PMSI SMR

Nouveautés de la CIM-10 en 2014 : nouveautés OMS et ATIH

Posted on by DG

Les nouveautés de la CIM-10 en 2014 :

puce 211 changements, tout compris (suppression, ajout, modification) : 201 d’origine OMS, 6 d’origine OMS et ATIH et 4 d’origine ATIH

puce dont création de 3 nouvelles extensions nationales ATIH pour permettre la description des situations de perforation et déchirure accidentelle des méninges rachidiennes après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique des extensions à partir du code G97.8 « Affections du système nerveux après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classées ailleurs ».

  • G97.80 Perforation et déchirure accidentelle des méninges après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse
  • G97.81 Perforation et déchirure accidentelle d’un autre organe du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse
  • G97.88 Autres affections du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse

puce Les nouveaux codes d’origine OMS en U06-U07 pour le codage de nouveaux problèmes de santé ne sont pas autorisés en PMSI (erreur de groupage)

puce Les catégories U80 Agents résistant à la pénicilline et apparentés, U81 Agents résistant à la vancomycine et apparentés, U88 Agents résistant à de multiples antibiotiques et U89 Agents résistant à des antibiotiques autres et non précisés sont supprimées. En regard sont créées les catégories U82 Résistance aux antibiotiques bétalactamines [bétalactames] et U83 Résistance aux autres antibiotiques déclinées en 11 sous-catégories. De plus, deux nouvelles catégories complètent ce nouveau groupe : la catégorie U84 Résistance aux autres antimicrobiens subdivisée en 7 sous-catégories et U85 Résistance aux médicaments antinéoplasiques non subdivisée

puce La catégorie I48 Fibrillation et flutter auriculaires est subdivisée en 6 nouvelles sous-catégories selon le type de fibrillation : I48.0 « Fibrillation auriculaire paroxystique », I48.1 « Fibrillation auriculaire persistante », I48.2 « Fibrillation auriculaire persistante », I48.3 « Flutter auriculaire typique », I48.4 « Flutter auriculaire atypique » et I48.9 « Fibrillation et flutter auriculaires, sans précision »

puce La catégorie I84 Hémorroïdes est supprimée dans le chapitre des maladies de l’appareil circulatoire et une nouvelle catégorie K64 Hémorroïdes et thrombose veineuse anale est créée dans le chapitre des maladies de l’appareil digestif et subdivisée en 8 sous-catégories

puce Des subdivisions à caractère facultatif sont créées dans la catégorie J96 « Insuffisance respiratoire, non classée ailleurs », pour identifier le type hypoxique ou hypercapnique des insuffisances respiratoires. J96.100 « Insuffisance respiratoire chronique obstructive de type I [hypoxique] », J96.101 « Insuffisance respiratoire chronique restrictive de type I [hypoxique] », J96.110 « Insuffisance respiratoire chronique obstructive de type II [hypercapnique] », J96.111 « Insuffisance respiratoire chronique restrictive de type II [hypercapnique] », J96.190 « Insuffisance respiratoire chronique obstructive, type non précisé », J96.191 « Insuffisance respiratoire chronique restrictive, type non précisé »

puce  6 subdivisision sont créés pour le code K43 « Autres hernies de la paroi abdominale antérieure » afin de préciser notamment les notions d’éventration postopératoire et d’hernie péristomiale.

puce Création de la sous-catégorie I72.6 « Anévrisme et dissection de l’artère vertébrale »

puce Création de la sous-catégorie K02.5 « Carie avec exposition de la pulpe »

puce Création de deux sous-catégories en R95 « Syndrome de la mort subite du nourrisson déclinée selon la réalisation ou non d’une autopsie »

puce Suppression du code L41.2, la papulose lymphomatoïde se codant en C86.6 « Syndrome lymphoprolifératif cutané primitif à cellules T CD30 positives »

Rappelons que ces modifications sont applicables aux dates suivantes selon les champs PMSI :

  • SSR : 30 décembre 2013
  • Psychiatrie : 1er janvier 2014
  • MCO : 1er mars 2014
  • HAD : 1er mars 2014

Source : Mise à jour de la CIM-10 2014 (fichier Excel : les mises à jour d’origine OMS sont signalées en rouge, celles d’origine ATIH en bleu) // Mise à jour de la CIM–10 2014 applicable en 2014 pour le PMSI (Article ATIH)

Imprimer cet article

Publication d’un Guide de bonnes pratiques pour assurer la confidentialités des données de santé lors de la réutilisation à des fins statistiques

Posted on by DG

Nous relayons la publication sur le site d’EMOIS d’un Guide de bonnes pratiques permettant d’assurer la confidentialité des données de santé recueillies en milieu hospitalier lors de leur réutilisation à des fins de traitements statistique.

Cela concerne donc évidemment les données issues du PMSI.

Ce document de 22 pages comprend 2 études de cas et 3 annexes :

  • CAS 1 : Accès aux données de santé à caractère personnel au sein de l’établissement par des professionnels de l’établissement sans communication de données à
    l’extérieur de l’établissement
  • CAS 2 : Accès à des données de santé à caractère personnel au sein de l’établissement par des professionnels extérieurs à l’établissement ou communication de données
  • Annexe 1 : Démarche auprès de la CNIL lors de la mise en œuvre d’un traitement de données de santé à caractère personnel nécessitant la réutilisation de données déjà collectées pour une finalité de soins ou une finalité médico-économique
  • Annexe 2 : Note d’information patient pour la réutilisation des données de santé des établissements de soins
  • Annexe 3 : Modèle de charte d’accès aux données de santé de l’établissement lors de leur réutilisation hors cadre de soins

Ce document est le fruit de la réflexion d’un groupe de travail auquel ont participé des membres des collèges des enseignants de biostatistique, informatique médicale et santé publique (CIMES et CUESP), du Collège national de l’information médicale (CNIM), du Comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS) et de la CNIL.

Ce guide est mis en ligne à ce jour dans une version provisoire

Source : Guide de bonnes pratiques permettant d’assurer la confidentialité des données de santé recueillies en milieu hospitalier lors de leur réutilisation à des fins de traitements statistique.

Imprimer cet article

Les 9 nouveaux codes CMA pour le SSR en 2014

Posted on by DG

A partir du 3 mars 2014, une nouvelle liste de diagnostics CIM-10 sera opérationnelle pour identifier les CMA (Comorbidités Associées) en SSR.

Rappelons que ce sont ces codes, codés en FPPC, MMP, AE ou DAS, qui permettent le passage d’un séjour en hospitalisation complète de niveau 1 au niveau 2 en GME … sous certaines réserves que nous ne détaillons pas ici (voir le Manuel de Groupage des GME).

Cette nouvelle liste comprend 9 nouveaux codes :

  • S32.3 Fracture de l’ilion
  • S52.41 Fracture ouverte des deux diaphyses, cubitale et radiale
  • S52.81 Fracture ouverte d’autres parties de l’avant-bras
  • U82.0 Résistance à la pénicilline
  • U82.1 Résistance à la méthicilline
  • U82.2 Résistance par bétalactamases à spectre étendu [BLSE]
  • U83.0 Résistance à la vancomycine
  • U83.1 Résistance à d’autres antibiotiques apparentés à la vancomycine
  • U83.7 Résistance à de multiples antibiotiques

A noter que les codes suivants disparaissent de la liste des CMA pour la simple raison qu’ils disparaissent de la CIM-10 :

  • U800 Agents résistant à la pénicilline
  • U801 Agents résistant à la méthicilline
  • U808 Agents résistant à d’autres antibiotiques apparentés à la pénicilline
  • U810 Agents résistant à la vancomycine
  • U818 Agents résistant à d’autres antibiotiques apparentés à la vancomycine
  • U88 Agents résistant à de multiples antibiotiques

La liste des CMA en CCAM, quant à elle, ne change pas.

Imprimer cet article

Nouvelle version V32 de la CCAM à partir du 27 décembre 2013

Posted on by DG

La version V32 de la CCAM, publiée au JO fin novembre 2013, est applicable depuis le 27 décembre 2013. Pas de nouveaux actes dans cette version V32, mais des modifications de notes.

Détaillons les :

  • Modification de notes de facturation pour 32 actes pour la plupart liés avec la pose d’implants  intraosseux intrabuccaux. Liste complète dans la note d’information: voir lien ci-dessous)
  • Modification de la note d’exclusion du modificateur U (« Acte réalisé en urgence par les médecins, la nuit entre 20 h et 08 h »)
  • Changements des plages horaires pour les modificateurs P (« Acte réalisé en urgence par les pédiatres et médecins généralistes de 20h à 00h« ) et S (« Acte réalisé en urgence par les pédiatres et les médecins généralistes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, la nuit de 00h à 08h« )
  • Nouvelle note de tête de sudivision pour la subdivision « 04.03.11.08 Pose d’endoprothèse dans l’aorte abdominale et l’artère iliaque commune »

Source : AMELI (Note d’information V32), AMELI (fichiers informatiques)

Copyright © T2A Conseil
Imprimer cet article

 

Nouveau Guide Méthodologique du PMSI SSR pour 2014 : nouvelles consignes de codage

Posted on by DG

Comme chaque année, à quelques jours du 31 décembre, l’ATIH a rendu public la version provisoire du nouveau Guide Méthodologique du PMSI SSR pour l’année à venir, à savoir 2014.

En préambule, précisons que :

  • Les nouveautés du Guide s’appliquent par défaut à partir du lundi 30 décembre 2013
  • Ces nouveautés sont notées en jaune surligné dans le Guide
  • Cette année, la date obligatoire d’application du nouveau format de fichier des RHS et de la fonction de groupage en GME est reportée au lundi 3 mars 2014 (semaine 10)
  • Seule la version officielle du Guide publiée au JO fera foi, mais, très généralement, cette version officielle ne fait que reprendre la version provisoire
  • Pour avoir une vue complète des nouveautés relatives au PMSI SSR en 2014, il convient de lire aussi les nouveautés de la fonction de groupage des GME pour 2014, les nouveautés du CSARR et la note sur les transmissions du PMSI SSR en 2014

Détaillons les 11 nouveautés du PMSI SSR en 2014 :

puce  Pour les établissements sous DAF, dorénavant l’activité de consultations et de soins externes de SSR sera enregistrée via le format des RSF-ACE

puce  Codage des actes CSARR :

  • Saisie du nombre de patients pris en charge (le nombre maximum de patients présents à un même moment pour les séances en « individuels non dédiés » et au nombre de patients pris en charge simultanément pour les séances collectives),
  • Saisie obligatoire des étapes d’appareillage (A, B ou C) pour les actes réalisés par un professionnel de l’établissement, .
  • Nouveau code dit d’extension documentaire pour repérer certains plateaux techniques spécialisés
  • L’enregistrement des dates des actes CSARR est souhaitée mais pas obligatoire en 2014. Voir notre article sur cette question précise

Sujets détaillés dans notre article sur les nouveautés du CSARR.

puce  Les établissements sous OQN doivent produire, à partir du 3 mars 2014, un fichier FICHCOMP, recueillant les informations de consommation de certaines molécules onéreuses ainsi que des spécialités pharmaceutiques dont la liste sera diffusée par l’ATIH d’ici le 3 mars 2014 et qui sera spécifique au SSR

puce  Pour les établissements sous DAF, ajout de l’information « Code gestion » issue de la Carte Vitale des patients dans le VIDHOSP. Voir notre article sur le sujet

puce  Consigne de codage des DAS : comme pour la morbidité principale, si des codes CIM-10 à 4 caractères existent pour une catégorie (code CIM-10 à 3 caractères), il convient aussi en DAS de codes avec les codes CIM-10 à 4 caractères. L’exemple donné par le Guide est celui de la Tumeur maligne du pancréas (C25) qui a plusieurs sous-catégories (C25.0, … C25.9).

puce  Les codages en Z71 « Sujets en contact avec les services de santé pour d’autres conseils et avis médicaux, non classés ailleurs » sont complètement interdits, sans aucune exception

puce  Codages Z51.30 et Z51.31 : lorsque l’hospitalisation n’a pas pour motif principal de prise en charge un acte de transfusion ou d’aphérèse sanguine, la mention de Z51.30 ou Z51.31 en position de DAS n’est pas justifiée en complément du codage de l’acte CCAM correspondant.

puce  Le codage de la résistance aux traitements antibiotiques est complètemen revu avec la création de nouvelles catégories :  U82, U83 et U84. Voir notre article sur les nouveautés de la CIM-10 en 2014

puce  Les nouveaux codes CIM-10 réservés à l’usage urgent (codes U00 à U49) sont interdits en PMSI en 2014

puce  Précisions et modifications de consigne de codage sur :

  • les suites de chirurgie osseuse (pages 56 et 57 du Guide)
  • la survenue d’une affection aigüe intercurrente (page 60).
  • la cardiopathie hypertensive (page 61)
  • les diabètes de type I (« insulinodépendant »)

puce  Nouvelles extensions nationales pour la CIM-10 :

  • G97.80 Perforation et déchirure accidentelle des méninges après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse
  • G97.81 Perforation et déchirure accidentelle d’un autre organe du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse
  • G97.88 Autres affections du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse
  • J96.100 Insuffisance respiratoire chronique obstructive de type I [hypoxique]
  • J96.101 Insuffisance respiratoire chronique restrictive de type I [hypoxique]
  • J96.110 Insuffisance respiratoire chronique obstructive de type II [hypercapnique]
  • J96.111 Insuffisance respiratoire chronique restrictive de type II [hypercapnique]
  • J96.190 Insuffisance respiratoire chronique obstructive, type non précisé
  • J96.191 Insuffisance respiratoire chronique restrictive, type non précisé

Voir aussi, à ce propos, notre article sur les nouveautés de la CIM-10 en 2014

Source : Guide Méthodologique du PMSI SSR 2014

Copyright © Lespmsi.com – Imprimer cet article