PMSI MCO

Repérage des séjours d’Accidents Vasculaires Cérébraux

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Santé Publique France a publié dans un récent Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire (BEH – No hors-serie mars 2025) une étude intitulée « Épidémiologie des accidents vasculaires cérébraux en France » (lien en Source), en s’appuyant sur la base nationale MCO de 2022.

Pour identifier les patients hospitalisés pour AVC, l’étude définit, de manière transparente, les critères d’inclusion des patients dans l’étude, basés sur le codage PMSI MCO

Il nous a paru intéressant de relayer auprès des DIM ces derniers, fruits du travail et de la réflexion d’une équipe reconnue d’épidémiologistes.

Critères :

# Patients âgés de plus de 18 ans

# Exclusion des séances et des séjours ambulatoires (0 nuitée) ne se terminant pas par un décès

# Présence d’au moins un code CIM-10 I60 (HSA), I61 (HIC), I62 (autres hémorragies intracrâniennes non traumatiques), I63 (AVC ischémique) ou I64 (AVC non précisé comme étant hémorragique ou un AVC ischémique), en position de codage DP ou DR dans au moins 1 RUM des séjours

OU

# Présence d’un acte CCAM EAJF341 Évacuation de thrombus d’artère intracrânienne par voie artérielle transcutanée, lors d’un séjour

# Les AVC ischémiques, comme sous-ensemble des AVC, sont repérés via un codage CIM-10 I63 ou I64 en position DP-DR OU le codage CCAM EAJF341

# Les AVC hémorragiques, comme sous-ensemble des AVC, sont repérés via un codage CIM-10 I60, I61 ou I62 en position DP-DR

Nous renvoyons à l’étude, en particulier à son paragraphe Méthode, pour des critères PMSI MCO supplémentaires d’identification de symptômes liés aux AVC et d’autres informations intéressantes pour comparer votre établissement sur cette prise en charge (exemple : la répartition des modes d’entrée et de sorties pour les AVC ischémiques et les AVC hémorragiques – voir page 8)

Pour information, il y a eu 122 422 patients âgés de plus de 18 ans hospitalisés pour un AVC en 2022

Ces requêtes peuvent être codées et exécutées dans PMSISoft MCO (écran Base des séjours via les variables de classification CMD – pour l’exclusion des séances – et des variables de filtrages age, duree_sejour, mode_sortie_sejour, dp_sejour, ccam_sejour).

Source : ÉPIDÉMIOLOGIE DES ACCIDENTS VASCULAIRES CÉRÉBRAUX EN FRANCE (Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire – N° Hors-série – 4 mars 2025)

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Priorités nationales de contrôles T2A MCO pour la campagne 2025

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L’instruction DGOS relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour la campagne 2025 portant sur l’activité 2024 a été publiée le 14 octobre 2025

Cette campagne qui démarre donc en 2025 se poursuivra en 2026 : elle marque un retour à la quasi-normale des pratiques de contrôles T2A après la crise sanitaire du COVID-19, en particulier avec l’application de sanctions.

Le périmètre des contrôles

# Les établissements financés en 2024 par le dispositif de sécurisation modulée à l’activité sont exclus des contrôles

# Seuls les séjours en hospitalisation complète et les séjours sans nuitée de chirurgie et d’interventionnel sont concernés par les contrôles.
Les séjours sans nuitée de médecine (racines en M et en Z) ne feront pas l’objet de contrôle pour cette campagne 2025.

# Les suppléments (réanimation, soins intensifs, surveillance continue, ..) ne sont pas ciblés spécifiquement mais seront contrôlés pour les séjours sélectionnés ayant des suppléments.

5 priorités nationales

1 – Les activités non prises en charge par l’Assurance maladie ou ne relevant pas d’une facturation T2A

A savoir : les essais cliniques, notamment de phase I, sur le risque maladie et les interventions dites « de confort » pour les actes mentionnés comme non remboursables à la CCAM, et plus particulièrement les actes d’implantologie et de chirurgie réfractive.

2 – Le codage du diagnostic principal ou de certains actes CCAM classants

Le contrôle du codage des diagnostics principaux (DP) ou des actes classants ayant pour effet de classer le séjour dans un groupe homogène de séjours (GHS) mieux valorisé que celui dans lequel le séjour aurait été classé en l’absence de codage de ce DP ou de cet acte classant

3 –  Le codage des comorbidités

Contrôle du respect des règles de codage des CMA qui sont des DAS pris en charge à titre diagnostique ou thérapeutique et qui majorent l’effort de prise en charge d’une autre affection.

4 – Les séjours dits « contigus »

Rappel : « Les séjours contigus désignent des hospitalisations successives réalisées pour un même patient au sein d’une même entité juridique et avec un même FINESS géographique, dont la date d’entrée est égale à la date de sortie de l’hospitalisation précédente« .

Le contrôle portera sur le respect de la règle du guide méthodologique du PMSI MCO relative à ces séjours contigus : « Dans le cas d’un patient sorti puis réadmis le même jour calendaire, le séjour précédant la sortie et celui suivant la réadmission sont considérés comme un seul séjour, donnant lieu à la
production d’un RSS unique. En conséquence :
• si les deux parties du séjour se sont déroulées dans deux unités médicales différentes, le même numéro de RSS est attribué aux deux RUM produits ;
• si l’unité médicale de réadmission est la même que celle de sortie, il est produit un RUM unique, comme s’il n’y avait pas eu de sortie »

5 – Les prestations inter-établissements

Rappel : « Les transferts d’une durée inférieure à 2 jours (soit une nuitée au maximum) sont considérés comme des prestations inter-établissements, lorsqu’ils ont lieu entre deux établissements relevant du même champ d’activité (transferts intra-MCO, intra-SSR ou intra-psychiatrie)« 

La priorité nationale est de contrôler les séjours facturés à l’Assurance maladie par les établissements prestataires (établissements B) dans le cadre d’une prestation inter-établissements, hors quelques exceptions très spécifiques (voir l’instruction en Source).

Source :
Instruction n° DGOS/FIP1/DSS/1A/2025/141 du 14 octobre 2025 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour la campagne 2025 portant sur l’activité 2024

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Evolutions du VID-HOSP en 2026

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Pour les établissements ex-DGF, le format du VID-HOSP change pour tous les champs, passant du numéro de format V015 actif jusqu’au 31 décembre 2025 au format V016 actif à partir du 1er janvier 2026.

Cet changement de format est motivé par la demande de l’Assurance Maladie de récupérer des informations liés aux séjours facturables à l’Assurance Maladie (date de début et de fin de séjour pour le MCO et l’HAD, nombre de journées de présence des patients en SMR et PSY)

Cette demande avait déjà été largement prise en compte en 2025 via le format V015 qui introduisait le champ « quantite » dans chaque bloc MT/DMT(voir article « Evolutions du VID-HOSP en 2025« ), à partir du 1er mars 2025.

Le renseignement des informations des MT/DMT devient obligatoire à partir du M10 2025 pour les séjours facturables à l’AM.

Le nouveau format V016, actif à partir du 1er janvier 2026, concerne le seul champ ‘Nombre de disciplines de prestations (N)’ qui passe de 2 positions en V015 (positions 467 à 468) à 3 positions en V016 (positions 467 à 469) et permet, en V016, de renseigner la valeur 0 pour les séjours non facturables à l’AM (cf variable ‘Séjours facturable à l’assurance maladie’ codé 0 = ‘Non’, codé 2 = ‘En attente de décision sur le taux de prise en charge du patient’ ou codé 3 = ‘En attente de décision sur les droits du patient’)

Une notice technique publiée par l’AM (lien en Sources) détaille toutes les situations de codages des blocs MT/DMT.

Sources :
Webinaire Nouveautés PMSI 2026 MCO du 13 octobre 2025 (support ATIH)
EVOLUTION DU CONTENU DES FICHIERS VID-HOSP (Assurance Maladie)

Nouveautés du PMSI MCO 2026

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Liste des nouveautés et informations utiles relatives au PMSI MCO 2026

Liste régulièrement mise à jour en fonction des annonces ATIH

# Début de l’année PMSI MCO au 1er janvier
Alignement de l’année PMSI de tous les champs au 1er janvier.

Les tarifs de la campagne tarifaire 2026 s’appliqueront donc aux séjours terminés à partir du 1er janvier 2026

# 10 nouveaux GHS majorés
Voir article Nouveaux GHS majorés pour les racines 12C04 et 01M12 en 2026

# Nouveau forfait SE8
Nouveau forfait sécurité environnement SE8 facturable dès lors que l’acte QELJ001 « Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage échographique » ou l’acte QELH001 « Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique » est réalisé pour la pose d’un marqueur magnétique.
Montant : 390,16 €

# Réforme du financement de la dialyse
Mise en oeuvre de la réforme reportée au 1er Janvier 2027

Les variables envisagées dans les RSS pour accompagner cette réforme :
# Technique de dialyse (hémodialyse et dialyses péritonéales))
# Modalités de réalisation de la dialyse (centre adulte, centre enfant, UDM, UAD, domicile)
# Score de complexité patient
# Période de realisation des séances (jour-soirée-nuit)
ne seront donc pas présentes en tant que telles dans le format 2026 des RSS.

Toutefois, le nouveau format intègre des fillers pour pouvoir accueillir demain ces variables (voir ci-dessous)

Source : webinaire Nouveautés PMSI MCO 2026 (ATIH – 13 octobre 2025)

# Réforme du financement de la radiothérapie
Mise en oeuvre à priori au 1er janvier 2027

Les variables qui accompagnent cette réforme sont intégrées au nouveau format 2026 des RSS:
# Patient complexe oui/non (selon liste de critères en cours de définition)
# Nombre de tumeurs traitées
# Radiothérapie adaptative
# Hypofractionnement

Le FICHOMP Radiothérapie est supprimée en 2026

Source : webinaire Nouveautés PMSI MCO 2026 (ATIH – 13 octobre 2025)

# Nouveau format RSS en 2026
Nouveau format 123 pour le fichier des RSS groupés à partir du 1er janvier 2026.

Ce nouveau format ajoute :

# 1 filler de 13 positions de la position 193 à la positions 2025 : ces positions serviront en 2027 à accueillir les variables utiles aux réformes de la radiothérapie et de la dialyse

# 1 filler de 3 positions à la fin de chaque bloc CCAM, là aussi en lien avec les futures réformes radiothérapie et dialyse.

# Suppression du FICHCOMP radiothérapie en 2026
Ce FICHCOMP avait été introduit en mars 2025.Il est supprimé en 2026 dans l’attente de la réforme radiothérapie.

# Consommations de BEYFORTUS
Pour la campagne de vaccination 2025-2026, les BEYFORTUS sont à coder dans le FICHCOMP AP-AC

# Recueil des tests HRD (Homologous Recombination Deficiency)
Le recueil des tests HRD (prise en charge cancer de l’ovaire) via le FICHCOMP HRD est reconduit pour 2026

Les actes réalisés lors des consultations externes (ACE) sont exclus de ce FICHCOMP.

# Recueil du traitement de prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncytial (VRS)
Les modalités de recueil mises en place au 1er septembre 2025 sont applicables jusqu’à fin de la campagne vaccinale de l’hiver 2025-2026.

Les établissements doivent déclarer les UCD administrées dans le cadre d‘une hospitalisation, via les supports de recueil habituels pour les données relatives aux médicaments disposant d’une autorisation d’accès compassionnel (AAC)

# Hébergement Temporaire Non Médicalisé (HTNM) et forfait Maladie Rénale Chronique (MRC) via DRUIDES
A partir de 2026, les transmissions des fichiers FICHCOMP HTNM et MRC se feront au moyen du logiciel DRUIDES en remplacement du logiciel MATIS

# 2 nouveaux forfaits Prélèvements d’organes (PO)
A partir du 1er janvier 2026, deux nouveaux forfaits PO sont mis en place, pour couvrir l’utilisation d’une CRN (circulation extracorporelle régionale normothermique) mobile lors des opérations de prélèvements d’organes :
– POB Prélèvement(s) d’organe(s) sur une personne décédée après arrêt circulatoire, avec recours à une circulation extracorporelle régionale normothermique (CRN) mobile
– POE Pose et surveillance d’une circulation extracorporelle régionale normothermique (CRN) mobile sur une personne décédée après arrêt circulatoire

Ces 2 nouveaux forfaits PO oncernent les seuls établissements par les ARS à effectuer des PO. Les modalités du champ code PO du FICHCOMP PO sont ajustées.

# Forfait innovation et acte « HIFU »
L’acte JGND858 ‘Destruction de lésion de la prostate par ultrasons focalisés de haute intensité [HIFU], par voie transrectale avec guidage échographique’ est inscrit dans la CCAM à compter du 1er septembre 2025 (V3 CCAM 2025).

Lorsque cet acte est réalisé en établissement, et codé dans le résumé de séjour auquel il donne lieu, le groupage conduit à un GHM de la racine 12C04 « Prostatectomies transurétrales ». A compter du 1er janvier 2026, ces GHM donneront lieu à un GHS majoré.

En 2026 c’est cet acte qui remplacera l’acte JGNJ900 ‘Destruction de lésion de la prostate par ultrasons focalisés de haute intensité, par voie rectal’ pour orienter vers le forfait innovation I10 pour les établissements éligibles

# Nouveau format VID-HOSP V016 2026
Voir article Evolutions du format VID-HOSP 2026

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Part des séjours de niveau 4 par sous-CMD en 2025

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L’ATIH a publié la version 2025 des tables OVALIDE (CCAMInfo, DiagInfo, DMInfo, MEDInfo, GHMInfo exDGF, GHMInfo exOQN, RacineInfo exDGF, RacineInfo exOQN). 

Les données de ces tables sont issues de la base nationale du PMSI MCO de l’année 2024.

Pour chacun des 2 secteurs exDGF et exOQN, nous nous sommes intéressés à la variable « pctcma4 » des tables GHMInfo qui correspond à la part de séjours de la sous-CMD du GHM classés en niveau 4.

Pour chaque secteur, nous avons donc isolé les sous-CMD (exemple 01C « Affections du système nerveux – C » pour tous les GHM en 01C) et dédoublonné la table en ne gardant que les codes de sous-CMD et la variable « pctcma4 » commune, par définition, à la sous-CMD et ce pour les versions 2025 et 2024.

Nous avons ensuite rapproché, pour chaque sous-CMD, les valeurs 2024 et 2025 de leur pctcma4 respectif et calculé l’écart en valeur absolue et en pourcentage entre 2024 et 2025.

Nous avons enrichi l’analyse avec le libellé des sous-CMD et le dénombrement 2023 des sous-CMD issu lui aussi de la base nationale du PMSI MCO (via un regroupement par sous-CMD à partir de la base de dénombrement en GHM).

L’analyse est téléchargeable ici pour le secteur ex DGF et ici pour le secteur ex OQN (format Excel)

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