ACE

Webinaire ACE MCO – Repérer les sous-facturations et les rejets

Posted on 5 mai 20256 mai 2025 by DG

Le codage et la facturation des ACE MCO sont complexes :
# Volumétrie importante de saisie
# Référentiels en perpétuelle évolution (CCAM, NABM, NGAP, LPP, …)
# Très nombreuses règles (plusieurs centaines)
# Evolutions réglementaires permanentes (réforme des Urgences, codages nouveaux ou supprimés, circulaire « frontière », …)
# Facturation en FIDES (qui oblige les établissements à facturer en flux chaque semaine ou quinzaine)
# Flux informatiques complexes (nombreux logiciels impliqués, flux décalés).

En conséquence et en pratique, des pertes de recettes au fil de l’eau pour l’établissement et des factures rejetées occasionnant une surcharge de travail pour les équipes du bureau des entrées et du DIM.

Pour répondre à ce besoin d’identifier, de manière automatique et simple, les ACE sous-facturés ou susceptibles de générer un rejet, nous avons développé, à dire d’expert, de nombreux algorithmes sur la base du fichier des RSF-ACE et des référentiels utilisés en ACE.

Cet algorithmique se traduit par 30 requêtes dites de « Simulation valorisation » permettant de repérer des ACE sous-facturés en minimisant ou en excluant les faux positifs,10 requêtes de Contrôles Qualité ainsi que des analyses sur les bases des différentes lignes du fichier RSF ACE (lignes en a,b,c,m,l,p,h) et en casemix : voir post PMSISoft ACE MCO Requête

Webinaire ACE MCO

Pour découvrir le module ACE MCO de PMSISoft, nous proposons à tout établissement de santé intéressé par cette problématique un webinaire gratuit et personnalisé.

Au cours de ce webinaire, via Zoom :

# Connexion à PMSISoft MCO en HDS et assistance au dépôt d’un fichier RSF ACE MCO

# Présentation des écrans, algorithmes et fonctionnalités du module ACE MCO, en particulier la liste des requêtes Simulation valorisation calculées sur les données ACE de l’établissement.
# Présentation du dispositif pratique pour repérer et corriger au fil de l’eau chaque semaine ou quinzaine la production des ACE dans l’établissement avant envoi des lots de facturation. Retour sur les bonnes pratiques.

# Séance questions/réponses sur le codage et la facturation des ACE MCO en 2025

A l’issue du webinaire, l’établissement peut garder un accès Standard gratuit et illimité au module ACE MCO ou supprimer son accès.

Public : DIM, bureau des entrées, DAF, responsables des ACE

Durée estimée : entre 1 heure et 1 heure 30 min

Formulaire d’inscription au Webinaire « ACE MCO : repérer automatique sous-facturations et rejets »

3 nouvelles majorations pédiatriques CEH, CEK et CEG à partir du 22 décembre 2024 (ACE MCO)

Posted on 2 mai 20256 mai 2025 by DG

Afin de simplifier la facturation des consultations de référence des pédiatres, 3 nouvelles lettre-clés NGAP ont été créés en NGAP, valables à partir du 22 décembre 2024 : CEH, CEK et CEG

Ces codages remplacent les anciennes majorations pédiatriques MEP et NFE qui sont supprimées au 22 décembre 2024

CEH – Consultation pédiatre enfant 0 à 2 ans
Cette majoration s’applique aux consultations par un pédiatre (code spécialité exécutant = 12) pour les patients enfants âgé de 0 à 1 an, hors consultation particulière (COE,COH,COK,COB,CEP,CCP,CCE,APC,APU)

CEK – Consultation pédiatre enfant 2 à 6 ans
Cette majoration s’applique aux consultations par un pédiatre (code spécialité exécutant = 12) pour les patients enfants âgé de 2 à 5 ans, hors consultation particulière (COE,COH,COK,COB,CEP,CCP,CCE,APC,APU)

CEG – Consultation pédiatre enfant de plus de 6 ans
Cette majoration s’applique aux consultations par un pédiatre (code spécialité exécutant = 12) pour les patients enfants âgé de 6 à 16 ans, hors consultation particulière (COE,COH,COK,COB,CEP,CCP,CCE,APC,APU)

Ces 3 majorations ne se cumulent pas avec la majoration de coordination spécialiste MCS.

Pour les utilisateurs PMSISoft MCO : pour les ACE à partir du 1er janvier 2025, nous avons développé 3 requêtes de repérage des ACE éligibles avec absence de ces majorations (écran ACE MCO > Requêtes)

Source : Circulaire CIR-32/2024 (Assurance Maladie)

Identification des passages aux urgences sans hospitalisation en ACE

Posted on 1 octobre 20241 octobre 2024 by DG

Chaque année l’ATIH publie des chiffres clés sur l’hospitalisation en France de l’année précédente. Il s’agit de quelques données très génériques à destination du grand public, sans intérêt pour les professionnels du PMSI si ce ne sont les notes méthodologiques accompagnantes

Et parmi ces dernières, nous avons trouvé intéressant celle relative aux passages aux Urgences sans hospitalisation, calculés à partir des RSF-ACE en ex-DGF et des RSF en ex-OQN. Elle permet de partager des critères communs pour le repérage des différents types de passage aux Urgences, depuis la réforme des Urgences entrée en vigueur au 1er janvier 2022.

Détaillons ces critères avec quelques commentaires :

# Un passage aux Urgences sera identifié via la variable numéro d’entrée associée à au moins un des codages suivants : ATU (Accueil et traitement aux urgences), FU0 (0 – moins de 3 mois), FU1 (Forfait âge < 16 ans), FU2 (Forfait âge [16-45[ ans), FU3 (Forfait âge [45-75[ ans) ou FU4 (Forfait âge ≥ 75 ans)

Depuis la réforme de Urgences, les ATU sont réservés aux Urgences gynécologiques, codés en RSF-ACE B « Prestations Hospitalières ».

Les FU sont codés en RSF-ACE C « Honoraires »

Notons que la note ne parle pas des FU0 car introduits courant 2023 : voir article

# Un passage aux urgences avec forfait biologie sera identifié comme un passage aux urgences avec, en plus, le codage d’au moins un de ces 3 codes de forfait biologie aux urgences, codés en RSF-ACE C : SUB (Supplément Urgence biologie médicale– moins de 16 ans), SB2 (Supplément Urgence biologie médicale– [16-45[ ans) ou SB3 (Supplément Urgence biologie médicale– ≥ 45 ans)

# Un passage aux urgences avec forfait imagerie sera identifié comme un passage aux urgences avec, en plus, le codage d’au moins un de ces 2 codes de forfait imagerie aux urgences, codés en RSF-ACE C : SIM (Supplément imagerie conventionnelle) ou SIC (Supplément imagerie en coupe)

L’étude des passages aux urgences est généralement plus poussée avec la prise en compte des suppléments avec avis de spécialistes (SAS), des suppléments de prise en charge (SU2, SU3), des suppléments liés au mode d’arrivée (SUM), …., mais on a ici le minimum pour calculer de manière transparente, partagée et reproductible les 3 principaux types de passages aux urgences.

Source : Méthodologie Chiffres clés Urgences 2023 (ATIH)

Urgences pédiatriques : nouveau forfait FU0 et suppléments PE1 et PE2 à partir du 1er mars 2023

Posted on 1 juin 20233 juin 2023 by DG

Pour une meilleure prise en compte des activités de pédiatrie aux urgences :

Le forfait « âge urgences » FU1 est subdivisé en 2 FU :

# Création du forfait FU0 pour la tranche d’âge 0 – moins de 3 mois

# Ajustement de la tranche d’âge de l’ancien FU1 à la tranche 3 mois à 16 ans

Création de deux suppléments pédiatriques PE1 (Supplément prise en charge pédiatrique) et PE2 (Supplément prise en charge pédiatrique +) :

# Associés aux passages ayant donné lieu à la facturation d’un FU0 ou d’un FU1

# Basés chacun sur une liste de diagnostics présents dans les RPU (voir liste 1 et 2 de l’annexe 8 de l’arrêté – lien en Source)

# Un seul de ces deux suppléments peut être facturé pour un même passage

# Ces suppléments sont compatibles avec le SUM (Supplément d’Urgences Mode d’arrivée) et les SU2 ou SU3

Mise en oeuvre à partir du 1er mars 2023.

Ces forfaits FU0, FU1 et suppléments PE1 et PE2 sont déclarés dans les RSF-ACE C (codes NGAP)

Source : Arrêté du 31 mars 2023 fixant les modalités de facturation des soins dispensés dans les conditions prévues au 2° de l’article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale

Instruction « gradation des prises en charge ambulatoires » (10 septembre 2020)

Posted on 25 septembre 202030 septembre 2020 by DG

Le 10 septembre 2020 est parue la très attendue nouvelle instruction relative à la gradation des prises en charge ambulatoires qui va remplacer la circulaire Frontière de 2010.

L’instruction détaille les situations possibles de prises en charge ambulatoire, des ACE aux hospitalisations en HdJ avec production d’un GHS.

Nous conseillons une présentation de l’instruction faite au club des médecins DIM FHP-MCO du 18 septembre 2020 dont nous reprenons l’essentiel ci-dessous.

Nous renvoyons au texte de l’instruction pour tous les détails.

6 annexes détaillent les conditions de facturation à l’assurance maladie des leurs prises en charge ambulatoires :

1. Conditions de facturation des actes et consultations externes en établissements de santé

Rappel des articles et conditions. Un focus sur les consultations avancées = consultations par les professionnels de santé salariés « hors les murs » de leurs MCO

2. Conditions de facturation des prestations hospitalières sans hospitalisation

Sont concernés ici les forfaits ATU (Accueil et Traitement des Urgences), FFM (forfait de petit matériel), SE (Sécurité et Environnement hospitalier), APE (Administration de Produits, prestations et spécialités pharmaceutiques en Environnement hospitalier)

A noter : suppression du forfait AP2, modification du périmètre du forfait APE en lien avec la facturation en GHS pour l’administration de produits de ma réserve hospitalière, suppression du Forfait prestation intermédiaire (FPI), précision apportée concernant les actes associés à un forfait SE relativement à la facturation d’un GHS

3. Conditions de facturation des GHS pour les prises en charge de moins de 24h en unité d’hospitalisation
de courte durée (UHCD)

Précision sur fait que le caractère instable du patient est évalué avant l’installation à l’UHCD
Précision sur la définition du caractère instable : « présente une pathologie potentiellement évolutive et susceptible d’aggravation ou dont le diagnostic reste incertain »

4. Conditions de facturation des GHS pour les prises en charge hospitalières de moins d’une journée

Voir article « Instruction « Gradation des prises en charge ambulatoires en établissement de santé »«

Voir la présentation du 18eme Club des médecins DIM FHP-MCO (slides 19 à 37) qui est très claire avec en particulier des slides ATIH pour la prise en compte de l’instruction au niveau du codage PMSI

5. Forfaits pathologies chroniques

Voir la présentation du 18eme Club des médecins DIM FHP-MCO

6. Dispositif de rescrit tarifaire

Voir la présentation du 18eme Club des médecins DIM FHP-MCO

A noter : levée du moratoire sur les contrôles qui existaient depuis 2017, sauf pour les des prises en charge liées à l’administration d’une spécialité pharmaceutique en dehors du cadre de son autorisation de mise sur le marché (AMM).

Publication prévue au BO Santé n° 2020/9 du 15 octobre 2020

Sources : INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/1A/2020/52 du 10 septembre 2020 relative à la gradation des prises
en charge ambulatoires réalisées au sein des établissements de santé ayant des activités de médecine,
chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile.