PMSI SMR

Calendrier 2026 des transmissions PMSI SMR

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Dans sa dernière note relative à la gestion délicate de la semaine 01 de 2026 (voir article Gestion et analyse de la dernière semaine de l’année à partir de 2025), l’ATIH a publié le calendrier des transmissions mensuelles du PMSI SMR pour les 12 mois de 2026.

Tableau des dates limites de transmission par les établissements de leur PMSI SMR en 2026 avec le nombre de semaines de chaque période mensuelle :
M1 (5 semaines : S1 à S5) : 01/02/2026
M2 (4 semaines : S6 à S9) : 01/03/2026
M3 (4 semaines : S10 à S13) : 29/03/2026
M4 (4 semaines : S14 à S17) : 26/04/2026
M5 (5 semaines : S18 à S22) : 31/05/2026
M6 (4 semaines : S23 à S26) : 28/06/2026
M7 (5 semaines : S27 à S31) : 02/08/2026
M8 (4 semaines : S32 à S35) : 30/08/2026
M9 (4 semaines : S36 à S39) : 27/09/2026
M10 (5 semaines : S40 à S44) : 01/11/2026
M11 (4 semaines : S45 à S48) : 29/11/2026
M12 (5 semaines : S49 à S53) : 03/01/2027

Rappel : à partir de 2026, l’année de la campagne tarifaire est alignée sur l’année ISO 8601 : les tarifs et la version de groupage des GME 2026 s’appliquent donc dès la 1ere semaine de 2026 (la semaine 01 du 29/12/2015 au 04/01/2026).

A noter que la dernière semaine de 2026 (la semaine 53 2026) sera « partagée » entre 2026 et 2027, comme la semaine 01 2026 l’est entre 2025 et 2026.

Comme les années précédentes :

1| la date limite de validation et de transmission sur ePMSI des données PMSI d’une période (mois cumulés) est d’1 mois après la période et d’1,5 mois pour la validation par les ARS

2| pensez, dans les comparaisons d’activité entre l’année 2025 et l’année 2026, à prendre en compte les nombres possiblement différents de semaines des mois PMSI.

Source : Note relative à l’évolution des transmissions SMR concernant la semaine à cheval sur deux années (ATIH)

Transcodage CSAR en CSARR en 2026 : un effet d’aubaine ?

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L’année 2026 est, pour le codage de l’activité RR en SMR, une année de transition entre le CSARR et le nouveau CSAR qui sera le seul référentiel utilisé à partir du 1er janvier 2027.

Les établissements SMR vont donc basculer en codage CSAR cette année 2026, sachant que le format 2026 des RHS (M1D) autorise la saisie en CSARR ou en CSAR

Par ailleurs, en 2026, l’algorithme de classification des séjours HC et RHS HTP reste identique aux années précédentes : le choix a donc logiquement été fait par l’ATIH de transcoder les saisies CSAR en CSARR pour « coller » à la logique de classification actuelle en GME et GMT, avec en particulier la mécanique complexe, singulièrement en HC, des seuils liés aux pondérations cumulées des actes RR saisis dans le PMSI.

La question qui s’est alors posée est simple et spécifique à 2026 : comment transcoder les actes CSAR en CSARR sachant que la plupart des actes CSAR correspondent à plusieurs actes CSARR ?

La réponse s’est voulue prudentielle et simple : un acte CSAR en 2026 est transcodé, au niveau de la prise en compte de la pondération, sur l’acte CSARR associé qui porte la pondération la plus importante.

Et du coup se pose la question d’un éventuel effet d’aubaine en 2026 lié à cette règle de la « pondération maximale CSARR ». 

Prenons l’exemple d’un codage CSAR 01E01 « Evaluation analytique des fonctions cognitives » pour illustrer (voir les fichiers associés au CSAR 2026 pour les référentiels de transcodage et de pondération) :

Ce codage correspond possiblement à 10 actes CSARR (« ALQ+001″, »ALQ+065″, »ALQ+110″, »ALQ+111″, »ALQ+176″, »ALQ+183″, »ALQ+285″, »ANQ+029″, »ANQ+411″, »ANQ+462 ») dont la pondération unitaire s’étale de 15 (ALQ+065) à 130 (ALQ+176)

Il sera transcodé en 2026, pour la classification des séjours CH et RHS HTP, avec l’acte ALQ+176 de pondération 130.

En 2026, tous les actes CSAR 01E01 auront donc une pondération unitaire de 130, même si, par exemple, il correspond en réalité à un ancien codage CSARR ALQ+183 avec intervenant 27 de pondération 30. Dans ce dernier cas, le « gain » de pondération sera de 100.

L’effet cumulatif de ces « gains » de pondération fera franchir à certains séjours des seuils de niveaux de réadaptation de séjours HC ou de RHS HTP, et donc une possible classification de plus haut niveau avec une recette d’activité associée plus élevée.

A ce stade de l’analyse, on pourrait parler d’un effet ponctuel d’aubaine en 2026 pour les établissements qui anticipent leur bascule en codage CSAR dans l’année. 

MAIS, dans le même temps, de par sa logique d’acte plus globaux qu’en CSARR, à prise en charge identique, le nombre d’actes RR codés en CSAR est attendu inférieur à celui codé en CSARR, avec donc un effet déflationniste sur les pondérations cumulées

Ces 2 réalités aux effets opposés se composent donc en 2026.

L’analyse devra se faire au cas par cas par les DIM, une fois la bascule du codage en CSAR effective dans l’établissement.

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Les nouvelles spécialités pharmaceutiques SMR en 2025

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En SMR, les UCD dispensées à déclarer dans un FICHCOMP (public) ou en RSF H (privé) proviennent de 3 référentiels :

1| La liste en sus (LES) commune à tous les champs PMSI.
Les UCD concernées sont déclarées dans le FICHCOMP LES avec la variable type de prestation égale à 17 pour les établissements DGF et dans les RSF H pour les OQN

2| La liste en sus (LES) des AP (Accès Précoce)  et AC (Accès Compassionnel), elle aussi commune à tous les champs PMSI.
Les UCD concernées sont déclarées dans le FICHCOMP LES AP-AC avec la variable type de prestation égale à 18 pour les établissements DGF et dans les RSF H pour les OQN

3| Une liste en sus (LES) propre au SMR, appelée la liste des Spécialités Pharmaceutiques SMR.
Les UCD concernées sont déclarées dans le FICHCOMP LES SMR avec la variable type de prestation égale à 19 pour les établissements DGF et dans les RSF H pour les OQN

En pratique et de manière logique, la plupart des UCD dispensées en SMR relèvent de la liste des Spécialités Pharmaceutiques SMR. Celle-ci est mise à jour chaque mois, ce qui rend son suivi difficile.

Sur la base de la version décembre 2025 de cette liste, nous avons extrait toutes les nouvelles UCD avec une date d’introduction dans la liste postérieure au 1er janvier 2025.

Cette liste des nouvelles spécialités pharmaceutiques SMR 2025 comprend 71 UCD.

Chaque UCD est décrit via 6 informations : son code UCD sur 7 positions, son code UCD sur 13 positions, son libellé, son code LES, sa dénomination commune internationale et sa date de début dans la liste. 

Elle est téléchargeable ici au format csv.

Cette liste a été produite en R à partir du référentiel specialites_pharmaceutiques_smr du package de données PMSI refpmsi. 

Source : LES SMR (Ministère de la Santé)

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Evolutions du CSAR 2026

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Pour sa 2eme année, en 2026, le CSAR 1R connaît quelques modifications.

1| Les 3 actes : 
# 01S12 Séance de thérapie psychocorporelle
# 02S09 Séance de prise en charge non médicamenteuse de la douleur
# 11S06 Séance de thérapie familiale
deviennent autorisés pour tous les intervenants excepté l’intervenant 80 – Autre Professionnel intervenant en éducation thérapeutique et prévention

En V2025, ces 3 actes n’étaient autorisés qu’avec l’intervenant 81 – Autre Professionnel formé à des prises en charge particulières

Cela « libère » donc le codage intervenant associé à ces 3 actes

Rappelons qu’à ce jour, ces correspondances entre actes CSAR et intervenant sont indicatives. Il est probable que les couples acte CSAR – intervenant inattendus soient sanctionnés à terme par une pondération forcée à 0. Indépendamment de cet éventuel futur impact, le suivi de la cohérence acte CSAR – intervenant relève, à notre sens, du contrôle qualité générique du PMSI SMR d’un établissement

Pour les utilisateurs PMSISoft SMR : le repérage de l’activité CSARR (via transcodage automatique CSAR) associée à un intervenant inattendu (au sens CSAR) est un des contrôles qualité de l’écran « Contrôles qualité SMR ».

2| L’acte
# 09S02 Séance d’apprentissage ou évaluation secondaire de l’utilisation de dispositif médical de type orthèse
devient aussi autorisé pour les intervenants 31- Orthoprothésiste et 32 – Podoorthésiste

En V2025, cet acte n’était autorisé qu’avec les 2 intervenants 22 – Masseur-kinésithérapeute et 27 – Ergothérapeute

3| Les 2 actes
# 09M04 Mise à disposition et adaptation initiale de dispositif médical de type prothèse du membre supérieur
# 09M05 Mise à disposition et adaptation initiale de dispositif médical de type prothèse du membre inférieur 
deviennent autorisés pour le seul intervenant 31 – Orthoprothésiste

Ici, il s’agit d’une évolution restrictive car en V2025 CSAR ces 2 actes étaient autorisés pour les 4 intervenants 10 – Médecin, 22 – Masseur-kinésithérapeute, 27 – Ergothérapeute et 31 – Orthoprothésiste

4| 2 changements de libellés
# Le libellé du 05S03 devient Séance de suivi et adaptation d’une stratégie nutritionnelle (en remplacement de Suivi et adaptation d’une stratégie nutritionnelle)
# Le libellé du 05S04 devient Séance de suivi et adaptation d’une stratégie nutritionnelle complexe (en remplacement de Suivi et adaptation d’une stratégie nutritionnelle complexe)

Le CSAR 1R est disponible depuis mars 2025 : en pratique, à fin 2025, très peu d’établissements codent en CSAR 1R.

Ces évolutions devraient donc être transparentes pour les établissements qui commenceront à coder avec la V2026 CSAR

Au vu des retours des établissements et des DIMs, on peut penser que la V2027 CSAR connaîtra de plus importants ajustements avant son entrée en production obligatoire au 1er janvier 2027.

Source : NOTICE TECHNIQUE N° ATIH-294-9-2025 du 21 novembre 2025 (ATIH)

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Groupes de réadaptation HC et niveaux de lourdeur éligibles

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Nous avons menu une petite étude sur le lien entre groupes de réadaptation (GR) et groupes de lourdeur (GL) en HC pour repérer les situations où un séjour HC groupé dans un GR donné est éligible à 1, 2 ou 3 GL.

L’observation de la liste des GME relève 4 situations ;

# Situation 1 : les GR qui autorisent les 3 niveaux de lourdeur (NL) HC : A, B et C. C’est la famille de GR la plus nombreuse avec 138 GR. Voir feuille gr_hc_gl_ABC avec la liste des GR concernés et leurs libellés

# Situation 2 : les GR qui autorisent les 2 niveaux de lourdeur (NL) HC : A et B. 55 GR. Voir feuille gr_hc_gl_AB avec la liste des GR concernés et leurs libellés

# Situation 3 : les GR qui autorisent les 2 niveaux de lourdeur (NL) HC : B et C. 22 GR. Voir feuille gr_hc_gl_BC avec la liste des GR concernés et leurs libellés

# Situation 4 : les GR qui autorisent un seul niveau de lourdeur (NL) HC : A., B ou C. 7 GR. Voir feuille gr_hc_mono_gl_ABC. Pour chacun de ces GR, nous précisons, outre son code et son libellé, le seul NL autorisé.

Excel à télécharger : fichier .xlsx avec 4 feuilles correspondant à ces 4 situations

Ce document présente 2 intérêts pour les DIM :

# Aider à distinguer, parmi les prises en charges classées dans un GR (donc, en pratique le plus souvent après prise en compte de la MMP du séjour et de son codage CSARR/CCAM), celles qui sont éligibles ou non éligibles à un niveau de lourdeur supérieur. 
Dans cette optique, les 7 GR mono GL correspondent à une situation extrême où la classification en GL est unique et indépendante du codage en dépendance, de l’âge ou du codage d’une date d’intervention chirurgicale.

# Préciser la pertinence des casemix en GL.
Par exemple, en ne retenant que les GL de GR autorisant les 3 niveaux de lourdeurs possibles (A,B,C) ou en mettant en évidence la part des séjours classés en NL A parce que c’est le seul NA autorisé

Cette étude a été produire en R à partir des référentiels PMSI issus du package de données refpmsi.

Source : Manuel des GME 2025 (ATIH)

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