Nous mettons à votre disposition une note technique issue de nos travaux sur la fonction de groupage SSR en 2013 (version 6.7 de la fonction de groupage).

Dans cette nouvelle version de la fonction de groupage (le programme qui attribue une CMC et un GMD à chaque RHS en 2013), les algorithmes de classification ne changent pas. Seules changent les listes de codes CIM-10 qui déterminent si tel RHS est dirigé vers tel ou tel GHM. En effet, la CIM-10 a changé début 2013 et donc de nouveaux codes sont apparus et d’autres codes ont été supprimés.

La liste des GMD concernés par ces modifications en 2013 sont les suivants :

• 02A03, 02A05, 02A20, 12E22, 12A22, 13A20, 13E21, 15E01, 15A01, 15A02, 15A04, 15E21, 16A01, 16E06, 16A20, 16E21, 18A20, 18E21, 60E22 et 60A22

Nous avons donc 20 GMD concernés par des modifications dans la FG6.7 sur un total de 83 GMD en 2013 (hors GHM en 90)

Remarquons aussi que les CMC 01, 13, 14, 17, 20, 40 et 50 ne sont pas concernés par ces modifications.

Une suggestion d’étude ponctuelle à ce sujet :

• sortir votre case -mix de GMD sur une période significative, l’année 2012 par exemple
• voir si un ou plusieurs GMD de la liste ci-dessus apparaît et si c’est le cas, se plonger dans le manuel de la fonction de groupage (lien ci-dessous) pour voir quels sont les codes CIM-10 en FPPC, MMP, AE ou DAS qui sont concernés et briefer les TIMs sur ces modifications

Manuel de groupage SSR pour 2013

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Suite aux premiers mois d’exploitation, une première série de modifications a été apportée au CSARR. Elle consiste essentiellement en précisions et ajouts :

• Ajout de 2 nouveaux types d’intervenants : Chiropracteur ostéopathe (code 76) et Socioesthéticien (77).

• 5 actes ont été ajoutés dans le chapitre 10 « Éducation et information » : 2 actes d’apprentissage des autosoins pour les stomies digestives et urinaires, au sous-chapitre 10.02  et 3 actes pour les évaluations pour éducation, en dehors de l’éducation thérapeutique telle que définie par la Haute Autorité de santé, au paragraphe 10.03.01.

• Précision sur le modulateur EZ « Réalisation fractionnée de l’acte » : quels que soit la durée de l’acte fractionné et le nombre de fractionnements opérés, l’ensemble doit s’inscrire dans le cadre d’une seule journée.

• Le geste complémentaire GLL+103 Nébulisation d’agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] est supprimé. Il est remplacé par des notes Avec ou Sans dans les actes qui pouvaient appeler ce geste complémentaire

• 4 actes ont été supprimés de la liste des actes autorisant des actes pluri-professionnels

• Des notes ont été clarifiées, des expressions comme « action élémentaire » ont été uniformisées, des consignes ont été ajoutées.

Comme on le constate, 6 mois après le lancement du CSARR, des ajustements inévitables, mais pas de « grands » changements, ce qui tend à valider la robustesse du CSARR.

A noter que la version du Bulletin Officiel correspondant à cette première nouvelle version (voir lien ci-dessous) est provisoire

Nouveautés de la Version 1 du CSARR

Bulletin Officiel CSARR V1 (janvier 2013)

Mise à jour au 14 janvier 2013 : l’ATIH a publié un correctif. Ci-joint la version définitive de la version 1 du CSARR (document Excel).

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