier : denombrement_mco_diagnostic_2024 (fichier xlsx)

Ce travail a été réalisé en R à partir des référentiels « denombrement_mco_diagnostic », « cim » et « cma_mco » du package de données PMSI refpmsi

Source : Contenu des bases PMSI MCO 2024 (ATIH)

Groupes de réadaptation HC et niveaux de lourdeur éligibles

Posted on 17 novembre 202517 novembre 2025 by DG

Nous avons menu une petite étude sur le lien entre groupes de réadaptation (GR) et groupes de lourdeur (GL) en HC pour repérer les situations où un séjour HC groupé dans un GR donné est éligible à 1, 2 ou 3 GL.

L’observation de la liste des GME relève 4 situations ;

# Situation 1 : les GR qui autorisent les 3 niveaux de lourdeur (NL) HC : A, B et C. C’est la famille de GR la plus nombreuse avec 138 GR. Voir feuille gr_hc_gl_ABC avec la liste des GR concernés et leurs libellés

# Situation 2 : les GR qui autorisent les 2 niveaux de lourdeur (NL) HC : A et B. 55 GR. Voir feuille gr_hc_gl_AB avec la liste des GR concernés et leurs libellés

# Situation 3 : les GR qui autorisent les 2 niveaux de lourdeur (NL) HC : B et C. 22 GR. Voir feuille gr_hc_gl_BC avec la liste des GR concernés et leurs libellés

# Situation 4 : les GR qui autorisent un seul niveau de lourdeur (NL) HC : A., B ou C. 7 GR. Voir feuille gr_hc_mono_gl_ABC. Pour chacun de ces GR, nous précisons, outre son code et son libellé, le seul NL autorisé.

Excel à télécharger : fichier .xlsx avec 4 feuilles correspondant à ces 4 situations

Ce document présente 2 intérêts pour les DIM :

# Aider à distinguer, parmi les prises en charges classées dans un GR (donc, en pratique le plus souvent après prise en compte de la MMP du séjour et de son codage CSARR/CCAM), celles qui sont éligibles ou non éligibles à un niveau de lourdeur supérieur.
Dans cette optique, les 7 GR mono GL correspondent à une situation extrême où la classification en GL est unique et indépendante du codage en dépendance, de l’âge ou du codage d’une date d’intervention chirurgicale.

# Préciser la pertinence des casemix en GL.
Par exemple, en ne retenant que les GL de GR autorisant les 3 niveaux de lourdeurs possibles (A,B,C) ou en mettant en évidence la part des séjours classés en NL A parce que c’est le seul NA autorisé

Cette étude a été produire en R à partir des référentiels PMSI issus du package de données refpmsi.

Source : Manuel des GME 2025 (ATIH)

Gestion et analyse de la dernière semaine de l’année à partir de 2025

Posted on 16 novembre 202517 novembre 2025 by DG

Comme les 3 autres champs PMSI, l’année PMSI (classification GME 2026) et l’année tarifaire 2026 (GMT 2026) débuteront en SMR au 1er janvier 2026, alors que jusqu’à maintenant ces années commençaient à la première semaine de mars (celle contenant le jeudi >= 1er mars). C’est une des principales nouveautés du PMSI SMR 2026 (voir Nouveautés du PMSI SMR 2026).

Ce changement pose un problème en SMR du fait du fonctionnement en semaine calendaire codée via les RHS

La problématique.

Si on avait gardé l’ancien fonctionnement, la dernière semaine de 2025 en SMR aurait été la semaine 52 se terminant dimanche 28 décembre 2025 et la première semaine SMR de 2026 aurait été la semaine débutant lundi 29 décembre 2025 et se terminant dimanche 4 janvier 2026 (le jeudi de cette semaine est le 1er janvier 2026, donc c’est une semaine de 2026).

La nouvelle règle de début des années PMSI et tarifaires au 1er janvier pose alors un problème :

# Les journées des 29, 30 et 31 décembre 2025 en HTP ou en HC seraient classées et valorisées avec le référentiel 2026 alors que ce sont des journées 2025 qui sont à classer et valoriser avec les règles 2025.

La solution.

« Définir l’année PMSI SMR N comme l’ensemble des semaines ayant au moins une journée de l’année calendaire N »

Du coup, la semaine du 29 décembre 2025 au 4 janvier 2026 (la semaine 1 de 2026 dans la norme ISO 8601) fait maintenant partie de l’année 2025 et sera intégrée à l’envoi M12 2025

Cette semaine à cheval sera donc intégrée au M12 2025 et au M1 2026 avec cette subtilité que les journées 2025 de ce RHS sont gérées par les règles 2025 et les journées 2026 de ce RHS sont gérées par les règles 2026.

Concrètement :

# En HTP, les venues enregistrées les 29, 30 et 31 décembre 2025 seront valorisées avec les tarifs 2025 et les venues des 1er, 2, 3 et 4 janvier 2026 seront valorisées avec les tarifs 2026

# En HC, les séjours de moins de 90 jp qui se terminent les 29,30 et 31 décembre 2025 sont groupés et valorisés avec les règles 2025 alors que les séjours terminés les 1er, 2, 3 et 4 janvier 2026 sont valorisés avec les règles 2026.
Pour les GMT hebdomadaires des séjours de plus de 90 JP, la semaine à cheval sera valorisée avec les règles 2026

Une nouvelle version de Fonction de Groupage SMR (FG SMR) a été diffusée en octobre 2025 aux éditeurs pour gérer ces situations.

Les analyses

Remarquons d’abord un aspect positif à cette évolution : désormais, la période d’activité dans l’année et les périodes de classification et de tarif coïncident. Il n’y aura donc plus lieu de distinguer artificiellement la période M2 valorisée avec les tarifs de l’année N-1 et la période de mars à décembre valorisée avec les tarifs de l’année N.

Concernant la prise en compte de la semaine de transition, le fonctionnement retenu (mais il n’y avait pas le choix) introduit, dans les analyses PMSI, un possible léger effet de bord, dont il convient d’être conscient, quitte à le négliger in fine.

Quelques exemples :

# Le calcul du nombre de venues par RHS dans l’année est (très légèrement à priori) biaisé car, pour le RHS de la semaine à cheval, on compte le RHS pour 1 (normal), mais on ne retient que les venues des 29, 30 et 31 décembre 2025

# Le calcul du nombre de GMT hebdomadaire est (très légèrement à priori) minoré du fait de la non prise en compte du GMT hebdomadaire des séjours HC passant le seuil des 90 JP les 29 ou 30 décembre 2025 (ils sont calculés avec les règles 2026)

Source : Webinaire Nouveautés PMSI 2026 – Champ SMR (ATIH – 13 octobre 2025)

Repérage des séjours d’Accidents Vasculaires Cérébraux

Posted on 15 novembre 202518 novembre 2025 by DG

Santé Publique France a publié dans un récent Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire (BEH – No hors-serie mars 2025) une étude intitulée « Épidémiologie des accidents vasculaires cérébraux en France » (lien en Source), en s’appuyant sur la base nationale MCO de 2022.

Pour identifier les patients hospitalisés pour AVC, l’étude définit, de manière transparente, les critères d’inclusion des patients dans l’étude, basés sur le codage PMSI MCO

Il nous a paru intéressant de relayer auprès des DIM ces derniers, fruits du travail et de la réflexion d’une équipe reconnue d’épidémiologistes.

Critères :

# Patients âgés de plus de 18 ans

# Exclusion des séances et des séjours ambulatoires (0 nuitée) ne se terminant pas par un décès

# Présence d’au moins un code CIM-10 I60 (HSA), I61 (HIC), I62 (autres hémorragies intracrâniennes non traumatiques), I63 (AVC ischémique) ou I64 (AVC non précisé comme étant hémorragique ou un AVC ischémique), en position de codage DP ou DR dans au moins 1 RUM des séjours

# Présence d’un acte CCAM EAJF341 Évacuation de thrombus d’artère intracrânienne par voie artérielle transcutanée, lors d’un séjour

# Les AVC ischémiques, comme sous-ensemble des AVC, sont repérés via un codage CIM-10 I63 ou I64 en position DP-DR OU le codage CCAM EAJF341

# Les AVC hémorragiques, comme sous-ensemble des AVC, sont repérés via un codage CIM-10 I60, I61 ou I62 en position DP-DR

Nous renvoyons à l’étude, en particulier à son paragraphe Méthode, pour des critères PMSI MCO supplémentaires d’identification de symptômes liés aux AVC et d’autres informations intéressantes pour comparer votre établissement sur cette prise en charge (exemple : la répartition des modes d’entrée et de sorties pour les AVC ischémiques et les AVC hémorragiques – voir page 8)

Pour information, il y a eu 122 422 patients âgés de plus de 18 ans hospitalisés pour un AVC en 2022

Ces requêtes peuvent être codées et exécutées dans PMSISoft MCO (écran Base des séjours via les variables de classification CMD – pour l’exclusion des séances – et des variables de filtrages age, duree_sejour, mode_sortie_sejour, dp_sejour, ccam_sejour).

Source : ÉPIDÉMIOLOGIE DES ACCIDENTS VASCULAIRES CÉRÉBRAUX EN FRANCE (Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire – N° Hors-série – 4 mars 2025)

Priorités nationales de contrôles T2A MCO pour la campagne 2025

Posted on 3 novembre 20254 novembre 2025 by DG

L’instruction DGOS relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour la campagne 2025 portant sur l’activité 2024 a été publiée le 14 octobre 2025

Cette campagne qui démarre donc en 2025 se poursuivra en 2026 : elle marque un retour à la quasi-normale des pratiques de contrôles T2A après la crise sanitaire du COVID-19, en particulier avec l’application de sanctions.

Le périmètre des contrôles

# Les établissements financés en 2024 par le dispositif de sécurisation modulée à l’activité sont exclus des contrôles

# Seuls les séjours en hospitalisation complète et les séjours sans nuitée de chirurgie et d’interventionnel sont concernés par les contrôles.
Les séjours sans nuitée de médecine (racines en M et en Z) ne feront pas l’objet de contrôle pour cette campagne 2025.

# Les suppléments (réanimation, soins intensifs, surveillance continue, ..) ne sont pas ciblés spécifiquement mais seront contrôlés pour les séjours sélectionnés ayant des suppléments.

5 priorités nationales

1 – Les activités non prises en charge par l’Assurance maladie ou ne relevant pas d’une facturation T2A

A savoir : les essais cliniques, notamment de phase I, sur le risque maladie et les interventions dites « de confort » pour les actes mentionnés comme non remboursables à la CCAM, et plus particulièrement les actes d’implantologie et de chirurgie réfractive.

2 – Le codage du diagnostic principal ou de certains actes CCAM classants

Le contrôle du codage des diagnostics principaux (DP) ou des actes classants ayant pour effet de classer le séjour dans un groupe homogène de séjours (GHS) mieux valorisé que celui dans lequel le séjour aurait été classé en l’absence de codage de ce DP ou de cet acte classant

3 – Le codage des comorbidités

Contrôle du respect des règles de codage des CMA qui sont des DAS pris en charge à titre diagnostique ou thérapeutique et qui majorent l’effort de prise en charge d’une autre affection.

4 – Les séjours dits « contigus »

Rappel : « Les séjours contigus désignent des hospitalisations successives réalisées pour un même patient au sein d’une même entité juridique et avec un même FINESS géographique, dont la date d’entrée est égale à la date de sortie de l’hospitalisation précédente« .

Le contrôle portera sur le respect de la règle du guide méthodologique du PMSI MCO relative à ces séjours contigus : « Dans le cas d’un patient sorti puis réadmis le même jour calendaire, le séjour précédant la sortie et celui suivant la réadmission sont considérés comme un seul séjour, donnant lieu à la
production d’un RSS unique. En conséquence :
• si les deux parties du séjour se sont déroulées dans deux unités médicales différentes, le même numéro de RSS est attribué aux deux RUM produits ;
• si l’unité médicale de réadmission est la même que celle de sortie, il est produit un RUM unique, comme s’il n’y avait pas eu de sortie »

5 – Les prestations inter-établissements

Rappel : « Les transferts d’une durée inférieure à 2 jours (soit une nuitée au maximum) sont considérés comme des prestations inter-établissements, lorsqu’ils ont lieu entre deux établissements relevant du même champ d’activité (transferts intra-MCO, intra-SSR ou intra-psychiatrie)«

La priorité nationale est de contrôler les séjours facturés à l’Assurance maladie par les établissements prestataires (établissements B) dans le cadre d’une prestation inter-établissements, hors quelques exceptions très spécifiques (voir l’instruction en Source).

Source :
Instruction n° DGOS/FIP1/DSS/1A/2025/141 du 14 octobre 2025 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour la campagne 2025 portant sur l’activité 2024