PMSI MCO

Version 2 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018 : 12 nouveaux actes CCAM

Ce 4 avril 2018 a été publiée la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2018 : voir liens en Sources. Il s’agit donc de la V2 CCAM PMSI 2018.

Elle prend en compte les évolutions de la CCAM tarifante V51 publiées au JO du 3 mars 2018.

Principales évolutions par rapport à la V1 CCAM PMSI 2018 : 
# Introduction de l’acte DELF086 « Implantation souscutanée d’un défibrillateur cardiaque avec pose d’une sonde souscutanée » au sousparagraphe 04.02.03.03 Implantation d’un défibrillateur cardiaque 
# Introduction de l’acte GEQJ237 « Échoendoscopie bronchique, avec prélèvement médiastinal à l’aiguille par voie transbronchique » au sousparagraphe 06.01.08.05 Échoendoscopie de la trachée et des bronche
# Introduction de l’acte HCQE427 « Sialendoscopie diagnostique » au sousparagraphe 07.01.09.01 Endoscopie des conduits salivaires et du tube digestif
# Introduction des actes HCAE201 « Dilatation de sténose du conduit d’une glande salivaire par endoscopie [sialendoscopie] » et HCAE192 « Dilatation unilatérale ou bilatérale de sténose du conduit de plusieurs glandes salivaires, par endoscopie » au sousparagraphe 07.02.07.01 Cathétérisme et dilatation de conduit salivaire
# Introduction des actes HCGE188 « Ablation de calcul canalaire d’une glande salivaire par endoscopie [sialendoscopie] », HCGE271 « Ablation unilatérale ou bilatérale de calcul canalaire de plusieurs glandes salivaires par endoscopie », HCGA223 « Ablation de calcul du bassinet de la glande submandibulaire, par abord intrabuccal avec guidage endoscopique », HCGA130 « Ablation de calcul canalaire de la glande parotide par abord cervicofacial ou intrabuccal avec guidage endoscopique », HCGA374 « Ablation unilatérale de calcul canalaire de la glande submandibulaire par abord intrabuccal avec guidage endoscopique » et HCGA109 « Ablation bilatérale de calcul canalaire de la glande submandibulaire par abord intrabuccal avec guidage endoscopique » au sousparagraphe 07.02.07.04 Extraction et destruction de calcul salivaire
# Introduction du geste complémentaire HCNE083 « Fragmentation intracanalaire de calcul des glandes salivaires au cours d’une sialendoscopie », dont l’association est autorisée avec HCGE188 et HCGE 271 au sousparagraphe 18.02.07.07 Autres gestes complémentaires sur l’appareil digestif

Voir la note de présentation pour les modifications de libellés et ajouts ou modifications de notes.

Dans la liste analytique, filtre pour sélectionner toutes les nouveautés de la V2 via la colonne V.

Sources : Liste analytique de la V2 CCAM PMSI 2018(Excel) – Note de présentation (ATIH) – Descriptif des évolutions de la CCAM tarifante V51 (AMELI)

Regroupement des GHM et RGHM 2018 en DA, GA et GP 

L’ATIH vient de publier les fichiers de regroupement des GHM et des racines de GHM de la V2018 en DA (Domaine d’Activité), GA (Groupe d’Activité) et GP (Groupe de Planification).

La liste des GHM de la campagne 2018 n’ayant pas changé par rapport à celle de la campagne 2017, les regroupements en DA, GA et GP sont identiques à ceux de 2017.

Sources : regroupement GHM V2018regroupement RGHM V2018
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Sélection des séjours pour les indicateurs de parcours du patient en chirurgie ambulatoire via LOTAS MCO

Chaque année il est demandé aux établissements MCO de produire un certain nombre d’indicateurs qualité (IPAQSS) via la plateforme QUALHAS, avant le 15 juin de l’année N pour l’activité de l’année N-1.

Parmi ceux-ci, les indicateurs Chirurgie Ambulatoire, décrits via une fiche HAS dédiée.

La première étape consiste donc à sélectionner, par tirage au sort, un certain nombre de dossiers de chirurgie ambulatoire de l’année N-1. Cela se fait via le logiciel LOTAS MCO, téléchargeable via l’espace de téléchargement de l’ATIH, à partir des fichiers PMSI de sauvegarde M12 de l’année N-1 (les zip .in et .out) avec :
# un premier échantillon de 80 séjours, appelé échantillon principal
# un second échantillon de 20 séjours, appelé échantillon de réserve

Les 2 échantillons sont tirés au sort selon les mêmes modalités : 
# séjours de la période M12 de l’année N-1
# séjours sélectionnés via l’algorithme de détection des séjours de chirurgie ambulatoire (voir ci-dessous)
# en excluant
## les séjours de la CMD 28 spécifique aux séances
## les séjours avec un GHM d’erreur.

Algorithme « Chirurgie Ambulatoire » :
Critères d’inclusion :
## Séjour dans un GHM avec 3ème caractère en « C » (avec acte classant opératoire) + 7 autres racines (03K02 « Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires », 05K14 « Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2 jours », 11K07 « Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire », 12K06 « Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire », 09Z02 « Chirurgie esthétique », 23Z03 « Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l’assurance maladie obligatoire » et 14Z08 « Interruptions volontaires de grossesse : séjours de moins de 3 jours (hors IVG médicamenteuses dans la racine 14Z08 (JNJP001)) »).
## 1er RUM dont le type est hospitalisation partielle (HP), quel que soit le type d’UM
## Mode d’entrée domicile (dont provenance de structure médico-sociale) en dehors des urgences (entrée = 8 différent de provenance = 5)
## Age ≥ 6 mois
Critères d’exclusion :
## CMD 14 (Grossesses pathologiques, accouchements et affections du post-partum, hors IVG non médicamenteuse)
## CMD 15 (Nouveau-nés, prématurés et affections de la période périnatale)
## 1er UM = unité d’hospitalisation de courte durée (UHCD), 07A UHCD générales ou 07B UHCD pédiatrique
## Séjours de patients sortis contre avis médical ou par fuite : Z53.2.
## Séjours de patients décédés au cours du séjour (mode de sortie = 9).

Voir aussi les articles :
Sélection des séjours d’anesthésie pour les IPAQSS via LOTAS-DAN
# Sélection des séjours pour les indicateurs Dossier Patient MCO (IPAQSS MCO) via LOTAS MCO
Sélection des séjours primo-diagnostic de cancer pour les IPAQSS via LOTAS-RCP

Source : Manuel LOTAS CA 2018
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Sélection des séjours primo-diagnostic de cancer pour les IPAQSS via LOTAS-RCP

Chaque année il est demandé aux établissements MCO de produire un certain nombre d’indicateurs qualité (IPAQSS) via la plateforme QUALHAS, avant le 15 juin de l’année N pour l’activité de l’année N-1.

Parmi ceux-ci, l’indicateur RCP (Réunion de Concertation Pluridisciplinaire en Cancérologie), décrit via une fiche HAS dédiée.

La première étape consiste donc à sélectionner, par tirage au sort, un certain nombre de dossiers primo-diagnostic de cancer de l’année N-1. Cela se fait via le logiciel LOTAS MCO, téléchargeable via l’espace de téléchargement de l’ATIH, à partir des fichiers PMSI de sauvegarde M12 de l’année N-1 (les zip .in et .out) avec :
# un premier échantillon de 60 séjours, appelé échantillon principal
# un second échantillon de 40 séjours, appelé échantillon de réserve

Les 2 échantillons sont tirés au sort selon les mêmes modalités : 
# séjours de la période M12 de l’année N-1
# séjours ayant en DP un code cancer (codes C00 à C97 à l’exception des codes C44 et C78 à C80 ) associés à un acte de chirurgie ou de radiothérapie
# séjours ayant en DP un code Z51.0x ou Z51.1 (traitement de radiothérapie ou de chimiothérapie) associés à un code de cancer en DR
# en excluant
## les séjours de la CMD 28 spécifique aux séances
## les séjours qui après chaînage avec le premier semestre ont en DP un code Z51.0x ou Z51.1 associés à un code C00 à C97 en DR (ce qui permet d’exclure les séjours pour traitement prolongé tel que Herceptin 18 mois de traitement pour le cancer du sein)
## les séjours avec un GHM d’erreur.
## les patients atteints de cancer et décédés en réanimation après un acte de chirurgie et sans acte de chimiothérapie
## les patients atteints de cancer et hospitalisés UNIQUEMENT pour la pose d’un dispositif vasculaire implantable

A noter que les critères d’exclusion excluent les tumeurs malignes de la peau autres que le mélanome C44 (dont les basocellulaires), les tumeurs in situ (D00 à D09), les tumeurs bénignes D10 à D36, les tumeurs à évolution imprévisible ou inconnue D37 à D48, les tumeurs malignes de sièges mal définis, secondaires et non précisés C76 à C80 (dont les métastases C77, C78 et C79).

Voir aussi les articles :
Sélection des séjours d’anesthésie pour les IPAQSS via LOTAS-DAN
# Sélection des séjours pour les indicateurs Dossier Patient MCO (IPAQSS MCO) via LOTAS MCO
Sélection des séjours pour les indicateurs de parcours du patient en chirurgie ambulatoire via LOTAS MCO

Source : Manuel LOTAS RCP 2018
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Sélection des séjours pour les indicateurs Dossier Patient MCO (IPAQSS) via LOTAS MCO

Chaque année il est demandé aux établissements MCO de produire un certain nombre d’indicateurs qualité (IPAQSS) via la plateforme QUALHAS, avant le 15 juin de l’année N pour l’activité de l’année N-1.

Parmi ceux-ci, une série d’indicateurs liés au Dossier Patients MCO (DPA-MCO), décrits via une fiche HAS dédiée.

La première étape consiste donc à sélectionner, par tirage au sort, un certain nombre de dossiers patients de l’année N-1. Cela se fait via le logiciel LOTAS MCO, téléchargeable via l’espace de téléchargement de l’ATIH, à partir des fichiers PMSI de sauvegarde M12 de l’année N-1 (les zip .in et .out) avec :
# un premier échantillon de 80 séjours, appelé échantillon principal
# un second échantillon de 20 séjours, appelé échantillon de réserve n°1
# un troisième échantillon de 50 séjours appelé échantillon de réservé n°2, réservé à l’indicateur « Dépistage des troubles nutritionnels »

Les 2 premiers échantillons sont tirés au sort selon les mêmes modalités : 
# séjours de la période M6 à M11 de l’année N-1
# en excluant
## les séjours de la CMD 28 spécifique aux séances
## les séjours dont la date de sortie = la date d’entrée
## les séjours des nouveau-nés dit « non hospitalisés » = nouveau-nés ne donnant pas lieu à l’ouverture d’un dossier administratif d’admission (voir point 1.3.1 du Guide méthodologique du PMSI MCO)
## les séjours faisant l’objet d’une PIE (prestation inter-établissements,) que ce soit en établissement demandeur ou en établissement prestataire
## les séjours avec un GHM d’erreur.
## les séjours avec un GHM 23K02Z « explorations nocturnes et apparentées »
## les séjours en unité d’hospitalisation de courte durée (UHCD) non suivis d’un séjour en MCO

Pour le 3eme échantillon, dit échantillon de réserve n°2, les modalités sont celles des 2 premiers échantillons auxquelles s’ajoutent les 3 exclusions supplémentaires suivantes : 
## les séjours de patients âgés de moins de 18 ans
## les séjours de patients hospitalisés moins de 2 jours
## les séjours de patients pris en charge au cours des 2 premiers jours du séjour en réanimation, soins intensifs, surveillance continue, maternité, zone de surveillance de très courte durée UHCD ou en soins palliatifs. 

Voir aussi les articles :
Sélection des séjours d’anesthésie pour les IPAQSS via LOTAS-DAN
Sélection des séjours primo-diagnostic de cancer pour les IPAQSS via LOTAS-RCP
Sélection des séjours pour les indicateurs de parcours du patient en chirurgie ambulatoire via LOTAS MCO

Source : Manuel LOTAS DPA 2018
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