Mise à jour : novembre 2018
Il y a de nombreuses valorisations DMA calculables et calculées par l’ATIH (dans VisualValoSSR), les logiciels de production du PMSI, les logiciels d’analyse PMSI et dans les tableaux ePMSI.
Cet article fait le point sur ces différentes valorisations pour pouvoir les relier les unes aux autres
# La valorisation DMA brute : il s’agit de la valorisation DMA de base d’un séjour d’HC ou d’une semaine d’HP telle qu’elle se calcule via les 10 règles de l’algorithme décrit dans l’article « Les règles de valorisation DMA des séjours et semaines SSR« . C’est la valorisation DMA sans aucun coefficient SSR ni prise en compte des droits du patient.
Les séjours HC non terminés à la fin d’une période peuvent être valorisés en DMA brute en considérant leur valorisation DMA brute comme si la fin de la période était la fin du séjour : il s’agit donc alors d’une valorisation DMA brute partielle du séjour.
# La DMA en Base de Remboursement (BR) = valorisation DMA brute avec application du coefficient géographique (CG), du coefficient de spécialisation (CS) et du coefficient honoraire (pour les OQN uniquement pour ce dernier coefficient). Cette DMA BR correspond aux calculs de valorisation DMA appelés « Montant en BR » dans les tableaux OVALIDE SSR de Valorisation (Tableaux [1.V.1.SV], [1.V.1.CMTHC], [1.V.1.CMTHP] et [1.V.1.RAEV]) et à la colonne « DMA_BR » dans le fichier de valorisation issu de VisualValoSSR.
# La DMA en Base de Remboursement avec Coefficient prudentiel = la DMA en Base de Remboursement avec application du coefficient prudentiel (CP). Cette DMA est calculée dans le tableau OVALIDE [1.V.1.RAEV]. Elle correspond à la colonne « DMA_BR_PRUD » dans le fichier de valorisation issu de VisualValoSSR.
# La DMA Assurance Maladie = la DMA en Base de Remboursement avec Coefficient Prudentiel (CP) avec application du coefficient de Transition (CT), des droits du taux de remboursement (TR) du patient et de la fraction de la DMA (10% en 2018). Cette DMA est calculée dans le tableau OVALIDE [1.V.1.RAEV]. Elle correspond à la colonne « DMA_AM » dans le fichier de valorisation issu de VisualValoSSR.
# DMA des séjours HC non terminés >= 70 journées de présence non classés en GN 0103 « EVC-EPR »
Ces séjours sont valorisés de 2 manières :
1) Via un calcul d’acompte journalier versé à l’établissement sur la base d’un tarif journalier (117,33 € en DGF, 80,54 € en OQN) x nombre de JP du séjour.
Cet acompte versé à l’établissement sera ensuite déduit de la valorisation DMA finale du séjour à sa clôture.
Dans OVALIDE, ces séjours sont classés dans le GMT technique 8888.
Voir article « OVALIDE SSR – Nouvelle ligne tableau [1.V.1.RAE] « Résumé de l’activité – Effectifs et valorisation »
2) Via la valorisation DMA BR du séjour calculée sur l’hypothèse du séjour terminé au dernier jour de la période
Voir article « OVALIDE SSR – Nouveau tableau [1.V.1.CMTHC] – D « Casemix GME/GMT – Effectifs et valorisation – SSRHA non clos sous hypothèse de clotûre »
Les séjours d’EVC-EPR (GN 0103) non terminés de plus de 70 JP sont valorisés comme si ils étaient clos à la fin de la période PMSI avec leur « vrai » GME-GMT.
Les séjours HP ne sont pas concernés car ils sont valorisés à la semaine et sont donc valorisés en DMA pleine jusqu’à leur dernière semaine dans la période PMSI.
# DMA des séjours non terminés < 70 journées de présence
Ces séjours sont classés dans le GME technique 9999. Ils ne sont pas valorisés par OVALIDE.
Ces séjours peuvent toutefois être valorisés via une simulation de valorisation DMA calculée sur la base du séjour terminé au dernier jour de la période (même approche que pour les séjours en GMT 8888). Cette simulation permet de mesurer les recettes à venir liées à la non valorisation de ces séjours à un instant T.
Commentaires :
# Le sujet est complexe. Il suppose un traitement et des explications par le DIM, en particulier pour savoir de quelle DMA on parle dans tel ou tel reporting.
# Les majorations pédiatriques (+25% pour les séjours des patients de moins de 18 ans classés dans un GME non fonction de l’âge) sont intégrés à la valorisation DMA brute au titre d’une des règles de l’algorithme de valorisation DMA
# On peut calculer d’autres valorisations DMA. Par exemple : valorisation DMA en BR + coefficient de transition, valorisation DMA brute + coefficient géographique, valorisation en BR + fraction DMA, etc…
# L’analyse peut être affinée, au-delà des calculs de valorisation DMA. Exemples : part AMO de la valorisation DMA, séjours régulièrement classés dans un GME mais pas facturable à l’AM, séjours uniques entrée par le Domicile de moins de 30 jours (cf TR de 80% jusqu’au 30eme jour), etc…
# Les séjours ne peuvent dépasser 2 ans en GMT 8888. Un séjour commencé en année N-1 et qui ne serait toujours pas terminé à M12 de l’année N se verra attribuer un GMT définitif à M12 de l’année N et donc une valorisation DMA complète sur la partie du séjour qui court jusqu’à M12 de l’année N.
Source : Notice technique n° CIM-MF–383–5-2018. Campagne tarifaire et budgétaire 2018 « nouveautés financement des activités SSR » (25 juillet 2018)
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